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bonjour a tous ,
suite a un jugement interdisant ma fille a quitter le territoire francais pour un autre pays ! demande effectuee par la mere et acceptée par le jaf ! mais nouvelle situation ma fille m'a ete confiée suite a des problemes avec son beau pere ! alors voila ma question :
une autorisation de la maman est elle suffisante pour accorder la sortie du territoire a ma fille sans passer par un autre jugement ?
merci pour vos reponses
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Bonjour ,
si votre fille a etee confiee a une autre personne que la mere suite a un probleme et aujourd'hui avec le beau pere , j'ai tendance a dire que cette demande d'interdiction demandee par la mere de votre fille etait nominative ( a verifier) si tel est le cas , il m'apparait plausible qu'une autorisation de sortie de territoire soit possible ..
Si elle ( votre fille )a etee confiee a une autre personne c'est qu'elle ne pouvait pas sans occuper de maniere viable .
SALEVE , me corrigera ou completera je pense mes propos.
slts
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merci guarana pour ta reponse mais je precise , ma fille m'a eté confiée ! elle vit depuis octobre 2009 avec moi ! c'est dailleurs pour cela que mon projet de vivre au bresil n'a pas aboutit ! mais si je peux et surtout si ma fille accepte j'aimerai l'emmener avec mois en 2011 mais comment faire avec cette interdiction dailleurs injustifiee mais comme toujours pour le jaf c'est la mere qui a toujours raison !!!!!!!!!!!
Last edited by jeanma (2010-03-14 12:14:47)
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Bonjour Jeanma,
Ok la garde est pour toi ( moi aussi suis dans le meme cas , mais le contraire) je suis au bresil et ne peut quitter le pays sans une autorisation judiciaire , comme quoi les lois françaises et bresilienne sont proches apparemment en tout cas sur ce point ...
Ben il faudrais rencontrer JAF et motiver ta demande avec l'accord de la mere dans cette demande , trouve un accord avec elle du genre , lui payer des vacances au bresil pour visiter l'enfant , enfin un truc dans le genre ..si les deux sont ok .. cela pourrait aboutir ..toi tout seul je pense pas et ne pense meme pas a quitter le territoire malgre cela car tu sera accuse d'enlevement ,seule solution( pour moi , SALEVE si tu me lis : complete ! trouver un accord je le repete avec la mere , et le Jaf.
salut
salut
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merci guarana , je vais effectivement essayer un deel avec la mere , mais je crois que les lois francaises et peut etre bresiliennes n'ont toujours pas compris qu'un papa peut etre aussi une super maman !!!!
a plus et merci
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oi guarana , tu es de fortaleza ?
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Jeanma ,
"qu'un papa peut etre aussi une super maman !!!!" , je confirme mais c'est difficile surtout pendant une guerre ( je ne developperai pas ici mais tu peut m'ecrire en MP ( message privé).
comme mon pseudo l'indique " guarana-saoluis" , je vis a Saõ luis , capitale du maranhaõ ( ilha do amor ( L'ILE DE L'AMOUR" ) Avec au m2 l'une des plus grande concentration de français ..SLZ ( sao luis ) etant la seule ville au bresil ayant ete colonisée par les français ) et ce depuis decembre 2005.
salut
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merci guarana , je vais effectivement essayer un deel avec la mere , mais je crois que les lois francaises et peut etre bresiliennes n'ont toujours pas compris qu'un papa peut etre aussi une super maman !!!!
a plus et merci
Ce ne sont pas les lois .... en France tant qu'a Brésil ... Père et Mére sont sur un pied d'égalité "théorique" en ce qui concerne l'attribution de la résidence habituelle de l'enfant ( pour ce qui de l'autorité parentale... Ce n'est pas théorique elle est usuellement délivrée conjointement en France du moins)...
ce sont les paradigmes sociaux, les habitudes, le conformisme qui fait attribuer "préferentiellement" la résidence au domicile de la mère ...
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Bonjour ,
si votre fille a etee confiee a une autre personne que la mere suite a un probleme et aujourd'hui avec le beau pere , j'ai tendance a dire que cette demande d'interdiction demandee par la mere de votre fille etait nominative ( a verifier) si tel est le cas , il m'apparait plausible qu'une autorisation de sortie de territoire soit possible ..
Si elle ( votre fille )a etee confiee a une autre personne c'est qu'elle ne pouvait pas sans occuper de maniere viable .
SALEVE , me corrigera ou completera je pense mes propos.
slts
Je n'ai pas fait de rechercher particulière ...Mais j'aurais tendance à penser que Garde et interdiction de sortie de territoire sont deux choses distinctes ... même si liée... l'interdiction de territoire a pour objet d'éviter que l'enfant soit éloignée de l'un ou l'autre des parents ....
Dans ton cas ... d'un simple choix de vie ( que je respecte)qui aurait pour conséquence de rompre les liens avec la mère ... pas facile à négocier avec le JAF
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