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Mourad

Member

Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Bonjour à tous,
Je suis en prospection au Brésil pour développer un partenariat avec des ONG et aussi étudier l'opportunité d'un projet dans le tourisme. Mon idée est de tenter de m'installer en 2008. Je sais déjà qu'un enfant d'étrangers né au Brésil obtient systématiquement la nationalité brésilienne. Conséquence ? qu'en est - il de ses parents ? obtiennent-ils par la même occasion un visa permanent ? un ami qui vit ici me dit oui car l'enfant a le droit de vivre au Brésil et a besoin de ses parents. Et, qu'en est-il de ses frères et soeurs, puisque nous avons déjà 2 petites filles.
Merci pour tout éclairage.

Chico brasil

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Un enfant de parents non brésilien, né au Brésil est un cas rare   ....pour naitre au Brésil, il faud qu'il soit conçu ailleurs qu'au Bresil, et espérer qu'il naisse durant un séjour au Brésil...trés compliqué Mourad, pourquoi .

Cas n° 1 :
1° ma femme est enceinte de 1 mois
2° nous partons au Brésil pour au minimun 3 mois (délai accordé  en principe sans visa)
3° à la fin de ces 3 mois, nous sollicitons un visa de tourisme de 90 jours , à 4 mois de grossesse le Policier peut detecter l'etat de grossesse de votre femme et ne vous accorder qu'un visa de 30 jours ou 60 jours !! ou
4°  Il accorde un visa de 90 jours, et à l'echeance de celui-ci ta femme sera à 7 mois de grossesse, retour en France..

Cas n°2
1° ma femme est enceinte de 3 mois
2° nous partons au Brésil pour au minimun 3 mois (délai accordé en principe sans visa)
3° à la fin de ces 3 mois, nous sollicitons un visa de tourisme de 90 jours , à 6 mois de grossesse le Policier verra  l'etat de grossesse de votre femme et ne vous accordera pas de visa supplementaire

Cas n° 3
1° ma femme est enceinte de 6 mois
2° nous partons au Brésil pour au minimun 3 mois (délai accordé en principe sans visa), au vue de l'etat de grossesse avant embarquement, la compagnie aerienne demandera de modifier le billet de retour et de le ramener en dessous de 7 mois de grossesse de votre femme, car au dela elle ne pourra plus voyager, et elle doit se plier à un reglement car si elle ne le fait pas, elle sera responsable de tous le frais engendrés en cas de naissance sur place ou de risque medicaux durant le voyage.  Si la compagnie ne le fait pas, ce sera le policier à l'arrivée qui vous imposera un retour anticipé, en reduisant votre durée de séjour autorisée sans visa, à 15 jours voir 30 !!!...

donc impossible d'accoucher au Brésil, sauf en trichant sur sa durée de séjour, et dans ce cas là, l'enfant n'aura que la nationalité des parents et pas celle du pays ou il est né.

ensuite pour tes enfants, qui ne sont pas brésiliens, ils n'ont aucun droits, si leur frére ou soeur n' a pas la double nationalité et si c'est le cas, il faudra demander pour tous un visa pour rapprochement familial.

Mourad

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Merci Chico, en fait ma femme devra accoucher fin juin et il aest lors impossible qu'elle rentre au Brésil pour une longue durée vu que déjà son état de grosesse se voit un peu. Je revois donc mes autres alternatives. Merci pour tes précieux conseils. A+

Chico brasil

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Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

A 6 mois de grossesse, la compagnie te demandera un certificat médical avant embarquement et verifiera obligatoirement la date de son retour, pour d'un imposer un, en dessous de 7 mois   même si tu avais un billet de retour dans 3 mois,  car elle applique un reglement sur le transport de personne en état de grossesse rigoureux. Si tu refuserait le changement de date du retour, elle ne procéderait pas au remboursement du billet, ni même ton assurance que tu aurait pu prendre,  ni à l'embarquement (condition de vente des billets)

fin 2004, j'ai eu ce soucis avec ma femme enceinte de 7 mois, mais là,  le cas etait différent, on revenait au Brésil (elle etant brésilienne), et cela concernait le billet retour, l' aller ayant servi pour se rendre en France,  la Varig a l' époque nous a fait signé une décharge contre tous risques médicaux pouvant survenir en vol.

Last edited by Chico brasil (2007-03-16 19:27:31)

FAVELAIRLINES

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Mon cher Chicobrasil, malgré tout le respect que je vous dois, il ne faut pas être aussi catégorique sur un tel sujet.
Sur AirFrance par exemple, il est possible de voyager en avion même à 7 ou 8 mois de grossesse si la future maman fournie une attestation de son médecin PLUS une lettre du médecin d'Air France que la grossesse est sans souci d'une part, qu'elle ne représente pas un danger pour la compagnie, d'autre part. Chaque compagnie applique ses propres règles, il est donc utile d'interroger la compagnie utilisée. Dans notre cas, à la réservation du billet,
Lufthansa nous a indiqué qu'il faudrait se présenter à l'embarquement avec un certificat médical datant de moins d'une semaine, et en réalité, au check-in, la fille du desk ne nous l'a pas demandé, même sur nos insistances ! Pour info ma femme  (enceinte de - mois 1/2) a même voyagé en BUSINESS avec un billet ECO car il y avait des places vides.....
Arrivés à l'aéroport international de Rio, nous n'avons pas fait la queue habituelle de 1h à l'immigration : ma femme étant enceinte de 6 mois 1/2, elle est reçue prioritairement. Visa de touriste de 3 mois accordé normalement, alors même que notre billet retour sur la France était 8 mois plus tard.
Notre fille est née 2 mois plus tard, nationalité bresilienne évidemment pour elle.
A l'expiration de notre visa de touriste de 3 mois, nous avons apporté à la Policia Federal tous les documents requis pour demandé le VISA PERMANENT. Nous avons obtenu dans le quart d'heure le fameux "protocolo" d'une validité de 6 mois, sorte d'autorisation temporaire qui atteste que le dossier est bien enregistré et est dans les tuyaux.
Idem pour la Carteira do Trabalho : nous avons apporté au Ministerio do Trabalho tous les documents requis pour obtenir la carteira de trabalho, que nous avons eu après 7 jours de délai !
Depuis, nous renouvelons notre Protocolo chaque 6 mois, ainsi que notre carteira de trabalho, ça nous prend 5 minutes à chaque fois.

Il semble que nous ne soyons pas un cas particulier, nous connaissons 3 couples de français et 2 couples anglais qui vivent même chose

Mourad, en tous les cas, comme dirait quelqu'un que lon connait "saisir une bonne opportunité, c'est progresser, la

Chico brasil

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

1°) l'application de la reglementation du transport aérien des femmes enceintes et laissée à la discretion des compagnies aériennes qui seront plus ou moins tolérantes sur l'avancement de grossesse de la personne concernée. Sur une compagnie aérienne américaine, cela sera un refus net de transport à + de 27 semaines, au Canada à partir de 30 semaines. Ensuite même si le personnel d'enregistrement accepte la passagére au vue des documents qu'elle aura fournit, le commandant de bord peut mettre un veto à son embarquement, au dernier moment (ce qui est rare).

Chez easyjet au dela de 27 semaines de grossesse pas d'embarquement acceptés etc....dans d'autre compagnies celas sera au dela de 37 semaines.

Voici un lien :

http://www.medsyn.fr/perso/g.perrin/aer … ssesse.htm

copie d'un extrait d'un contrat de transport d'une compagnie française :
10.2 Restrictions au transport :
(i) Le Transporteur accepte de transporter les femmes enceintes jusqu’à la 27ème semaine de grossesse incluse, sans avoir à présenter de certificat médical. Lorsque le voyage doit avoir lieu entre la 28ème et la 35ème semaine de grossesse (incluses), un certificat médical sera présenté, confirmant le nombre de semaines de grossesse et la bonne condition de la femme pour voler. Le Transporteur se réserve le droit de ne pas admettre à bord les femmes qui auront atteint ou vont atteindre au cours du transport la 36ème semaine de grossesse

2°) ensuite, l'avantage d'être une femme enceinte, ou ayant un enfant en bas âge au Bresil, lui permet d'eviter de faire la queue dans un aéroport, dans une banque ou dans un magasin, cela est une loi nationale qui concerne les personnes handicapés, agés, ou femme enceinte / ou ayant un enfant en bas âge.

3°) Ta fille a acquit la nationalité brésilienne en naissance au Brésil et la française par l'enregistrement aupres du consulat de France de son acte de naissance. Cela a été possible uniquement dans le cas ou tu était, toi et ta femme,  au Brésil en tant que touriste, si tu avais été au service de la France, comme détaché consulaire, ambassadeur, ou  fonctionnaire de l'etat français en mission speciale, elle n'aurait pas obtenu la nationalité brésilienne. Par conséquent tu était en droit, toi et ta femme,  de demander ensuite votre visa pour rapprochement familial, qui passe par la délivrance d'un protocole provisoire de 6 mois renouvelable dans l'attente de la carte définitive de 10 ans.

Last edited by Chico brasil (2007-03-18 04:15:01)

monique46

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Bonjour Mourad,
Lorsque j'effectuais mon séjour à Arraial d'Ajuda en septembre 2006, j'ai rencontré une Parisienne accompagnée de sa fille et de son père, qui venait de faire l'aquisition d'une petite maison et qui séjournait depuis le mois de juillet enceinte dont l'accouchement était prévu pour début septembre, l'accouchement a eu lieu première semaine de septembre au Brésil, je peu l'affirmer puisque nous avons acheté les maisons voisines. Cette personne a eu quelques difficultés pour l'optention du passeport pour l'enfant, elle y est parvenu dans les 10 jours.

FAVELAIRLINES

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Et donc ???
Je ne comprends pas exactement la valeur ajoutée de votre dernière réponse mon cher Chicobrasil compte tenu des erreurs de votre mail en réponse aux angoisses de Mourad.
Il est je pense important de ne pas être aussi catégorique sur un tel sujet sans en avoir creusé différentes sources.
J'ai comme expliqué dans mon premier mail notre situation de l'époque avant notre départ. Alors
si j'avais écouté vos conseils si catégoriques, je ne serai peut être pas à Rio aujourd'hui avec ma femme et ma fille. Je me permets simplement de vous répondre cela car je trouve votre dernière réponse "moyenne" et légèrement hors sujet finalement( détaché consulaire, ambassadeur, compagnie Easyjet.....) Avec mon plus grand respect.

Chris78540

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Ok mais Chico rends beaucoup de services pour tous les autres et n'hésites pas à se renseigner au besoin pour autrui, donc si il venait à faire erreur, personne ne pourrait lui reprocher !

Merci encore pour ton aide Chico !

Chico brasil

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Non Favelairline,

ma réponse n'est pas moyenne, j'ai analysé votre expérience, que j'ai enrichi en la documentant .
j'ai verifié le droit international, le droit du sol est acquit à une personne née dans le pays, dont les parents sont des etrangers, mais ce n'est plus vrai par exemple en France et pour les  autres pays, si les parents sont aux services  de leur pays, ce qui concernent les corps diplomatiques ou enseignants détachés, le droit du sol ne sera pas accordé.

Ensuite pour les compagnies aériennes, cela dépend uniquement de leur propre réglement interne, les conditions etant précisées dans les conditions de vente des contrats de transport..

FAVELAIRLINES

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

En conclusion cher Mourad, en votre position de non-ambassadeur ou non-fonctionnaire de l'Etat en mission spéciale :
1-contactez la compagnie aérienne qui vous ferait voyager jusqu'au Brésil pour connaitre leurs conditions de vol des femmes enceintes
2-combinez avec précaution la date du vol avec la date prévue d'accouchement de votre femme et la validité de votre visa touriste
3-après la naissance de votre enfant, et avant expiration de votre visa de touriste, faites les démarches auprès de la Policia Federal : le PROTOCOLO qui sera émis sur le champ vous permet de rester sur le territoire brésilien en toute légalité, jusqu'à l'émission du VISA PERMANENT.
4-complément d'information qui pourrait vous concerner : un accouchement au Brésil dans les conditions sanitaires aux normes européennes coûte très cher pour les patients n'ayant pas de "PLAN DE SANTE" (Mutuelle"). Comptez R$ 10 000 à R$ 15 000, soit environ 5 000 Euros.

Merci CHICO pour tous ces compléments d'information qui, même si ils ne semblent concerner ni la demande ni la situation de Mourad, intéresseront probablement bon nombre d'internautes.

Le Brésil est le pays où les enfants sont rois !!!!

Chico brasil

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Pour conclure sur ce sujet :
Un accouchement au Bresil peut coùter effectivement 6000 reals dans une clinique privée pour 2 jours d'hospitalisation, une "estrangeira" recherchera ce type de solution,  mais il faut savoir que c'est gratuit dans un hôpital publique et en régle general, les conditions d'hygiene et sanitaire sont acceptable surtout dns les grandes villes...

Mourad

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

MEs chers (ère), je suis impressionné par vos réponses, vos débats. Je me suis absenté en fait car, dans le cadre de recherche d'autres alternatives, je me suis occupé à chercher un acheteur à un terrain que j'ai acquis il y a quelques années et qui pourrait rapporter un petit pactole aujourd'hui. Ce pactole pourrait servir à un investissement au Brésil. Mais me revoilà avec des portes nouvelles qui s'ouvrent...merci à vous, ce soir alors, une longue discussion stratégique se prépare entre moi et ma femme !!! Encore une fois un grand MErci sans exception aucune à Chico, Favelairlines, Monique et Chris.
Je vous tiendrai au courant de mes plans.

Chico brasil

Member

Re: Quand un enfant d'étrangers nait au Brésil

Salut Mourad, eh oui, la confrontation des expériences des uns et de autres, fait que l'on arrive à avoir plusieurs options, en un minimun de temps.....Si tu avais posé des questions aupres d'une ambassade, tu serai encore à attendre des réponses....là en moins de 2, tout a été exposé, et en plus, certains par leurs expériences personnelle sur le terrain et le vécu ont largement completé le sujet , merci à Favelairline d'avoir enrichi notre connaissance  dans le domaine qui t'intéressait.