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bonjour,
ma "fiancee" est en a paris avec moi depuis 2 mois, elle doit repartir a natal le 23/07/017, mais nous desirons qu elle prolonge son sejour en France .
Elle est arrivee la premiere en octobre 2006 pour une periode de 3 mois, puis elle est reparti au Bresil debut janvier 2007, et est revenue debut mai 2007. Elle doit reparti le 23/07/07 mais nous desirons prolonger ce sejour encore pour trois mois ...EST CE POSSIBLE ?
A ce que j ai pu comprendre, elle peut rester 6 mois sur une periode d un an, en deux periodes de 3 mois separees par des intervals de 3 mois en dehors de France....avons nous donc une possibilite encore qu elle puisse rester cette fois ci ou non ???
S IL VOUS PLAIT NOUS AVONS BESOIN D AIDE !!!!!
Savez vous ou nous devons nous adresser ..."prefecture de police?"
Si nous decidons qu elle retse 3 mois de plus sans rien dire ....risque t elle des problemes, pour retourner en France plus tard ?
Peuis je la faire rester ici avec un contrat de travail francais ici ?
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non, pas de possibilité, elle devra rentrer au Brésil....les tampons sur son passeport serviront de contrôle pour les douaniers qui vérifiront qu'elle a bien été dans la légalité, elle doit maintenant sortir du territoire shengen pendant 181 jours (6 mois)...en cas de dépassement volontaire, c'est dire qu'elle soit "clandestine", en passage d'aeroport pour embarquer, elle risquera un fichage dans l'ordinateur europeen des douanes et toi en cas de contrôle policier dans la rue ou n'importe ou, tu t'expose au rique d'être poursuivi pour "herbergement de clandestin et assistance", avec à la clef une peine penale et une amende
.
une solution existe, mais de moins en moins réalisable, celle de demander un nouveau passeport auprés de son ambassade, en invoquant une perte, mais aujourd'hui, les ambassades , en plus de la déclaration de perte de document émise par un commissariat de police, demande la présentation du billet d'avion retour pour refaire le passeport.... donc difficile d emontrer un billet electronique ayant une date de retour à 6 mois.....
Pour le contrat de travail, tu ne peut pas en imaginer un, elle n' a pas de carte de séjour ici ![]()
Au lieu de perdre du temps et de financer des aller/retour ruineux, surement pour toi, prends la décision de te marier si tu es bien avec elle, c'est ce que j'ai fait en 2000 et depuis tout va bien avec femme .....
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oi chico je pensai que c etait un intervale de 6 mois mais non c est bien 3 mois en france et 3 mois au bresil donc obligé de sortir apres un sejour de 3 en france mais peu revenir 3 mois plus tard.j ai telephoner a l embassade de france a brasilia et aussi a l ambassade du bresil a paris est ils me l ont bien confirmé.tu peus demander un prolongation au service emmigration de ton departement en france.mais ne conte pas qu il lui donne trois mois.mois j avais obtenue avec cas de force majeur 1 petit mois suplementaire.
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oi chico je pensai que c etait un intervale de 6 mois mais non c est bien 3 mois en france et 3 mois au bresil donc obligé de sortir apres un sejour de 3 en france mais peu revenir 3 mois plus tard.j ai telephoner a l embassade de france a brasilia et aussi a l ambassade du bresil a paris est ils me l ont bien confirmé.tu peus demander un prolongation au service emmigration de ton departement en france.mais ne conte pas qu il lui donne trois mois.mois j avais obtenue avec cas de force majeur 1 petit mois suplementaire.
Chico a pratiquement tout dit ....
Quelques commentaires pour préciser
la règle en France ( espace schengen) est simplissime : au-delà de trois mois, il y a obligation d'avoir un titre de séjour ( sauf cas exceptionnel)
comme déjà évoqué ici sur ce forum ....la Cour de Justicee des communautés européennes a tranché cette histoire des trois mois ..
Il s'agit donc bien de trois mois de séjour par période de six mois à compter d'une première entrée ...je vous mets un extrait de l'arrêt ; le "par ces motifs' en fin de message
si séjour au-delà de trois, sans titre de séjour, les risques théoriques sont les suivants :
- amende et prison pour elle (article L621-1)
- et amende et prison pour lui (article L622-1) et c'est salé ..Mais je vois mal un juge prononcer une peine de 5 ans de prison pour avoir hébergé sa copine qui est en situation irrégulière...mais c'est théoriquement possible ...
- Signalement dans le SIS - Systeme d'Information Schengen et les données peuvent être conservées pendant 10 ans
Par ailleurs avec la loi Sarkozy de juillet 2006, Même s’ils se marient avant le délai de trois mois...je crains fort qu'il soit nécessaire qu'elle retourne au Brésil pour obtention du visa qui est une condition de depot pour la demande de titre de sejour.. ( vécu par une connaissance ... entrée comme touriste ... elle s'est mariée, mais n'a pu déposer la demande de titre de séjour, car elle n'avait pas le visa... donc retour au Brésil pour obtention du visa auprès de l'Ambassade de France)
Sur l'histoire de la perte du passeport .... cela peut marcher, mais en cas de problème...il me semble ( mais il faudrait que je fasse une recherche) que la charge de la preuve de la date d'entrée sur le territoire repose sur le voyageur et qu'en cas d'absence de preuve, le voyageur est présumé être entré il y a plus de trois mois ... mais il faudrait vérifier et je dois avouer que je n'ai pas le temps ...
De plus, si perte de passeport avec déclaration au commissariat ..Je crois ( mais pas sûr) que cela entraîne un signalement au SIS ...
De toute façon, cette possibilité sera, je pense, dans un futur proche impossible avec les nouveaux passeports a lecture optique ( nouveau passeport brésilien de couleur bleue modèle Mercosur)
Bon courage
Par ces motifs, la Cour dit pour droit:
L'article 20, paragraphe 1, de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée le 19 juin 1990 à Schengen, doit être interprété en ce sens que la notion de «première entrée» figurant à cette disposition vise, outre la toute première entrée sur les territoires des États contractants audit accord, la première entrée sur ces territoires intervenant après l'expiration d'une période de six mois à compter de cette toute première entrée ainsi que toute autre première entrée intervenant après l'expiration de toute nouvelle période de six mois à compter d'une précédente date de première entrée.
Source
CJCE, 3 oct. 2006, aff. C-241/05, Bot c/ Préfet du Val-de-Marne
Article L621-1
L'étranger qui a pénétré ou séjourné en France sans se conformer aux dispositions des articles L. 211-1 et L. 311-1 ou qui s'est maintenu en France au-delà de la durée autorisée par son visa sera puni d'un emprisonnement d'un an et d'une amende de 3 750 Euros.
La juridiction pourra, en outre, interdire à l'étranger condamné, pendant une durée qui ne peut excéder trois ans, de pénétrer ou de séjourner en France. L'interdiction du territoire emporte de plein droit reconduite du condamné à la frontière, le cas échéant à l'expiration de la peine d'emprisonnement.
Article L622-1
Toute personne qui aura, par aide directe ou indirecte, facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers, d'un étranger en France sera punie d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 30 000 Euros.
Sera puni des mêmes peines celui qui, quelle que soit sa nationalité, aura commis le délit défini au premier alinéa du présent article alors qu'il se trouvait sur le territoire d'un Etat partie à la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 autre que la France.
Sera puni des mêmes peines celui qui aura facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d'un étranger sur le territoire d'un autre Etat partie à la convention signée à Schengen le 19 juin 1990.
Sera puni de mêmes peines celui qui aura facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d'un étranger sur le territoire d'un Etat partie au protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, signée à Palerme le 12 décembre 2000.
Les dispositions du précédent alinéa sont applicables en France à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française de ce protocole.
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bon !.... :-(
Avant tout merci a tous d avoir pris de votre temps pour me repondre et essayer de m aider !
OBRIGADO !!!.... vous etes tous invite dans mon resto a curitiba ! o "D. LOUIS BISTROT"
je pense qu'elle va etre obligeé de rentrer 3 mois au Bresil .... elle pourra se faire une cure de soleil .... car ici a paris ... :-((
MERCI A CHICO ET AUX AUTRES !!!!!
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oi.dificil de savoir!!!!!!!
les ambassades disent une chose et les textes disent le contraire.
mais si ont regardent bien.ont a droit à 3 mois tous les 6 mois.
donc si je rentre le 1 janvier que je sors le 1 avril et que je reviens le 1juillet cela fait un delais de 6 mois.peut etre que la confusion ce trouve sur ce point.donc cela fait 90 jours tous les 180 jours.
oulala compliqué tous ça.
j avais juste oublié de precisé,avec ma femme, houps!! minha namorada l'année derniere ont a eu un petit souci a la douane en allemagne donc retour bresil pour elle donc j ai contacter un douanier qui s occupe de l immigration à l'aeroport de paris et il m'a dit qu elle pouvais revenir apres 3 mois passer au bresil sans aucun problème et effectivement il n y a eu aucun probleme pour sont retour.
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En principe c'est 3 mois en France + 3 mois hors de France, + retour pour 3 mois et ensuite 6 mois hors de France
aprés on peut effectivement le comprendre différement car rien n'est clair
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En principe c'est 3 mois en France + 3 mois hors de France, + retour pour 3 mois et ensuite 6 mois hors de France
aprés on peut effectivement le comprendre différement car rien n'est clair
Effectivement, on peut l'interpréter de manière différente...
le texte de référence en la matière c'est l'article 20 de la convention d'application de l'accord de schengen:
"Article 20
1. Les étrangers non soumis à l'obligation de visa peuvent circuler librement sur les territoires des Parties contractantes pendant une durée maximale de trois mois au cours d'une période de six mois à compter de la date de première entrée, pour autant qu'ils remplissent les conditions d'entrée visées à l'article 5, paragraphe 1, points a), c), d) et e)."
et l'interprétation de cette disposition par le CJCE ... pas simple a lire va dans le même sens :
"doit être interprété en ce sens que la notion de «première entrée» figurant à cette disposition vise, outre la toute première entrée sur les territoires des États contractants audit accord, la première entrée sur ces territoires intervenant après l'expiration d'une période de six mois à compter de cette toute première entrée ainsi que toute autre première entrée intervenant après l'expiration de toute nouvelle période de six mois à compter d'une précédente date de première entrée. "
Selon ma lecture ... si on rentre un 1er janvier on peut rester jusqu'au 30 mars ...on doit rester trois mois en dehors de l'espace schengen pour compléter la période de 6 mois et revenir au 1er juillet pour rester jusqu'au 30 septembre pour ressortir et revenir au 1er janvier ... ad libitum ...
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Sans mariage, ben ouais c'est clair, 3 mois in, 3 mois out.
Meme s'il y a mariage en france, elle doit rentrer encore une fois 3 mois au Bresil (loi pour reduire les mariages blancs)
Le seul truc qui me turlipine, c'est que ma copine connait des bresiliennes qui, en Allemagne, Italie, Portugal, ont reussi a prolonger de 3 mois supplementaires, en ne mentionnant surtout pas de vouloir de y rester de facon permanente, jsute pour mieux connaitre la belle famille etc...
Donc France, exception da merda dans l'Union Europeenne?
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Au lieu de perdre du temps et de financer des aller/retour ruineux, surement pour toi, prends la décision de te marier si tu es bien avec elle, c'est ce que j'ai fait en 2000 et depuis tout va bien avec femme .....
C'est clair,
etant de plus en plus confiant, quant a nous, malgre le periode de temps si courte ensemble (4 mois...ca fera 6 mois quand elle rentrera au bresil et qu'on se separera a nouveau),
le mariage est la seule solution pour arreter cette vie de ouf, surtout quand en plus il y a son gamin a ne pas faire souffrir de trop de la situation...
le seul truc c'est que ca fait just si peut de temps pour s'engager pour la vie meme quand tous les indicateurs sont positifs...
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Le Portugal entretien des liens privilégiés avec le Brésil d'ou peu être une plus grande souplesse pour l'obtention de visa de tourisme au dela des 3 mois pour les Brésiliens....
ensuite, c'est vrai que faire des A/R entre la France et le Brésil, cela peut être un plaisir, mais à la fin, cela coûte cher au porte monnaie et cela devient lassant
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Le Portugal entretien des liens privilégiés avec le Brésil d'ou peu être une plus grande souplesse pour l'obtention de visa de tourisme au dela des 3 mois pour les Brésiliens....
ensuite, c'est vrai que faire des A/R entre la France et le Brésil, cela peut être un plaisir, mais à la fin, cela coûte cher au porte monnaie et cela devient lassant
C'est tout a fait cela Chico ....
Il existe un dispositif particulier au Portugal destiné aux seuls brésiliens leur permettant de proroger le sejour de trois mois de 90 jours au portugal ...
http://www.embaixadadeportugal.org.br/a … sto.php#11
Perguntas Mais Frequentes
1. Vistos
1.1. Um cidadão brasileiro necessita de visto para ir de férias a Portugal?
Nos termos da legislação em vigor, os cidadãos brasileiros não necessitam de visto para entrar em Portugal, por um período de 90 dias, nos casos de:
Turismo;
Negócios;
cobertura jornalística;
missão cultural.
Este prazo poderá ser prorrogado em Portugal mediante autorização do Serviço de Estrangeiros e Fronteiras, não podendo a prorrogação ultrapassar 90 dias.
Para qualquer outra situação é exigido visto aos cidadãos brasileiros.
Os cidadãos de outras nacionalidades devem contactar o Consulado de Portugal na sua área de residência para determinar da necessidade ou não de visto para entrar em Portugal.
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cependant le Portugal est de plus en plus Sarkosien notamment avec les immigres bresiliens, et la prolongation qui est possible en theorie et en pratique bien plus compliquee et pas forcement gagnee d'avance.
Et puis entre Portuguais et Bresiliens, c'est un peu comme entre Algeriens et Francais, c'est pas tout rose, histoire etc...
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celle la on a du la poser, mais je la repose quand meme:
en mariant une bresilienne en France, elle peut alors rester enfin de maniere permanente en France sans avoir a nouveau a retourner au Bresil?
une fois mariee, combien de tant pour avoir le titre de sejour permanent?
c'est juste pour info, en aucun cas du vecu, ahahaha...le faux-cul!
merci, Xau
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seba77 , moi je me suis mariée y'a 15 jours de sa , je suis aller voir la prefecture et il m' ont dit de revenir 6 mois apres pour faire une demande de titre de sejour pour mon mari avec des preuves que l'on vit bien ensembles et tout le tras la la .
sinon la prefecture m'a dit que s'il voulait sa carte de sejour plus rapidement , il fallait qu'il retourne au bresil faire des papiers et demander un visa long sejour , quand j'ai vu que la bonne femme avait le sourire grand au levres j'ai senti le piege de suite.
alors mefie toi , meme si ta femme n'est plus en situation reguliere en france il ne faut surtout pas qu 'elle retourne au bresil parce que qu'il vont la faire attendre comme pas possible et ne pourra plus venir en france .
c'est preferable que vous vous marier tranquilement et que vous ayer un peu de patience .
sinon attention car toutes les prefecture sont differentes , exemple a paris les gens souffreent beaucoup pour avoir leur titre de sejour ; je connais meme des personnes ont leur a dit d'attendre 2 ans , tu vois.
alors bon courage et si tu a d'autres questions n'hesite pas
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Attention vanusa. Il est maintenant (depuis juillet 2006 en fait) obligatoire, pour un étranger hors espace Schengen d'arriver en france avec un visa long séjour pour obtenir un titre de séjour. cela signifie qu'un étranger arrivé avec tout autre visa court séjour doit OBLIGATOIREMENT repartir chez lui pour obtenir un visa long séjour (et en particulier pour rapprochement familial dans le cas d'un mariage en france). En aucun cas un étranger hors schengen ne peut plus obtenir de titre de séjour s'il ne présente pas sur son passeport un visa long séjour.
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Attention vanusa. Il est maintenant (depuis juillet 2006 en fait) obligatoire, pour un étranger hors espace Schengen d'arriver en france avec un visa long séjour pour obtenir un titre de séjour. cela signifie qu'un étranger arrivé avec tout autre visa court séjour doit OBLIGATOIREMENT repartir chez lui pour obtenir un visa long séjour (et en particulier pour rapprochement familial dans le cas d'un mariage en france). En aucun cas un étranger hors schengen ne peut plus obtenir de titre de séjour s'il ne présente pas sur son passeport un visa long séjour.
Les textes sont tellement flous,
le probleme c'est que pour avoir un visa long sejour, il faut etre marie a un francais et vivre en france depuis 6 mois avec celui-ci........
Visas délivrés aux conjoints de français
'Le visa de long séjour ne peut être refusé à un conjoint de français qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage ou de menace à l'ordre public.
Il est statué sur la demande dans les meilleurs délais.
A titre dérogatoire, la demande peut être déposée en préfecture :
lorsque l'étranger est entré régulièrement en France (visa de court séjour s'il est y soumis ou titre de séjour délivré par un autre Etat membre de l'Union européenne),
qu'il est marié en France avec un ressortissant français,
et qu'il séjourne en France depuis plus de six mois avec celui-ci.'
mais comment est-ce possible puisque avec le visa court sejour, elle est dans tous les cas, meme en se mariant, obligee de retourner au Bresil pour 3 mois?
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seba77 , moi je me suis mariée y'a 15 jours de sa , je suis aller voir la prefecture et il m' ont dit de revenir 6 mois apres pour faire une demande de titre de sejour pour mon mari avec des preuves que l'on vit bien ensembles et tout le tras la la .
sinon la prefecture m'a dit que s'il voulait sa carte de sejour plus rapidement , il fallait qu'il retourne au bresil faire des papiers et demander un visa long sejour , quand j'ai vu que la bonne femme avait le sourire grand au levres j'ai senti le piege de suite.
alors mefie toi , meme si ta femme n'est plus en situation reguliere en france il ne faut surtout pas qu 'elle retourne au bresil parce que qu'il vont la faire attendre comme pas possible et ne pourra plus venir en france .
c'est preferable que vous vous marier tranquilement et que vous ayer un peu de patience .
sinon attention car toutes les prefecture sont differentes , exemple a paris les gens souffreent beaucoup pour avoir leur titre de sejour ; je connais meme des personnes ont leur a dit d'attendre 2 ans , tu vois.
alors bon courage et si tu a d'autres questions n'hesite pas
Salut, et felicitations et meilleurs voeux de bonhar!
en fait tu es francaise mariee a un bresilien en France si je comprend bien?
tu as pu l'epouser bien qu'il soit venu avec le visa court sejour Schengen? et ensuite il n'est pas oblige de rentrer au Bresil obligatoirement pour faire une demande de visa long sejour?
Dans mon cas, je ne veux pas qu'elle soit en situation irreguliere en aucun cas en France. Ensuite, elle a son gamin la-bas, et passer plus de 6 mois sans le voir n'est pas concevable. Enfin, on ne veut pas se marier si vite juste a cause de lois de m....
A la prefecture, on te traite vraiment comme un vulgaire numero, tu poses tes 2 questions et tchau!
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Non seb, pour obtenir un visa de long séjour il n'y a pas besoin d'avoir déjà vecu 6 mois avec un français.
meme si tu es marié depuis 3 jours tu peux faire ta demande.
Il y a cependant une dérogation au fait que l'étranger doive retourner chez lui pour sa demande c'est dans le cas ou il est encore dans la légalité 6 mois après le mariage : type visa étudiant.
Mais ce qui est clair dans tous les cas c'est que si l'étranger (hors schengen) se marie dans le cadre d'un visa de court séjour touristique (encore que le terme visa soit inexact car il n'y a en a pas), alors il ne peut pas rester plus de 3 mois et est donc obligé de repartir faire une demande de visa de long séjour. J
e pense que dans le cas de vanussa, soit sa préfecture s'est mal exprimée, soit elle a mal compris.
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ne commence pas atlante parce que ca va pas le faire;
j'ai tres bien compris alors arrete de raconter des conneries a seb 77 .
t'est pas de la prefecture toi , tu t' y connait rien et t'es rien;
je suis aller plusieurs fois a la prefecture ils savent bien que mon mari est illegal en france et alors j'ai rien a cacher et je n'ai pas peur.
il a pa voler , il a pas tuer , il m'ont deja donner le document a remplir pour faire la demande .
seulement je dois attendre 6 mois parce qu'il veulent voir si on vit bien ensemble car s'est normal ils se mefient des mariage blanc , alors arrete de me dire que j'ai rien compris G B et de m'insulter s'est toi qu'a rien compris gros debile moi je sais puisque je viens de me marier ;
meme mon mari me parle pas comme ca alors evite ca avec moi.
pour seb77 :
tu sais je ne savais pas qu'elle avait un enfant au bresil , si elle veut ou doit retournée au bresil , elle le fait .
mais je pense que vous seule savez sait ce que vous devez faire , je pense qu'il faut etre patient
tchau
Offline
Mon Dieu que de violence, de susceptibilité, de stupidité, de haine et de vulgarité ...
Il se trouve que je connais un petit peu le sujet oui. Je suis moi-meme marié avec une brésilienne dans le cadre des nouvelles lois sur l'immigration sélective et ma femme possède sa carte de séjour.
Je suis sur ce forum, comme beaucoup pour obtenir des informations et pour faire profiter d'expérience vécue.
Il se trouve que beaucoup de gens ne sont pas encore au courant de ces nouvelles dispositions légales.
J'ai bénéficié d'un certain nombre de conseils et de la générosité d'un certain nombre de membres de ce forum et d'un autre forum qui m'ont fait gagné du temps. En meme temps à cette époque, en plein changement de loi sur l'immigration et le mariage, j'ai moi-meme parcouru attentivement les sites administratifs et diplomatiques et je connais un peu le sujet oui.
Offline
Je viens de parcourir les messages que Vanusa a laissé dans ce forum.
ça en dit long .... Effectivement je n'interviendrai plus.
Offline
Atlante, j´espère que les propos agressifs de Vanusa ne t´empecheront pas d´intervenir sur d´autres posts. Bonne journée.
Offline
Atlante bonjour ,
J'allais ecrire la meme chose mais alexistour a eté plus rapide que moi ...;) a trs bientot donc sur d'autres post interessants et courtois .
Salutations de São luis do maranhão .
Offline
Oui bien sur je continuerai à essayer d'aider ceux qui en ont besoin. Mais je ferai plus attention dorénavant.
Je voulais dire : je n'interviendrai plus sur le dossier de cette charmante jeune femme.
Offline