Forum abc-latina

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Attends Velejador, c'est pas pour cela que les autres sont pour autant propriétaires !!!!!  moi comme je te l'ai conseillé plus haut, je laisserai tomber, surtout lorsqu'il plane un doute ou une incertitude sur un point ...

Car une fois que tu aura filé ton argent, il n' y aura plus personne pour te consoler si l' affaire est "foireuse", l' avocat aura mis les voiles, l' ancien propriétaire aussi etc...... donc tu te retrouvera bien seul devant ton probléme...Le principe de précaution prévaut ici et plus qu'ailleur pour les raisons suivantes...

1° l' empressement du vendeur a vouloir vendre son bien à un prix "bradé"
2° l'argumentation sur les transferts d'argent fausse (les fameux 27%)
3° l' abscence de certitude sur le véritable propriétaire du terrain.

au Brésil, il faut savoir attendre et laisser passer du temps, car si c'est une bonne affaire, repasse dans 6 mois, pour voir si elle aura été vendue, ce que je doute....Moi des bonnes affaires, j' en ai vu, il fallait se dépêcher de conclure et 2 ans aprés, elles etaient toujours en vente !!!!! donc à partir de ce constat, maintenant je prends mon temps comme les brésiliens qui ont de l' argent ......

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Apres enquête et consultation de mon avocat de Campinas, sans RGI  (registro do Imoveis), l' acte d'achat ne peut avoir lieu, car le RGI determine qui est propriétaire lors d'une transaction immobiliere !!!!

Le propriétaire d'un bien n' ayant pas de RGI peut faire l' objet d'une action en justice pour "Usucapiao" de biens par les veritable propriétaires  pour récupérer leur bien. Le paiement de l' IPTU sur un bien immobilier,  sans RGI, ne garantit en rien, la légitimité du vendeur sur  l' acte officiel de propriété.

ci dessous un cas trouvé sur Google......c'est sans équivoque, qui correspond parfaitement à ton histoire de maison de Rio, Vejelador....Ici c'est un couple qui a vendu une maison qui avait depuis 25 ans, sans RGI et le nouveau propriétaire souhaite regulariser son acte d' achat, seulement le veritable heritier, le demi frére du vendeur, envisage de faire une action pour spoliation voici les question et réponse d' avocat...

Escrito por FAbiana,
Advogada em São Paulo,
sexta, 19 de janeiro de 2007, às 11 h 56 min

Caros colegas.

Um casal adquiriu um imóvel através de contrato, morou nele por 25 anos, mudou-se há 13 anos permutando o imóvel. Possuem toda a documentação, contratos, recibos, IPTUs, até a data em que permutaram o mesmo.
Pretendem regularizar a situação da casa, para que o novo dono possa ter a escritura.

Pergunto: Sendo o vendedor já falecido,inclusive o imóvel não integrou seu inventário, possuindo somente hum meio irmão como herdeiro, quem deve ser citado para uma eventual ação de usucapião?

2- A permuta do imóvel impede o ingresso da ação por parte do casal?

3- É necessário que o novo dono participe da ação também?

3- Eles contam hoje com 74 e 65 anos de idade, o que posso fazer para que o processo não se prolongue por anos e anos?

Re: Usucapião

Escrito por Gonzaga,
Advogado em São José do Rio Preto-SP,
sábado, 20 de janeiro de 2007, às 9 h 41 min,
em resposta a Usucapião.

Colega Fabiana:

Já que se perdeu a oportunidade de pedir, no inventário, a adjudicação do imóvel adquirido pelo casal, (incluindo-o no processo), resta o usucapião. Com houve venda do bem, parte legítima para propor a ação é o atual dono que subrogou-se nos direitos dos antigos possuidores, isto é, do casal. A ação deverá ser proposta contra aquele(s) que figurar como proprietário, cujo nome(s) consta da certidão fornecida pelo C.R.I. Por outro lado, se bem entendi o relato, o casal não é parte legítima para propor a ação, vez que não são mais possuidores. A permuta em nada impede a propositura da ação e , se fosse autor o casal, seria beneficiado na agilização do processo, conf. Estatuto do idoso.

É mais ou menos isso.
Escrito por Vanderley Muniz,
Advogado em Americana - SP,
sábado, 20 de janeiro de 2007, às 10 h 43 min,
em resposta a Usucapião.

A ação deve ser proposta pelos atuais proprietários eis que sucederam os antigos possuidores na posse mansa, pacífica e de boa-fé.
Quem deve ser citado é o detentor do domínio, os confrontantes e a fazenda pública.
Boa sorte.

Last edited by Chico brasil (2007-01-22 11:14:57)

velejador

Member

Re: poupanca

merci Chico c'est Chic de ta part de d'etre renseigné !!! mais je comprend pas tout , en gros les nouveau propriétaires risquent de perdre leur bien ?  et ça: (Já que se perdeu a oportunidade de pedir, no inventário, a adjudicação do imóvel adquirido pelo casal) , peux tu me dire ce que cela veut dire exactement !!!

sinon cette histoire fait peur !!! c vrai !! et meme que tout était arrangé a 'lavance par les deux freres non ???

axiom

Member

Re: poupanca

autre possibilité ?? : tout s'est peut etre passé à l'amiable avec les quelques taxes perçues ...
jusqu'a ce que par ex un projet de construction n'exproprie tout le monde dans des delais plus ou moins proches.

en tout cas, c'est vrai qu'on peut tous ici remercier chico pour l'ensemble de ses infos ...

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Dans cette affaire, si j' ai bien compris :

un couple a habité une maison pendant 25 ans,  ensuite ils l' ont acheté, il y a 13 ans . Pour faire la vente, à l' epoque, le propriétaire vendeur  leur a donné  toutes la documentation nécessaire.
Aujourd'hui le  couple souhaite regulariser les papiers de la maison car les crédits immobiliers sont echus.

NB : quand une maison est acheté à crédit, financée par une banque ou autres organismes financiers, les papiers définitifs sont établis à l'echeance  des crédits et à la levée des hypothéques, d'ou les 13 années dans ce cas entre l' achat effectif et l'emission des papiers définitif (escretura) légalisant la légimité du propriétaire.

Ensuite, au moment de la vente, il y a 13 ans en arriere, le vendeur de l' epoque n' avait pas désigné d'heritiers, car vivant, une fois la vente réalisée, dans les années qui suivirent, l' ancien propiétaire est mort....Il avait seulement un demi frére comme heritier qui est devenu le vrai propriétaire, entre temps, du bien malgré qu'il ait été vendu quelques années plutôt..

Le resultat de cette affaire : l' acte de vente n'etant pas établit et officialisé, car il ne pouvait l'être qu' à l'echeance des crédits en cours (au bout de 13 ans), qu'entre temps l' ancien propriétaire, d'un point vu légale toujours "propriétaire" (tant que les papiers ne sont pas établis) étant mort, la maison par héritage reviens à son demi frére, qui se voit être son héritier et qui aujourd'hui fera une action pour recupérer son dù, c'est à dire la maison vendu par son frére....

PS : pour en revenir à ton cas Vejelador, comme le mari est mort, il faut laisser passer du temps, histoire de savoir qui est le propriétaire du bien veritablement, attendre d'une part la succession et le partage entre héritiers.
Une fois que cela est bien établit, s'assurer par la presentation du RGI (registro geral imoveis) que le terrain et la construction appartienne bien à celui qui se prétend en être le vrai propriétaire. Comme en France, si le terrain appartient à une autre personne que celui qui a construit dessus, le vrai propriétaire restera le propriétaire du terrain.

Pour info, j' ai faillit être marron avec mon bien immobilier en 2006, dans un cas presque similaire, mais ma chance, c'est que j' ai payé cash en 2004 et que les propiétaires vendeurs ne sont pas mort, et que la contestation de mon acte de propriété par leur petit fils, portaient sur les biens de son pére (en l'occurence , leur fils) mort et dont ces biens avaient été légués à ses parents, car à l'epoque, le contestataire n'existait pas de façon légal (fils non reconnu et illégitime), mais ensuite régularisé dans ces droits suite à une recherche de paternité ...

Last edited by Chico brasil (2007-01-22 18:08:37)

velejador

Member

Re: poupanca

pour  finir jai presenter des foto a ma mere en algerie , elle les a imprimer et est aller voire un marabou tres fort et reconnu !! savez vous la reaction de ce dernier ?   migraine a la vu de la 1ere foto puis sentiment de traffic de drogue qui devait se passer autour puis insecurité et vision de maccabés pour finir par se lever et aller vomir !!! il ma formellement interdit dacheter maffirmant que les vendeurs étaient sous l'influence de pressions diverses !!!!!!!!!!  eh  chaud ou pas  ????

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Velejador, pas besoin de marabout.....ton feeling et les infos que tu as, devraient te servir pour la suite dans tes projets d'investissement.....

BaRoN NoiR

Member

Re: poupanca

lol ici au Brésil on a de trés bon macumbeiros, le monde sur la plage, incroyable ces cerémonies !!!

johan13

Member

Re: poupanca

Catastrophe, Velejador, si tu demandes ce type d'avis c'est que tu n'es pas sur de toi. Crois surtout en toi et au papier que l'on te présente et au conseil de ceux qui ont l'expérience en tant que gringo au Brésil.

Jusqu'à preuve du contraire les marabouts ou autres diseurs de bonnes ou mauvaises aventures n'ont jamais gagné au loto alors qu'ils ressentent les choses !!!

velejador

Member

Re: poupanca

Ben alors je suis pas un grand  homme  d'affaires,car j'avais un super bon feeling avec cette maison !! le propriétaire est psyquiatre , une femme sympa un peu folle mais ne donne pas l'impression de vouloir t'entuber, meme si les fameux 27% mais elle etait au telefone avec son amis qui lui parlé donc cela peut venir d'une mauvaise entente , enfin !! je vais quand meme aller la voire avec l'vocat car j'ai envie d'en savoir plus et de trouver le  probleme avec l'avocat ça sera plus facile et j'en aurais appris avec cette affaire , cela me servira plus tard ! !

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Velejador, plus on fait d'erreur, plus l'on sera prudent par la suite, le tout est de ne pas en faire bien sùr, en prenant un maxi d'infos avant..... ensuite personnellement connaissant le Brésil, aujourd'hui, il faut être extrément vigilant et ne pas accorder de crédit à ce que les gens sur place racontent, déjà qu'en France, malgré un systéme plus encadré au niveau des achats et ventes de biens immobiliers, on peut se faire avoir, au Brésil je ne t'en parle pas...

Ensuite, si tu demande à un avocat de vérifier la situation du bien, prends quelqu'un d'indépendant et surtout par un avocat recommandé par le vendeur ou l' agence immobiliere, qui pourra être aussi de complaisance et donc d'induire en erreur. Sache qu' au Brésil, c'est une regle : personne n'est responsable !!!!! ce qui veut tout dire en cas de probleme

velejador

Member

Re: poupanca

effectivement apres consultation des pieces par mon avocat il m'a deconseiller d'acheter ce bien car on ne sait jamais ce qui peut arriver ! la propriété n'étant pas definitiveelle appartient a l'uniao qui peut decider de reprendre ses bien a tout momment !! merci pour tout vos conseils

Chico brasil

Member

Re: poupanca

vejelador, tu ne vas pas nous quitter comme cela ...nos conseils n'etant pas gratuits   .....cela fera une tournée au bar le plus proche de chez toi   

Eric

velejador

Member

Re: poupanca

avec grand plaisirs !! noa problema !! vo gashta um dinhéro !!!!

MONT BLANC

Member

Re: poupanca

Bonjour tout le monde,

A l' attention de velejador :

Desole de contrarier Chico brasil,  mais a moins que la loi bresilienne est changee, 7600 euros depasse 10 000 REAIS, en conclusion il est necessaire de declarer l' argent a la douane bresilienne, sous peinne d' amande!

BaRoN NoiR

Member

Re: poupanca

Bonjour tout le monde,

A l' attention de velejador :

Desole de contrarier Chico brasil,  mais a moins que la loi bresilienne est changee, 7600 euros depasse 10 000 REAIS, en conclusion il est necessaire de declarer l' argent a la douane bresilienne, sous peinne d' amande!

La douane et pourquoi pas l eglise !!! on parle de transferts pas d entrée via l 'aéroport !!! pour cela dans le monde entier c est les banques centrales qui sont responsables pas les douanes !!!!

Chico brasil

Member

Re: poupanca

Non, Mont Blanc, je vais t'expliquer une chose, en partance de France, j' avais avec moi et ma femme + de 8 000€ en billets de 500 soit pas grand chose en volume, seulement quelques billets....

dans l'avion, j' ai remplis le papier que l' hotesse m' a donné, ma femme etant brésilienne n'etait pas soumis à ce type de procédure..J'ai coché la case " + 10 000 reals en espéce", car effectivement 8000 € x 2.85 = 22 560 reals...lors de mon passage à la douane de l' aeroport à Guarulhos, j' ai donné le papier au douanier, et il n' a eu aucune réaction, je lui dit verbalement que j' avais + de 10 000 reals, et voila la réponse qu'il m' a faite :

pas de probléme, en tant que résident permanent, vous n' avez aucune obligation de déclarer quoique ce soit !!! en importation de valeur, du moment que cela ne soit pas des centaines de milliers d'euro, et ensuite il a prit le papier et la mis à la poubelle .... no comment !!!! c'etait e 2005 et ensuite en 2006

Last edited by Chico brasil (2007-01-24 20:43:16)

johan13

Member

Re: poupanca

Je viens de lire sur le site du consulat général du brésil à Paris, concernant les comptes en banque, ils disent que plus aucun compte, donc je suppose même le poupança, ne sera ouvert par un étranger même détenteur d'un CPF ?

Y a quelque chose que je ne comprends, le gouvernement autorise les étrangers à acheter des maisons, mais pas d'ouvrir un compte, et comment fait on pour payer l'électricité, l'eau, l'ITPU, chaque mois ou chaque année, quand on vit en France et qu'on y va que quelques mois dans l'année ?

Chico brasil

Member

Re: poupanca

je vais le verifier Johan 13  réponse d'ici 1 mn      
tu as mal lu, cela concerne que les comptes courants , fonctionnant avec un chéquier et des cartes de credits classiques, mais cela n'est pas précisé dans la traduction sur la nature des comptes.
   
les comptes poupança ne rentre pas dans ce cadre , donc rien de changer au niveau des lois...

extrait du site de l' ambassade :

CPF - Obtention     
La Secretaria da Receita Federal (le Fisc, au Brésil) a publié des instructions normatives qui obligent les personnes non-résidentes détenant des biens à s'identifier auprès des pouvoirs publics. Depuis le 1er décembre 2002, toute personne physique non domiciliée au Brésil qui souhaite acquérir ou qui a acquiert des immeubles, aéronefs, bateaux ou d'autres biens localisés sur le territoire national doit obligatoirement s'identifier auprès de la Receita Federal et s'inscrire au Cadastro de Pessoas Físicas - CPF (Registre de Personnes physiques). Le même s'applique à ceux qui ont ou désirent avoir des comptes bancaires ou participations sociétaires ou bien qui ont fait ou veulent faire des placements dans le marché financier ou de capitaux.

A propos de comptes bancaires, il faut noter que, en fonction de normes plus récentes sur le blanchiment d'argent, les banques brésiliennes n'acceptent plus leur ouverture par des étrangers qui ne sont pas titulaires d'un visa permanent ou d'un Registro Nacional de Estrangeiros - RNE (carte d'identité des étrangers).

la version portuguaise du site est plus explicite

CPF - recadastramento     
Emissão de formulário CPF para residentes no Exterior
Inscrição de pessoas físicas residentes fora do Brasil no Cadastro de Pessoas Físicas (CPF)

O Consulado-Geral do Brasil em Paris, órgão do Ministério das Relações Exteriores, não pratica ato perante o CPF (Cadastro de Pessoas Físicas da Secretaria da Receita Federal), somente inicia o atendimento de inscrição solicitada por cidadãos brasileiros ou estrangeiros residentes no exterior que possuam ou venham a possuir bens e direitos sujeitos a registro público, inclusive:

a. imóveis;

b. veículos;

c. embarcações;

d. aeronaves;

e. participações societárias;

f. contas-correntes bancárias;   

g. aplicações no mercado financeiro;

h. aplicações no mercado de capitais.

NOTA: O Setor de Câmbio do Banco do Brasil, informa que somente os estrangeiros portadores de visto permanente ou RNE podem abrir conta bancária no Brasil.

Last edited by Chico brasil (2007-01-31 19:09:56)

johan13

Member

Re: poupanca

Ok, merci, chico, mais c'est quand même pas trop bien expliqué. Il pourrait noter à l'exclusion des comptes "poupança". Et ils précisent "normes récentes" blanchimant d'argent donc on peut penser qu'il s'agit de tous les comptes et surtout des comptes épargnes...

Car il me semblait invraisemblable que l'on puisse acheter une maison, en tant qu'étranger non résident, mais que l'on ait la barrière du compte bancaire pour régler les factures EDF etc...

Chico brasil

Member

Re: poupanca

les normes recentes date de 2002    et les traductions ne sont toujours pas fidéles.....il y a d'autres coquilles de ce genre dans le site, qui concernent un manque de précision sur certains sujet...mais tu verra au Bresil, quand tu pose une question à quelqu'un generalement il te réponds de côté ....... idem quand tu pose une question aux gens de l' ambassade, ils ont la mauvaise habitude , eux aussi d'être imprécis dans leurs réponses

Last edited by Chico brasil (2007-01-31 20:18:54)