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Voilà ma chère Orange ! Brut de décoffrage comme d'hab sauf une petite mise en page. Traduisez gestantes par femme enceinte
Participation médicale pour immigrés illégaux
Belgique : Droit à participation, mais exige demande d'assistance médicale d'urgence, qu'il peut prendre jusqu'au un mois pour être j'accepte
Espagne : Participation médicale gratuite pour étrangers enregistrés dans les administrations municipales
France : Assistance médicale complète pour ils laquelle habitent il a plus de 3 mois dans le pays et avec le revenu mensuel inférieur à 587 euros
Grèce : Participation seulement en cas de «« ; vie ou morte»« ; ou de gestantes
Grande-Bretagne : Participation d'urgence gratuite, sans droit à des examens ou l'attention spécialisée
Italie : Assistance médicale d'urgence gratuite pour quelques maladies et gestantes le
Portugal : Des étrangers doivent déclarer qui vivent dans le pays ont plus de trois mois et arcar avec partie du traitement ONG Médical du Monde :
Une étude de l'ONG Médicaux du Monde, avec siège à Bruxelles, il indique que 76% des immigrés illégaux dans sept pays européens n'ont pas accès à l'assistance médicale gratuite. «« ; Ces personnes devraient, théoriquement, avoir accès au traitement gratuit. Mais, dans la pratique, il y a une série de obstáculos»« ; , il a expliqué Michel Degueldre, président de l'ONG. Plus le plus grand problème, selon l'étude, c'est que les résidents illégaux qui ont droit à l'assistance gratuite ne savent pas de cela ou ils ne réussissent pas d'informations sur comment la solliciter. L'organisation aussi appelle l'attention pour le costume dont beaucoup de professionnels de santé se refusent d'offrir à la participation établie par loi les illégaux.
Participation médicale pour immigrés illégaux Belgique : Droit à participation, mais exige demande d'assistance médicale d'urgence, qu'il peut prendre jusqu'au un mois pour être j'accepte Espagne : Participation médicale gratuite pour étrangers enregistrés dans les administrations municipales France : Assistance médicale complète pour ils laquelle habitent il a plus de 3 mois dans le pays et avec le revenu mensuel inférieur à 587 euros Grèce : Participation seulement en cas de «« ; vie ou morte»« ; ou de gestantes Grande-Bretagne : Participation d'urgence gratuite, sans droit à des examens ou l'attention spécialisée Italie : Assistance médicale d'urgence gratuite pour quelques maladies et gestantes le Portugal : Des étrangers doivent déclarer qui vivent dans le pays ont plus de trois mois et arcar avec partie du traitement ONG Médical du Monde : Une étude de l'ONG Médicaux du Monde, avec siège à Bruxelles, il indique que 76% des immigrés illégaux dans sept pays européens n'ont pas accès à l'assistance médicale gratuite. «« ; Ces personnes devraient, théoriquement, avoir accès au traitement gratuit. Mais, dans la pratique, il y a une série de obstáculos»« ; , il a expliqué Michel Degueldre, président de l'ONG. Plus le plus grand problème, selon l'étude, c'est que les résidents illégaux qui ont droit à l'assistance gratuite ne savent pas de cela ou ils ne réussissent pas d'informations sur comment la solliciter. L'organisation aussi appelle l'attention pour le costume dont beaucoup de professionnels de santé se refusent d'offrir à la participation établie par loi les illégaux.
Bonjour Clo
Je ne sais pas et je ne le crois pas ! Je crois que tu avances les frais médicaux et sur facture dans la limite des remboursements de SS, c'est -elle qui te rembourse et ta mutuelle. C'est la réponse que la CPAM m'avait faite.
Une bonne assurance médicale à l'étarnger est préférable. Perso j'ai une assurance adossée à ma Visa Premier.
Voici les articles du code de sécurité sociale qui définissent l'AME.
Définition de l’aide médicale de l’Etat
Livre II du code de l’action sociale et des familles (articles L251-1 et suivants)
CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
(Partie Législative)
Livre II - Différentes formes d'aide et d'action sociales
Titre V - Personnes non bénéficiaires de la couverture maladie universelle
Chapitre Ier : Droit à l'aide médicale de l'Etat
Article L251-1
(Loi nº 2001-1246 du 21 décembre 2001 art. 37 II Journal Officiel du 26 décembre 2001)
(Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 art. 14 Journal Officiel du 18 janvier 2002)
(Loi nº 2002-1576 du 30 décembre 2002 art. 57 III finances rectificative pour 2002 Journal Officiel
du 31 décembre 2002)
(Loi nº 2003-1312 du 30 décembre 2003 art. 97 1º finances rectificative pour 2003 Journal Officiel
du 31 décembre 2003)
Tout étranger résidant en France de manière ininterrompue depuis plus de trois mois, sans remplir
la condition de régularité mentionnée à l'article L. 380-1 du code de la sécurité sociale et dont les
ressources ne dépassent pas le plafond mentionné à l'article L. 861-1 de ce code a droit, pour luimême
et les personnes à sa charge au sens des articles L. 161-14 et L. 313-3 de ce code, à l'aide
médicale de l'Etat.
En outre, toute personne qui, ne résidant pas en France, est présente sur le territoire français, et
dont l'état de santé le justifie, peut, par décision individuelle prise par le ministre chargé de l'action
sociale, bénéficier de l'aide médicale de l'Etat dans les conditions prévues par l'article L. 252-1.
Dans ce cas, la prise en charge des dépenses mentionnées à l'article L. 251-2 peut être partielle.
De même, toute personne gardée à vue sur le territoire français, qu'elle réside ou non en France,
peut, si son état de santé le justifie, bénéficier de l'aide médicale de l'Etat, dans des conditions
définies par décret.
Article L251-2
(Loi nº 2002-1576 du 30 décembre 2002 art. 57 I finances rectificative pour 2002 Journal Officiel
du 31 décembre 2002)
La prise en charge, assortie de la dispense d'avance des frais pour la part ne relevant pas de la
participation du bénéficiaire, concerne :
1º Les frais définis aux 1º , 2º , 4º , 6º , de l'article L. 321-1 et à l'article L. 331-2 du code de la
sécurité sociale par application des tarifs servant de base au calcul des prestations de l'assurance
maladie ;
2º Le forfait journalier, institué par l'article L. 174-4 du même code pour les mineurs et, pour les
autres bénéficiaires, dans les conditions fixées au dernier alinéa du présent article.
Sauf lorsque les frais sont engagés au profit d'un mineur ou dans l'un des cas mentionnés aux 1º à
4º, 10º, 11º, 15º et 16º de l'article L. 322-3 du code de la sécurité sociale, une participation des
bénéficiaires de l'aide médicale de l'Etat est fixée dans les conditions énoncées à l'article L. 322-2 et
à la section 2 du chapitre II du titre II du livre III du même code.
Les dépenses restant à la charge du bénéficiaire en application du présent article sont limitées
dans des conditions fixées par décret.
Nota : Loi 2002-1576 2002-12-30 finances rectificative pour 2002 art. 57 IV : les dispositions du
présent article sont applicables à compter de la date d'entrée en vigueur du décret d'application.
Article L251-3
Sauf disposition contraire, les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par
décret en Conseil d'Etat.
Chapitre II : Modalités d'admission
Article L252-1
La demande d'aide médicale de l'Etat peut être déposée auprès :
1º D'un organisme d'assurance maladie ;
2º D'un centre communal ou intercommunal d'action sociale du lieu de résidence de l'intéressé ;
3º Des services sanitaires et sociaux du département de résidence ;
4º Des associations ou organismes à but non lucratif agréés à cet effet par décision du représentant
de l'Etat dans le département.
L'organisme auprès duquel la demande a été déposée établit un dossier conforme au modèle fixé
par arrêté du ministre chargé de l'action sociale et le transmet, dans un délai de huit jours, à la caisse
d'assurance maladie qui en assure l'instruction par délégation de l'Etat.
Toutefois, les demandes présentées par les personnes pouvant bénéficier de l'aide médicale en
application du deuxième alinéa de l'article L. 251-1 sont instruites par les services de l'Etat.
Article L252-2
Les personnes mentionnées au premier alinéa de l'article L. 251-1, qui ont droit à l'aide médicale
de l'Etat et se trouvent sans domicile fixe, doivent, pour bénéficier de cette aide, élire domicile soit
auprès d'un organisme agréé à cet effet par le représentant de l'Etat dans le département soit auprès
d'un centre communal ou intercommunal d'action sociale.
Article L252-3
(Loi nº 2003-1312 du 30 décembre 2003 art. 97 2º b finances rectificative pour 2003 Journal
Officiel du 31 décembre 2003)
L'admission à l'aide médicale de l'Etat des personnes relevant du premier alinéa de l'article
L. 251-1 est prononcée, dans des conditions définies par décret, par le représentant de l'Etat dans le
département, qui peut déléguer ce pouvoir au directeur de la caisse primaire d'assurance maladie des
travailleurs salariés.
Cette admission est accordée pour une période d'un an.
Article L252-4
Les décisions attribuant une aide sous la forme d'une prise en charge de frais médicaux peuvent
prendre effet à compter de la délivrance des soins, à condition que l'aide ait été demandée dans un
délai fixé par voie réglementaire.
Article L252-5
Sauf disposition contraire, les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par
décret en Conseil d'Etat.
Chapitre III : Dispositions financières
Article L253-1
Les prestations prises en charge par l'aide médicale de l'Etat peuvent être recouvrées auprès des
personnes tenues à l'obligation alimentaire à l'égard des bénéficiaires de cette aide. Les demandeurs
d'une admission au bénéfice de l'aide médicale de l'Etat sont informés du recouvrement possible
auprès des personnes tenues à l'obligation alimentaire à leur égard des prestations prises en charge
par l'aide médicale.
Les dispositions de l'article L. 132-6 ne sont pas applicables.
Article L253-2
(Loi nº 2003-1312 du 30 décembre 2003 art. 97 3º finances rectificative pour 2003 Journal Officiel
du 31 décembre 2003)
Les dépenses d'aide médicale sont prises en charge par l'Etat.
Lorsque les prestations d'aide médicale ont pour objet la réparation d'un dommage ou d'une lésion
imputable à un tiers, l'Etat peut poursuivre contre le tiers responsable le remboursement des
prestations mises à sa charge.
Lorsqu'une provision a été versée à un établissement de santé pour couvrir des frais de soins et de
séjour ou qu'un engagement de versement a été souscrit, la partie des frais correspondant à la
provision ou à l'engagement reste à la charge des bénéficiaires.
Article L253-3
Les demandes en payement des prestations fournies au titre de l'aide médicale par les médecins,
chirurgiens, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, établissements de santé et autres
collaborateurs de l'aide sociale doivent, sous peine de forclusion, être présentées dans un délai de
deux ans à compter de l'acte générateur de la créance.
Article L253-4
Sauf disposition contraire, les conditions d'application du présent chapitre sont déterminées par
décret en Conseil d'Etat.
Chapitre IV : Prise en charge des soins urgents
Article L254-1
(inséré par Loi nº 2003-1312 du 30 décembre 2003 art. 97 2º a finances rectificative pour 2003
Journal Officiel du 31 décembre 2003)
Les soins urgents dont l'absence mettrait en jeu le pronostic vital ou pourrait conduire à une
altération grave et durable de l'état de santé de la personne ou d'un enfant à naître et qui sont
dispensés par les établissements de santé à ceux des étrangers résidant en France sans remplir la
condition de régularité mentionnée à l'article L. 380-1 du code de la sécurité sociale et qui ne sont
pas bénéficiaires de l'aide médicale de l'Etat en application de l'article L. 251-1 sont pris en charge
dans les conditions prévues à l'article L. 251-2. Une dotation forfaitaire est versée à ce titre par
l'Etat à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés.
Article L254-2
(inséré par Ordonnance nº 2005-1112 du 1 septembre 2005 art. 8 II Journal Officiel du 6
septembre 2005)
Les établissements de santé facturent à la caisse d'assurance maladie désignée en application de
l'article L. 174-2 ou L. 174-18 du code de la sécurité sociale la part des dépenses prises en charge
par l'Etat pour les soins dispensés au titre des articles L. 251-1 et L. 254-1
Pour l’ AME un lien à lire et relire si ce n'est déjà fait :
http://vosdroits.service-public.fr/part … 2018.xhtml
Lire attentivement le chapitre : Bénéficiaires. et plus particulièrement le dernier point avec un ET non exclusif
Atlante : pas encore trop sénile le vovô malgré Alzheimer et sa cirrhose ! ! Quand je dis opposition cela ne veut pas dire que l’ensemble des articles doivent êtres réunis ! Débat d'avocats et de juges !
Comme je l’ai déjà dit, il faut mettre de l’ordre dans cette situation. Jean Marc et moi-même avons conseillé une paire d’avocats.
Dans ce contexte et pardon d’être aussi direct, mais un accident de capote ou la dernière petite goutte fatale qui entraîne la grossesse c’est encore la couche supplémentaire.
Désirée ou non, c’est se mettre dans des situations très inconfortables. Une leçon de vie ?
Pour le titre de séjour …….
Bon courage quand même et bonne chance
PS relisez bien ma première réponse à votre question.
Hi Hi un pays prospère ! Vale a annoncé fermer (temporairement ?) le site de Dunkerque ! Et Lula et consorts de répéter : Non non pas de crise au Brésil ! On va s'en sortir plus vite que tout le monde !
La F1 c'est comme le carnaval, il faut le vivre ao vivo au moins 1 fois dans sa vie ! Il faut reconnaitre aussi que ces garçons ont du talent. Bien plus "burner" que ces footeux non moins dépourvu de talents.
Je crains fort que la réponse de Baron soit la bonne ! Même si toutefois celle ci est ironisante !
En fait cela me rappelle le cas d'un mec sympa dont j'ai oublié le pseudo, envoyé par sa boite à Rio pour 6 mois sans visa de travail ! Si les + anciens peuvent remonter la file du post.
Il faut savoir que tu es déjà dans l'illégalité ! et depuis 6 mois ! Il est interdit de travailler avec un visa touristique , sauf si tu travailles pour une filiale de ta société française (à vérifier pour des missions de longues durées).
Comme il semble que ce ne soit pas le cas (refacturation à la boite pour qui du travailles) Heureux qu'il ne te soit pas arriver un accident du travail ! Le jeune en question était toute la sainte journée sur des chantiers de BTP hautement accidentogène !
Je crois que c'est avant de partir qu'il faut négocier les conditions de missions et pas après !
Pour ce qui est du visa c'est bien clair sur le site du consulat Brésilien
http://www.consulat-bresil.org/index.ph … &Itemid=70
Regarde le visa type V en particulier.
Au retour tu as le droit de faire ton poing sur la gueule du responsable des RH de ta boite et ensuite aller à l'ANPE !
GP F1 dernier jour à Interlagos. Le titre du championnat se joue hoje au Brésil. Quid ? rosbeef ou feijoada ?
Felipe Massa (challenger) est en pole chez lui devant son public, Jarno Trulli, et Kimi Raikkonen complètent les trois premières positions. Le challenger au titre Lewis Hamilton 4ème. Cela va être chaud !
Mon avis
A la régulière : Hamilton
Si stratégie d'équipe : Massa ! Mon favori !
Et je verrais bien une petite affaire ressemblant à celle de Prost/Senna !!!!!! Genre Raikkonen qui sort Hamilton !
Si Massa Champion, c'est la folie dans les rues !
Alors vos avis ?
Immo-bresil.
Mes excuses si j'ai confondu avec un autre, pour autant que tu ne sois pas celui-ci. A priori non, la distance entre Santa Catarina et le Céara est grande.
Salut Baron
Je pense que tu as soufflé la flamme trop tôt. La lueur se reflétait dans le verre des lunettes !!
olà ! Au sujet des billets d'aviaon, sujet maintes fois abordé.
Le + simple c'est de prendre un AR d'une durée inférieure à 30 jours,. Pas chez un voyagiste low cost, mais chez une compagnie nationale (AF, TAM, TAP....). Votre billet est valable un an, modifiable et remboursable selon certains critères : entres autres une taxe de 100 € et un réajustement du tarif !
Un billet aller simple est facturé le prix d'un AR pour un séjour de 6 mois et + ! Plus la durée de séjour est longue plus le tarif est cher. Grosso modo du simple au double et +++
Bien évidement si à l'embarquement vous présentez 300 kg de bagages cela risque de ne pas le faire pour un voyage touristique de 3 semaines.
Bjr et bienvenue,
Non malheureusement NON ! Toutefois qq uns d'ici ont réussi à ouvrir des comptes poupanças (épargne) sans être titulaire du RNE (carte de séjour). Cela reste de la loterie (ville, agence, directeur). Chez HSBC c'est impossible.
Pas aussi sûr que toi Atlante !
Je t'opoose ceci : 4° A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage, que le conjoint ait conservé la nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français ;
Et pour le point 6 : ....à la condition qu'il
établisse contribuer effectivement à l'entretien et à l'éducation de
l'enfant dans les conditions prévues par l'article 371-2 du code civil
Sans papier tu travailles comment ?
Franchement je crois que c'est une situation compliquée et comme la bien relayée Jean Marc (bjr plaisir de te revoir) deux avocats bien costauds seront plus que nécessaire. Il ne faut pas perdre de vue la question initiale. AME ?
Le risque d'expulsion est d'autant plus grand que la grossesse est récente.
Encore une fois bon courage et faites part du déroulement de votre situation pour la tenue du forum.
Bonne chance
Je remonte ce post,
Ma réponse est NON ! à bannir.
Bonsoir Mimi,
Je ne doute pas de votre histoire d'amour, mais cette grossesse vient mal, volontaire ou non. N'étant pas avocat, je ne peux que renouveler mon conseil, consulter un pro. La partie me semble difficile.
Bon courage et vivez heureux si c'est votre souhait d'être ensemble.
A mon humble avis cela sent le pigeon rôti ! Mariage bidon (Lui, elle ?) et maintenant un polichinelle dans le tiroir !
Je crois que la meilleure solution serait de légaliser le mariage en France et ensuite de divorcer si le mari accepte, sinon c'est des années de galères!
Quand les situations sont claires tout est (pratiquement) plus simples. Je vous conseille de consulter un avocat spécialiste en affaires matrimoniales rapidement.
Enfin ce que j'en dit ....
Info sortie hier : Une femme sans papiers (Paris 5ième) à été dénoncée au procureur alors qu'elle demandait une inscription de son enfant à l'école !
oui
Mais cela date déjà.....
Cristina,
Tu ne crois pas si bien dire ! 2.500 séances de bronzage et avec des plumes (Alexis) je porte bien le nom de "peau rouge" !!! rsrsrsr
Accessoirement après un bon déjeuner bien arrosé !
pour la fameuse maison de chiuni qui entre nous, enfin moi ,j ai ressentis comme!!!! se presenter comme son ancienne maison j ai l impression qu il s est foutu de la gueule de certain du forum!!! la maison n a rien d une maison de reve elle est somme toute assez classique et passe partout , ce qui n empeche pas qu elle soit tres habitable pour des vacances sans plus!!!
Oui je me suis foutu de TA GUEULE ... Claro! Tous les autres ont bien compris sauf toi ! D'ailleurs il suffit de voir la réponse que tu m'as faite en MP ! Tu veux que je publie ici !
Alors, le cinéma, promotteur immobilier, constructeur, maintenant dans le cacao... quoi encore ? Je dois en oublier.
L'occasion était trop belle de te montrer ce qu'on paut faire avec de l'argent. pas des bicoques de mer.. que tu vends pour te faire bouffer sur le dos des Brésiliens.
Montre nous tes réalisations pour que l'on change d'avis. Et les vrais pas celle d'un catalogue de bricolage ..........
@Bahia
Darkfox a répondu pour moi, donc ..... Là le comble du ridicule tu en fais ton costume encore une fois lors de tes représentations !
Continues à pondre tes cages à lapins en poteaux de BA 20x40 et le strict minimum d'équipements et à bas prix ! Tiens envoie des photos de tes oeuvres architecturales. Ah si possible aussi l'environnement !
Darkfox, je t'ai écris en MP. Comme je ne sais (je ne peux ?) publier les photos, je les ai envoyées en MP et ton adresse n'est pas lisible sur ABC. Tu me réponds et je t'envoie ton rêve .....
Cdt
Vous souhaitez un grand frisson ?
Croquez une fève de cacao fraîchement torréfiée ! Vous allez en prendre plein la bouche ! Darkfox à déconseiller pour toi apparement !
Dans le genre loufoque, j'ai connu un type qui associait Camenbert et Nutella ! Je connaissais camenbert et confiture ou fruits secs d'abricot ou de figues mais avec Nutella je n'ai jamais essayé ! En fait c'est le vin qui passe mal en dernier ressort !
Bon appétit !
Vu une news ce matin sur Dacia. Résultats 2008 en baisse par rapport aux prévisions
http://www.boursorama.com/infos/actuali … ws=6024045
Ha ha !!! Darkfox, Kinder en barre ou les oeufs avec la surprise à l'intérieur !!!!! rsrsrssrssr
Mon trip : Les orangettes, voici une recette, mais j'avoue que je les achète chez mon patissier chocolatier !
http://www.linternaute.com/femmes/cuisi … nfos.shtml
Bah oui comparer du colonial et du contemporain ..... Hôtel, je ne crois pas. C'est une ex parisienne rentré à Santos qui m'a envoyé ces photos. C'était pour illustrer la réponse de Baron sur la tournure qu'allait prendre l'immobilier au Brésil. Le luxe et les primo accédents.