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danifmota

Membre

J'aimerais me pacser avec ma copine.

je suis brésilienne et je vais me pacser avec ma copine française.
Je voudrais savoir se il y a quelqu'un que a passé pour cette expérience et que peut nous aider a clarifier les chemins qu'on doit faire pour qui je puisse rester en france avec ma copine et aussi travailler.
On as le doutes sur:
- c'est quoi le certificat de coutume au bresil? Ou je dois le chercher?
- le pacs me donne le droit de rester en france et travailler?
- Comment je dois faire se je dois habiter avec ma copine pendant 1 an pour avoir le permis de séjour, se je le droit de rester qui 3 mois Comment faire pour avoir le droit de rester plus?

On chercher partout des réponses mais c'est pas évident a trouver.
Se il y a quelqu'un que peut nous aider, on vous remercie infiniment!
Danielle

angevil21

Membre

Re : J'aimerais me pacser avec ma copine.

le certificat de coutume est delivre par le consulat bresilien de paris. Il est desormais payant. (voir site internet du consulat) ne pas hesiter a utiliser google.
le pacs peut, a terme, aboutir a un visa, apres plusieurs annees (en moyenne 3?). Mais le pacs ne donne pas de facto droit a quelque type de visa, contrairement au mariage. Il faudra, a terme, fournir bcp d'informations et de preuves de communaute de vie, etc..

Tu parles de devoir rester avec ta copine 1 an pour avoir le permis de sejour? Ca sort d'ou ca?

En effet, il n'est pas evident de prouver une communaute de vie longue duree lorsque l'on a le droit que de rester 90/180 jours sur le territoire.

Le mieux pour toi serait peut etre le visa etudiant? D'autres auront surement de meilleures solutions a te proposer.. mais obtenir un visa avec un pacs est tres long et aucunes garanties d'obtention.

La procedure est etonnamment plus simple dans votre cas pour aller vivre au Bresil..!

bon courage!

Salève

Membre

Re : J'aimerais me pacser avec ma copine.

je suis brésilienne et je vais me pacser avec ma copine française.
Je voudrais savoir se il y a quelqu'un que a passé pour cette expérience et que peut nous aider a clarifier les chemins qu'on doit faire pour qui je puisse rester en france avec ma copine et aussi travailler.
On as le doutes sur:
- c'est quoi le certificat de coutume au bresil? Ou je dois le chercher?
- le pacs me donne le droit de rester en france et travailler?
- Comment je dois faire se je dois habiter avec ma copine pendant 1 an pour avoir le permis de séjour, se je le droit de rester qui 3 mois Comment faire pour avoir le droit de rester plus?

On chercher partout des réponses mais c'est pas évident a trouver.
Se il y a quelqu'un que peut nous aider, on vous remercie infiniment!
Danielle

Bonjour

Le pacs en soit ne donne pas un droit automatique au titre de sejour en France

C'est juste un critère d'appre´ciation  pour l'obtention d'un titre de sejour ..

il faut pouvoir justifier d'un an  de vie commune( mais il me semble que la durée a changé ..que c'est passé à trois ans mais pas sur ... quand j'ai une minute je consulte mes bibles)

et que tu sois en séjour régulier lors de la demande ...

danifmota

Membre

Re : J'aimerais me pacser avec ma copine.

Salut,
Merci beaucoup de vôtres réponses!!!
Je suis venue en France cette année et je suis reste 3 mois, je rentre au Brésil et je retourne ici a nouveau le 17 mars, pour rester plus 3 mois. Et j'ai pensé faire le pacs a ce moment la. Des que je retourne. Même si je suis pacsé, après le trois moi, je ne peux pas rester en France?
Il y a d'autre solutions pour rester plus loin temps ?
Comment je peux prouver que j'ai une vie commune se je ne peux pas habiter avec ma copine?
Merci encore!

Salève

Membre

Re : J'aimerais me pacser avec ma copine.

Salut,
Merci beaucoup de vôtres réponses!!!
Je suis venue en France cette année et je suis reste 3 mois, je rentre au Brésil et je retourne ici a nouveau le 17 mars, pour rester plus 3 mois. Et j'ai pensé faire le pacs a ce moment la. Des que je retourne. Même si je suis pacsé, après le trois moi, je ne peux pas rester en France?
Il y a d'autre solutions pour rester plus loin temps ?
Comment je peux prouver que j'ai une vie commune se je ne peux pas habiter avec ma copine?
Merci encore!

Ah ma connaissance, pas de solution autre que d'en passer par un visa étudiant ou compétence et talents ( si tu as de l'argent ..il y a une procédure dans le visa compétence et talents pour les investisseurs  mais c'est cher 300 000 euros)

il n'y a pas de solution "simple" comme le mariage pour les relations homoaffective...( enfin si j'ai bien compris ... si la relation est hétéro ... un petit mariage pourrait solutionner)

Pour ce qui est de ton retour je te rappelle les r`egles de la convention d'application de l'accord de schengen qui prévoit en son article 19 que tu ne peux rester que 3 mois dans l'espace schengen sur une période de six mois à compter d'une premi`ere entrée ... Donc si tu viens de passer trois mois en France d'affilé.. tu es censé attendre trois mois avant que de revenir sur l'espace schengen et un retour 17 mars ..il manquerait un mois ..mais je te laisse faire les comptes toi même ..

Rappellant que  l'irrégularité du séjour est un empêchement à la délivrance des titres de sejour  de mani`ere générale ...

Dernière modification par Salève (2011-01-14 11:17:38)

Salève

Membre

Re : J'aimerais me pacser avec ma copine.

Salut,
Merci beaucoup de vôtres réponses!!!
Je suis venue en France cette année et je suis reste 3 mois, je rentre au Brésil et je retourne ici a nouveau le 17 mars, pour rester plus 3 mois. Et j'ai pensé faire le pacs a ce moment la. Des que je retourne. Même si je suis pacsé, après le trois moi, je ne peux pas rester en France?
Il y a d'autre solutions pour rester plus loin temps ?
Comment je peux prouver que j'ai une vie commune se je ne peux pas habiter avec ma copine?
Merci encore!

Ah ma connaissance, pas de solution autre que d'en passer par un visa étudiant ou compétence et talents ( si tu as de l'argent ..il y a une procédure dans le visa compétence et talents pour les investisseurs  mais c'est cher 300 000 euros)

il n'y a pas de solution "simple" comme le mariage pour les relations homoaffective...( enfin si j'ai bien compris ... si la relation est hétéro ... un petit mariage pourrait solutionner)

Pour ce qui est de ton retour je te rappelle les r`egles de la convention d'application de l'accord de schengen qui prévoit en son article 19 que tu ne peux rester que 3 mois dans l'espace schengen sur une période de six mois à compter d'une premi`ere entrée ... Donc si tu viens de passer trois mois en France d'affilé.. tu es censé attendre trois mois avant que de revenir sur l'espace schengen et un retour 17 mars ..il manquerait un mois ..mais je te laisse faire les comptes toi même ..

Rappellant que  l'irrégularité du séjour est un empêchement à la délivrance des titres de sejour  de mani`ere générale ...

je me fais vieux :-) ma mémoire me trahit :-)

Ce n'est par l'article 19 mais l'article 20 ..

http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_400A0922_02.html
Article 20
1. Les étrangers non soumis à l'obligation de visa peuvent circuler librement sur les territoires des Parties Contractantes pendant une durée maximale de trois mois au cours d'une période de six mois à compter de la date de première entrée, pour autant qu'ils remplissent les conditions d'entrée visées à l'article 5, paragraphe 1, points a), c), d) et e).
2. Les dispositions du paragraphe 1 ne font pas obstacle au droit de chaque Partie Contractante de prolonger au-delà de trois mois le séjour d'un étranger sur son territoire dans des circonstances exceptionnelles ou par application des dispositions d'un accord bilatéral conclu antérieurement à l'entrée en vigueur de la présente Convention.
3. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice des dispositions de l'article 22.