Forum abc-latina

riomars

Member

responsabilité pour une location temporaire

bonjour

lorsqu'on loue un appartement en temporada (ie  1 semaine en meublé), et que le contrat prévoit que le locataire est responsable des dommages provoqués ( un incendie ou robinet ouvert peut provoquer des dommages importants) , doit-on prendre une assurance particulière, où le bailleur est-il obligé de se couvrir lui même de ce type de dommage

guarana-saoluis

Moderateur

Re: responsabilité pour une location temporaire

Slt ,

Pour avoir loué un apprt a RJ je te repond non c'est au bailleur de se demerder ,, voici le contrat signé ( enfin pour moi c'est ainsi ) :d'ailleurs si tu vis a rio ( comme le pseudo l'indique ) nous pourrions prendre un verre prochainement ( ecris moi en MP ( message privé )

Invoice e Confirmação de Aluguel de Apartamento

Obrigado por alugar o apartamento xxxxxlocalizado na Rua xxxxxxxxx Copacabana por 10 noites de xxxxxxxx, saindo no dia xxxxxxx 2012. O preço é de U$xxx por noite + U$xxx de taxa de limpeza + 4,5% de taxa de serviço de U$xxxx para um total de U$xxxxx.
Seu pagamento de U$xxxxxx confirma sua reserva. O restante de seu aluguel deve ser pago em dinheiro espécie na chegada.

Importante: Política de Reembolso: O depósito não é reembolsável a não ser que você nos dê tempo suficiente para que possamos alugar o apartamento para outro cliente. Em alguns casos, se não pudermos alugar para outra pessoa, lhe concedermos um crédito parcial para um aluguel futuro caso consigamos entrar em acordo com o proprietário do apartamento. A maioria dos proprietários, no entanto, não aceita reembolsar depósitos já que este processo retira seus imóveis do mercado assim que recebem o pagamento.   
Nós encontraremos você no apartamento para entregar-lhe as chaves, receber o restante do pagamento em dinheiro e o seguro depósito de U$350.00 ou R$600,00,este também em dinheiro.  O seguro depósito será reembolsado no checkout e retorno das chaves. Nós lhe oferecemos um tour, caso o queira, do local do apartamento para que você possa se familiarizar com os mercados, farmácia, praia, clubes e vida noturna. Como um número de emergência você pode dar  nosso telefone brasileiro – 3042 8938 – ou nosso número Americano – 518 693 7464 – para sua família ou colegas de trabalho caso eles precisem lhe contactar.
Nós trabalhos com guias de turismo de confiança. Se você quiser nosso pick up do aeroporto o custo é de R$110,00 e você deve pagar ao guia diretamente. Os guias aceitarão U$ ou R$. Você deve evitar trocar dinheiro no aeroporto pois poderá conseguir taxas melhores na cidade (nós lhe mostraremos as casas de câmbio de confiança). Você será levado diretamente para o apartamento. Por favor, envie-nos uma cópia de suas reservas de viagem para que possamos saber quando lhe esperar no apartamento e organizar seu pick up.
O horário de checkout normal é às 11:00 A.M.  Se ninguém alugar o apartamento no dia em que você estiver saindo, não cobramos pelo late checkout. Mas se você quiser assegurar seu late checkout, pode faze-lo pagando ½ diária.  No entanto, você deve reserva-lo agora, antes que o apartamento seja alugado.
Nós sabemos que você veio para se diverter e ter uma ótima estadia, no entanto, a maior parte dos apartamento do Rio estão próximos a outros apartamentos e o barulho pode
"viajar" rapidamente no espaço. Quanto ao barulho e ao incômodo pedimos que seja prestativo com seus vizinhos. A guest policy liberal significa que você pode levar companhia para o apartamento, mas que você é responsável por ela e quaisquer reclamações de barulho vindas dos vizinhos. A lei brasileira exige silencia após as 10:00 P.M. Por favor, lembre-se de ser cortês. Portanto, após as 10:00PM, se você pretende se divertir, deve, por favor, fechar suas janelas e cortinas; diminuir o som da música para não perturbar ninguém.
Dito isso, nós esperamos lhe encontrar e temos certeza de você terá as melhores férias de sua vida. O Rio de Janeiro é fantástico e nós sabemos que você voltará. Para mais questões e pedidos, por favor, não hesite em nos ligar ou enviar um e-mail a qualquer hora.

salut

Indysantista

Member

Re: responsabilité pour une location temporaire

Et quand on loue à l'année ou 3 mois renouvelable? Peu de locataire peuvent laisser 2 mois de caution et l'assurance grève pas mal ke rendement de la location.
Assurances, IPTU... Eau, luz... si dans un pacote, le locataire use et abuse ! Faut qu'il prenne en charge sa conso... compteurs secondaires (difficiles à trouver au Brésil!).

riomars

Member

Re: responsabilité pour une location temporaire

Slt ,

Pour avoir loué un apprt a RJ je te repond non c'est au bailleur de se demerder ,, voici le contrat signé ( enfin pour moi c'est ainsi ) :d'ailleurs si tu vis a rio ( comme le pseudo l'indique ) nous pourrions prendre un verre prochainement ( ecris moi en MP ( message privé )

Je prends note de la proposition de prendre un verre mais je ne réside pas (encore) à Rio. RioMArs décrit plus les 2 extrêmités de la trajectoire (je ne m'appelle pas Mario non plus ) Je viens au Brésil 1 à 2 fois par an depuis +20ans mais mon portugais est resté trop faible pour analyser les termes d'un contrat.

C'est pourquoi je m'interroge sur une phrase du contrat de loc que l'on me propose

"A locataria assume responsabilidade por qualquer dano ao imovel e pertences no prazo contratual compronetendo-se a repor os itens faltante, quebrados ou danificados"

je veux bien remplacer la télé si je la casse, mais pas l'appartement  - voire l'immeuble - si son chauffe-eau explose.
De mon expérience du Brésil, je constate que beaucoup de personnes que j'y connais ont 1 ou 2 procès en cours (avec employées de maison, voisin, co-propriété, ...), ça a l'air d'être le sport national
Il me semble que les assurances ne sont pas systématiques et obligatoires au Brésil, donc pas sûr que le bailleur ait assuré son bien. Je ne voudrais pas assumer un incendie ou un dégât des eaux et endosser une responsabilité à sa place si je signe en l'état.

AlexandreAraujo

Member

Re: responsabilité pour une location temporaire

Salut Riomars,

Dans nos contrats de locação a temporada nous avons aussi une clause similaire, le mieux c que tu demande que "um termo de vistoria" l'état des lieux soit annexé au contrat de locação. Car dans la temporada ils sont très rarement réalisé, car les séjours sont relativement court.

Au début je le faisais, mais bon c pas évident, le locataire n'a pas forcément 1 heure à perdre à son arrivée, qui est parfois en pleine nuit et une heure à sa sortie. De plus cette clause responsabilise aussi le locataire à ne pas laisser allumer la télé ou l'air conditionée quand vous êtes absent.

Donc nous avons inclus cette clause qui stipule que nous mettons à disposition l'appartement en parfait état d'utilisation et que d'éventuels casses seraient de la responsabilité du locataire.

Toutefois, cela dépend de la casse, je me souviens pas très bien, mais il y a trois types de "benfeitorias" celon la lei de l'inquilinato, et que certaines réparations ne peuvent pas être imposé au locataire.

Alexandre

Chico brasil

Member

Re: responsabilité pour une location temporaire

Sachez une chose, c'est que les contrats d'assurance proposés pour assurer un bien immobilier ne servent presqu'à rien !!!!!

les dégâts des eaux ne sont pas couvert au Brésil, pour l'incendie, l'assureur recherchera si le compteur et l'installation électrique était conforme et pas ancienne ou si les causes sont extérieurs comme  un début d'incendie à cause d'une cigarette mal éteinte et dans ce cas, l'assureur demandera au propriétaire de faire une action contre son locataire, car lui ne paiera pas (c'est la raison pour laquelle, il est interdit de fumer dans les hôtels et les pousada avec mise en évidence de panneaux)

ce sont les 2 causes de dégât principaux qui peuvent survenir...

ensuite lorsque qu'un propriétaire fait de la location, c'est à lui d'assurer son bien et pas à celui qui loue pour 1 semaine ou 2... Par contre, pour de la casse de mobilier, oui c'est à charge du locataire de remplacer à condition qu'une "vistoria" ait été faite avant, pour bien faire un état de lieu précis....et éviter qu'un  TV de 10 ans qui rendrait l'âme, ne soit pas à charge de celui qui l'aurait allumé 5 mn plutôt...

Le prix de la location et le contrat doivent  préciser que le propriétaire a une assurance pour son bien loué, et si ce n'est pas le cas, faite rajouter une clause et s'il demande que vous ayez une assurance autre qu'un Responsabilité Civil faite supprimer la clause..et en cas de refus du propriétaire, passer votre chemin...car beaucoup ont construit à l'économie et  en dépit des normes que l'on connait en Europe...

En cas de litige, c'est au propriétaire de se débrouiller avec son assureur ou de prouver que les dégâts sont à charges de son locataire temporaire...et pour cela il ne pourra s'appuyer que sur le rapport de "vistoria" lors de la prise de possession des lieux...sans c'est sans espoir pour lui.....

Un locataire ne peut pas être tenu responsable pour un robinet antique qui viendrait à rompre, d'un tuyau qui se percerait dans un mur etc... comme d'un court circuit dans une armoire électrique non conforme, d'un fil électrique présentant un sous dimensionnement par rapport à la force  électrique demandée provoquant un échauffement,  d'une baie vitrée qui viendrait à tomber à cause d'une mauvaise fixation (je l'ai déjà vue)....

le coût d'une assurance habitation pour une valeur déclaré de 300 000 R$ est de 400 R$ /an chez Banco do Brésil, par contre personne ne fait des contrats à la journée, ni à la semaine....

Last edited by Chico brasil (2012-05-06 09:07:11)

riomars

Member

Re: responsabilité pour une location temporaire

merci à tous pour vos retours

guarana-saoluis

Moderateur

Re: responsabilité pour une location temporaire

Riomars bonjour ,

Il suffit de retirer cette clause ( CLAUSULA ) du contrat ..ou de limitter explicitement les limittes de la responsabilité de chacun .cette clause je te l'accorde est" leonienne".

slt