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delcominette

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Recherche comptable coutumier des déclarations (PP) pour les européens

N'ayant eu aucune réponse pour le sujet ci-après, je suis à la recherche d'un comptable coutumier des déclarations (PP) des européens vivant au brésil.

Bonjour
Je suis belge et j’ai mon RNE. Je remplis donc chaque une déclaration d’impôt au brésil. Sur cette déclaration , j’ai déclaré certains de mes comptes en Europe.
J’ai reçu cette année , de la part de ma mère, une donation.
Comme cette donation a été versée sur un de mes comptes belges que je déclare au brésil , j’aurai donc  fin 2010 un peu plus d’argent que je n’avais fin 2009.???
Ma question est la suivante : Aurais-je à payer un impôt ici au brésil ??? Quel est le régime fiscal brésilien sur des donations reçues à l’étrager ?

PS : il existe un traité de non doube imposition entre le Brésil et la belgique qui est identique à celui entre la France et le Brésil.  Cependant , on ne parle à aucun moment des donations reçues à l’étranger.
Cet argent restera pr l’instt en Belgique , mais j’ai envie qu’il apparaisse sur ma déclaration d’impôt brésilienne afin de l’envoyer  un jour au brésil quand le change sera un peu  plus favorable (si cela arrive un jour inch alah)

Merci à tous ceux qui auriant des éléments de réponse. Ou alors, AURIEZ VOUS LES COORDONNEES D UN COMPTABLE QUI POURRAIT REPONDRE A CE TYPE DE QUESTION

Dernière modification par delcominette (2010-12-18 18:23:29)

MONT BLANC

Membre

Re : Recherche comptable coutumier des déclarations (PP) pour les européens

Bonjour Delcominette,

Vous indiquerez sur votre feuille d´impôt brésilienne , les soldes de vos comptes bancaires belge au 31 décembre 2010.

Dans le cas d´une demande éventuelle de la Receita Fédéral, vous ferez traduire au Brésil, par un traducteur assermenté, vos documents belge, expliquantl être  la bénéficiare  de la donation et le paiement d´impôt belge s´il y a lieu,  évitant la taxation de supposé revenus.

Et pour le futur s´il y a transfert des fonds au Brésil ,indiquer le motif de trasnfert de patrimoine.

delcominette

Membre

Re : Recherche comptable coutumier des déclarations (PP) pour les européens

Bonjour Mont Blanc

Merci pr votre réponse.
Je déclare déjà mes soldes bancaires belges sur ma déclaration PP brésilienne. J'ai en fait reçu 2 donations . La première de  la part de ma mère. Elle a été enregistrée auprès du ministère des finances belges et je me suis donc acquitté d'un impôt de 3% .
La seconde de mon frère n'a pas été enregistrée mais a été accompagnée des courriers rcdés éxigés par la législation belge pr ce qu'on apelle donation non enregistrée. Je suis bien sur en possession du doube des extraits bancaires de mon frère ou on voit que l'argent m'est destiné et qui porte comme mention sur  historique de l'extrait "donation"

Ma question:

Sur ma déclaration brésilienne mes soldes bancaires de mes cptes en Belgique vont donc augmenter. Dans le traité de non double imposition signé entre la Belgique et le brésil , je ne trouve rien à ce sujet.
Au cas ou la recette m'apelle j'ai donc tous les éléments justificatifs pour justifier ces rentrées.  DEVRAIS JE PAYER UN QUELCONQUE IMPOT ICI AU BRESIL. Mon comptable brésilien affirme que non , mais j'ai appris à me méfier des corretors , des comptable, et des avocats (rsrsrsrsrsr)

Indysantista

Membre

Re : Recherche comptable coutumier des déclarations (PP) pour les européens

Je ne suis pas juriste (Salève) mais je sais que le % d'impôt au Brsil risue d'être différent et s'il est supérieur, il faudra payer la différence.
Perso, j'aurais mis la sourdine.
Transferts:
Mieux que patrimoine indiqué Manutenção, soit pour la vie quotidienne. Le change est accepté de suite avec la même preuve d'origine.
Je ne sais par expérience en cours, si c'est sur compte poupança qui ne serait pas plafonné, pas d'IOF donc gain ou non perte de 6%.

delcominette

Membre

Re : Recherche comptable coutumier des déclarations (PP) pour les européens

Bonjour et merci pour votre réponse  indysantista
Quelques explications , cependant.

1.    Vous mettez salève entre (   ) en parlant de juriste : cela voudrait dire q cette personne est juriste et pourrait me renseigner avec précision.

2.    Mettre la sourdine et pas déclarer mes donations : mais quid au niveau de la traçabilité si un jour je  transfére cet argent au brésil et  que je suis appelé par la recette qui me demande d’ou vient cet argent  et pq je ne l’ai pas déclaré.
Ceci dit , je suis entouré de gringos avec RNE qui ont fait venir de grandes quantités d’argent de leur compte européen pr des placements mobiliers et immobiliers et à qui le recetten’a jamais demandé de compte. Moi-même , je n’ai commencé à déclarer mes comptes belges qu’en 2006 , alors qu’avant ,entre 2002 et 2006 , j'avais fait venir pas mal d’argent en n’ayant jamais déclaré au brésil mes comptes en Belgique (victime de comptables incompétents car je n’avais rien à gagner dans l’histoire)

3.    Mais le plus important pour moi est de savoir si dans la fisalité brésilienne la donation est imposée. (traité de non dble impoition entre le brésil et la Balgique : tt ce  qui a été payé en Belgique devra être déduit de ce qui devrait être payé au brésil ; mais quid si le brésil , a l’instar de la Belgique ne prévoit pas d’imposition  pour les dons manuels).

4.    Transfert d’argent : si j’ai bien compris , il est préférable de virer l’argent sur un compte poupança avec mention Manutençao.

Dernière modification par delcominette (2010-12-20 23:27:40)