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cortex

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Mon employeur souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil

Bonjour,

Mon employeur français souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil, pour une mission d'assistance technique (sous-traitance d'un client Français).

Il m'a annoncé que je travaillerai 60h par semaine, 6 Jours sur 7.
Quelle type de contrat doit il me présenter, détaché ou Expat. ?

Merci pour vos réponses.
Cordialement.

Dernière modification par cortex (2010-07-01 10:44:20)

Chico brasil

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Re : Mon employeur souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil

Bonjour,

en ce qui te concerne ce sera en tant que détaché (il n'y pas de nouveau contrat à établir ni à signer par toi, une simple déclaration de détachement  à  faire auprès de la sécurité sociale par ton patron)

Ton salaire te sera versé en France, tu bénéficiera de la sécurité sociale et ton travail sur place sera celui prévu dans  ton contrat de travail que tu as en France ni plus ni moins, et pas au régime Brésilien.

Ton patron ne peut te proposer un contrat d'expatrié, compte tenu que la durée est faible et que cela nécessite une demande de visa de travail (6 à 8 mois de démarche), sans compter qu'il faudra qu'il débourse environ 3000€ pour les démarches...

Une chose aussi, tu ne pourra pas rester plus de 5 mois et demi au Brésil en tant que détaché, car pas de visa te permettant de rester plus, donc exclus qu'il t'envoi pour 8 mois !!!
En tant que détaché d'entreprise pour assistance, tu sera sous le régime de simple touriste (90 jours sans visa + 90 jours en extension(visa de tourisme).

Ensuite, au Brésil on ne travaille pas 60h par semaine, mais au maxi 45h et les semaines de travail font 5 jours et pas 6 ni 7, donc informe ton employeur de ceci...En tant que détaché d'entreprise, tu es  sous le régime de ton contrat de travail de droit Français, donc si tu es au régime des 35h, tu peux rester sous cette forme....Ton salaire étant le même, pourquoi irait tu faire des heures supplémentaires sans être payés ????

Pour résumé :

durée sur place maxi : 5 mois et une vingtaine de jours
statut : détaché
Base et condition de ton contrat : celui que tu as actuellement en France
nbre d'heure de travail / semaine : 35h et 5 jours de travail/ semaine

Heures supplémentaires : à comptabiliser et se faire payer
Hôtel + voiture de location + nourriture + Billet A/R à charge de l'employeur

NB : si ton patron veut te faire un contrat d'expatrié refuse, car d'une part il y aura rupture de ton CDI en France et sans garantie à la fin de ton CDD de 8 mois d'expatrié qu'il te reprenne au retour....idem s'il te fait un avenant à ton contrat en cours pour en modifier les clauses notamment sur la durée de travail ce qui sera illégal au terme du droit Français....

Ton CDI actuel en tant que détaché doit rester en l'état, car un détaché est une personne qui va ponctuellement  travailler à l'étranger et pas de façon permanente d'ou aucune nécessité de modifier quoique ce soit.

Dernière modification par Chico brasil (2010-07-02 08:33:12)

gringacarioca

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Re : Mon employeur souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil

Désolée de te contredire, Chico, mais il est tout à fait possible de rester 8 mois en détachement. C'est juste assez compliqué....
C'est exactement ma situation - Ça fait 1 an que je suis en détachement.
Pour cela, il faut faire une demande de Visto temporario V - assistencia tecnica.
Ce Visa est valable 1 an.
La procédure pour obtenir ce Visa est assez longue, il y a pas mal de papiers à fournir par l'entreprise, en particuler les documents les entreprises françaises et brésiliennes (c'est ce qui a pris le plus de temps pour moi)
Pour que ça marche, j'avais du fournir mon diplôme d'études supérieures et une lettre d'expérience faite par mon chef à Paris de 3 années d'expérience minimum dans le même domaine que celui exercé au Brésil.
Dans mon cas, c'était la première fois qu'ils faisaient cette procédure et il a fallu employer une boite brésilienne pour s'occuper du Visa : 3 mois pour réunir tous les papiers + 40 jours pour obtenir le Visa + 1 semaine pour le tampon.
Au bas mot : 4 mois et demi de procédure...
Si tu as des questions n'hésite pas.

Chico brasil

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Re : Mon employeur souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil

A la louche j'avais annoncé entre  6 mois et 8 mois pour le visa, si la procédure est plus courte tant mieux..... en plus l'entreprise doit justifier l'envoi de son salarié en tant que "détaché"...

Moi j'ai été détaché au Brésil mais pour une période inférieur à 3 mois donc, à l'époque, pas de perte de temps avec les visas, ni justifier quoique ce soit, et j'étais opérationnel 5 jours plus tard, l'urgence de la situation décidera de l'option choisi par l'entreprise.

Dernière modification par Chico brasil (2010-07-02 18:38:47)

cortex

Membre

Re : Mon employeur souhaite m'envoyer 8 mois au Brésil

Merci de votre réponse.
Je vois ça avec mon employeur début de semaine prochaine.
Je suis mieux renseigné maintenant.