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Bonjour,
Je suis le prestataire informatique d'une société française qui implante une structure au bresil.
Je recherche des informations en français ou anglais (à défaut en portugais) concernant les règles à appliquer pour le calcul de l'ICMS. Pourriez-vous m'orienter vers des liens sur ce sujet ?
merci d'avance
bayartdo
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Bjr ,
Verifie avec un comptable mais pour moi c'est :
Prix d'achat + transport =" x "
"x" x ICMS ( 18% )
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L' ICMS sur les produits importés est calculé sur le total obtenu, en ajoutant la valeur calculée des 5 premiers impôts d'importation, le calcul se fait en cascade:
Valeur de la marchandise HT + le transport + l’assurance = une somme "X"
+ CIF ( se calcule sur X)
+ II (se calcule sur le total X + CIF)
+ IPI (se calcule sur le total X + CIF + II)
+PIS(se calcule sur le total X + CIF+ II + IPI)
+ COFIM((se calcule sur le total X + CIF + II + IPI + PIS)
Donc ICMS (se calcule sur le total X + CIF + II + IPI +PIS + COFIM)
L'ICMS varie entre 7 % et 25 % d'un État à l'autre. Les taux les plus habituels s'établissent à 18 %
(dans les États de São Paulo, de Rio de Janeiro, de Minas Gerais et de Rio Grande do Sul) et à 17 % dans le district fédéral et les autres États.
L'ICMS est une taxe sur la valeur ajoutée du gouvernement d'état applicable aux importations et aux produits nationaux. Bien que les importateurs doivent payer l'ICMS lors du passage en douane des produits importés, cette taxe n'est pas nécessairement un coût pour l'importateur car elle lui est re-créditée.
document de référence : https://s3.amazonaws.com/.../20130304122206954.pdf
Last edited by Chico brasil (2014-05-14 16:57:43)
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Bonjour,
je vous remercie pour cette réponse. En revanche, comment se calculent :
>Le CIF
>Le II
>Le IPI
>Le PIS
>Le COFIM
En fait pour pouvoir réalisation les adaptations nécessaire dans notre logiciel j'ai besoin des règles de calcules précises de chacune des taxes
Cordialement
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le CIF c'est la valeur de la marchandise HT + le coût du transport du départ jusqu'à l'arrivée au port + les assurances....ensuite le reste sont des pourcentages...par contre pour la suite faut voir avec l'administration douanière
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Salut a Tous
Il existe un simulateur sur le site de la recette fédérale
http://www.receita.fazenda.gov.br/Aplic … efault.htm
il est dispo en plus complet pour android ( sur google play chercher : Serpro importador)
pour l'ICMS attention le calcul se fait "por dentro"
le mode de calcul est un peu ..... particulier :prenons le cas d’un produit qui supporte un taux de 12% : on serait en France un produit HT d’une valeur de 100 avec une taxe de 12% cela donne 112 TTC ...
Au Brésil, il est effectué un calcul dit « por dentro » par l’intérieur => avec le taux nominal de , par exemple 12%, on determine un coefficent de la manière suivante : 1- 0,12 =0,88 ; et on divise 100 par 0,88 ce qui donne un TTC de 113,64 .... Autrement dit avec un taux nominal de 12 , on parvient à une taux effectif de 13,64 ... Pour un taux nominal de 25% la différence est encore plus spectaculaire : 1- 0,25 = 0,75 => 100/0,75 = 133,33 – autrement dit avec un taux nominal de 25 on a une taxation effective de 33,33%
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Bonjour,
Je suis le prestataire informatique d'une société française qui implante une structure au bresil.
Je recherche des informations en français ou anglais (à défaut en portugais) concernant les règles à appliquer pour le calcul de l'ICMS. Pourriez-vous m'orienter vers des liens sur ce sujet ?
merci d'avance
bayartdo
de toute façon ...
pas d ICMS sur les services ..
sur les services c est un autre impot : ISS
au passage => une filiale d entreprise française ne peut être assujetie au régime du simples
Last edited by Salève (2014-06-03 21:00:13)
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Je frotte mes yeux ! le grand saleve sur abc !:) , ola camarade !
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Je le croyais "un homme de Mars, là où nous allons..." les femmes of course. Un film nul de chez nul qui fait fureur.
Toujours affûté !
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Je frotte mes yeux ! le grand saleve sur abc !:) , ola camarade !
Salut Guarana et a tous
Oui je passais par là ...J´ai vu de la lumière ... alors je suis entré..
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Corta de luz.... seca....barrages vides ! Vite retour au lac!
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Corta de luz.... seca....barrages vides ! Vite retour au lac!
les temps les plus troublés sont aussi ceux qui peuvent s avérer les plus féconds aux audacieux ...
Je vais encore rester quelques décennies par ici ..:-)
après je ferais rapatrier ...mes cendres :-)
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