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kevinbrasil

Member

Jeunes Maries demande d'infos

bonjour,
je me suis marie avec une bresilienne il y a deux jours...et je viens vers vous internautes car nous allons entre dans la phase la plus compliquee..(c est fini la rigolade...) et j aurais besoins de quelques infos "certifiees"

Les faits; ma compagne ma rejoind en france avec un visa d etudiante qui expire le 5 avril. Entre temps nous avons decide de nous marier...(Quel bonheur..)
Maintenant je souhaiterais savoir quels sont les droit pour ma compagne et quelles sont les demarches complete a effectuer pour qu'elle puisse rester a mes cotes..en prenant en compte les derniers textes de lois sur l'imigration.
En gros QUE FAUT IL FAIRE...
J'imagine que la question a deja ete posee...je n ai pas trouver de reponses complete a ma question...(je mettrais ca sur le coup de l'alc....l)et pour etre honnete je suis un peut perdu avec l administration francaise.

D'avance merci pour votre attentin et pour vos reponses..

Chico brasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Simple :

le 5 avril, elle devra rentrer au Brésil    car même marié en France, elle ne pourra pas rester au dela de son visa qui expire le 5 avril, elle devra rentrer au Brésil, avec le certificat français de mariage, et ensuite demander un visa pour rapprochement familial à déposer aupres d'une ambassade de France implanté au Brésil. Une fois le visa en poche, elle pourra revenir te rejoindre en France...

FORMALITES POUR OBTENIR, APRES MARIAGE AVEC UN(E) RESSORTISSANT(E) FRANÇAIS(E), UN VISA POUR LA FRANCE : la législation française prévoit la délivrance d'un visa de court séjour d'établissement à un(e) étranger(e) ayant épousé un(e) ressortissant(e) français(e) aupres de l'ambassade de France implanté dans le pays du demandeur.

Parmi les documents de base, seront demandés:
- l'acte de mariage français ou la transcription par les autorités françaises d'un mariage étranger
- la preuve de la nationalité française du conjoint. (photocopie certifié de son passeport, acte de naissance du conjoint, du pere et de sa mere)

liste de documents à prendre sur le site de l'ambassade de France au Bresil :
http://www.ambafrance.org.br/saopaulo/f … /visas.htm

Ensuite avec son visa en poche, il faudra se rapprocher de la mairie de ton village, ou tu réside, pour y deposer une demande de carte de sejour provisoire d'une année. La mairie servant d'intermédiaire avec la prefecture. Elle aura droit à une visite médicale obligatoire faite par l' OMI (office nationale des migration), prevoit dans les 200€ d'honoraires non remboursable, devra fournir un certificat de naissance (a faire traduire etc...)
La liste des documents pour la carte de séjours peuvent être déjà demandé aupres de ta mairie, avant qu'elle ne reparte au Bresil pour demander son visa, elle en profitera pour rassembler tous les papiers demandés dans la cadre de la carte de séjour.

Last edited by Chico brasil (2007-03-26 01:37:58)

caizinho travel

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Il n' ai pas nécéssaire qu'elle rentre au Brésil!
va à ta marie!
salut

Chico brasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Si caizinho le dit, rien ne coute de passer à sa mairie pour en savoir plus, par contre les nouvelles lois en vigueur depuis aout 2006 disent le contraire et surtout il faudra qu'il prouve qu'il ait vécu en vie commune 6 mois en France avant mariage, difficile avec un visa de 3 mois et ce en situation réguliere pour sa compagne etrangére

Après mariage (même durant un visa touristique et même depuis la loi de juillet 2006), toute personne étrangère entrée régulièrement sur le territoire français peut faire une demande de titre de séjour (à la préfecture du lieu de résidence) durant le temps de validité de son visa. Ces titres ont un durée limitée renouvelable et s' il est fait mention « vie privée et familiale » (à demander suite au mariage) le conjoint étranger a même l’autorisation de travailler.

Le titre de séjour

Tout étranger, s'il séjourne en France et après l'expiration d'un délai de trois mois depuis son entrée sur le territoire français, doit être muni d'une carte de séjour.

Cette demande doit être faite dans les 2 mois à compter de l'entrée en France ou dans les deux mois précédant l'expiration de la carte de séjour.

La carte de séjour peut provisoirement être remplacée par le récépissé de la demande de délivrance ou de renouvellement de ladite carte.

Dès le mariage, le conjoint non communautaire peut bénéficier, de plein droit, d'une carte de séjour temporaire d'un an, mention "vie privée et familiale". Elle est accordée sous réserve que :

Vous ne viviez pas en état de polygamie;
Vous ne constituez pas une menace à l'ordre public;
L'entrée sur le territoire français ait été régulière
Si le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français;
Le conjoint ait conservé la nationalité française (ou d'un pays de la communauté européenne).
Il faut en principe un visa long séjour (plus de 3 mois) pour obtenir un titre de séjour.

Un membre de famille non communautaire d'un ressortissant UE-EEE, peut obtenir un titre de séjour même avec un visa court séjour.

Il est possible de s'adresser à la préfecture de son département, à la sous-préfecture, à la mairie ou au commissariat de police.

Pour faire la demande, il faut se munir au minimum d'une pièce d'identité (passeport), d'un justificatif de domicile, du livret de famille.

Ensuite, pour enregistrer officiellement la demande carte de séjour, seront demandés certaines informations relatives à l'état civil et à l'identité du conjoint et des éventuels enfants à charge ainsi que la justification de la régularité de l'entrée en France. Trois photos d'identité seront à joindre.

Une autre photo a été nécessaire pour le document provisoire fixant la date de convocation à la mairie. Ce document fait office de récépissé.

Le récépissé de la demande de carte de séjour autorise son titulaire à résider trois mois de plus en France, le temps de poursuivre les démarches engagées.

Un certificat médical est ensuite délivré par l'Office des migrations internationales (OMI).

Par décret du 17 avril 2003, le 1er Ministre, J.P. Raffarin, vient d'instituer une taxe de 220 euros, au profit de l'OMI, que doit acquitter tout étranger faisant sa première demande de carte de séjour .
Les étudiants n'auront cependant que 55 euros à payer

experience vécue ci dessous :

Il a fallu 22 mois pour que Sara obtienne un titre de séjour, digne de ce nom, qu'elle devait obtenir de plein droit !!!
Trois mois après le début de la demande, Sara obtenait un premier récépissé de demande de carte de séjour.
De nouveau trois mois d'attente et elle est convoquée à la visite médicale de l'OMI.
Elle reçoit son certificat d'aptitude trois semaines plus tard et remet l'original du certificat à la mairie.
Une semaine plus tard, un deuxième récépissé de demande de carte de séjour lui est remis.
Puis un mois encore, un cachet avec un numéro de visa de régulation et une mention "Valable jusqu'au : validité carte de séjour conjoint français" est apposé sur son passeport. Mais ne disposant toujours pas de la fameuse carte de séjour, cette mention ne présentait pas beaucoup d'intérêt...

Un an est passé. La mairie convoque Sara, elle vient de recevoir, de la préfecture, la carte de séjour tant attendue. Elle est jolie, plastifiée, réalisée comme une carte d'identité, infalsifiable, d'une durée de validité d'un an. Seulement, pas de chance, au moment ou la lui remet, elle est déjà périmée...

Ce n'est pas grave, dans la foulée on lance la demande de renouvellement...

De récépissé en récépissé, 22 mois ont passés. Sara dispose aujourd'hui d'une carte de résident !!! 

PRINCIPALES MESURES ISSUES DE LA LOI D’IMMIGRATION DU 24 JUILLET 2006

Mariages mixtes

§         Le visa long séjour ne peut être refusé à un conjoint de Français qu’en cas de fraude, annulation du mariage ou menace à l’ordre public.

§         Par dérogation, le conjoint étranger d’un ressortissant français, marié en France, ne sera pas obligé de retourner dans son pays d’origine pour obtenir ce visa si son entrée sur le territoire a été régulière et s’il peut justifier de 6 mois de vie commune en France.

§         La carte de résident de dix ans peut être attribuée au conjoint de Français après trois ans de mariage (au lieu de deux précédemment), à condition que le conjoint manifeste son intégration fondée sur trois éléments (voir ci-dessous au paragraphe "Carte de résident").

§         Le délai de communauté de vie, permettant aux conjoints de Français d’acquérir la nationalité par voie de déclaration est porté à 4 ans (au lieu de 2 précédemment) et à 5 ans en l’absence de résidence en France pendant 3 ans. Le conjoint étranger doit également justifier d'une connaissance suffisante, selon sa condition, de la langue française.

 

Regroupement familial

§         Il est lié à des conditions de ressources de travail et de logement. Ses ressources, d’un montant au moins égal au SMIC, quelle que soit la taille de sa famille, devront provenir de son travail (hors prestations familiales et sociales).

§         Il ne peut être demandé qu’après un séjour de 18 mois (au lieu de 12 précédemment) par un étranger, en situation régulière, ayant démontré qu’il se conforme aux principes régissant la République française.

 

Accueil

§         Tout étranger, admis pour la première fois en France, souhaitant s’y établir durablement, devra signer le contrat d’accueil et d’intégration (CAI), suivre une formation civique et, si besoin, linguistique.

 

Cartes de séjour

§         Sauf quelques exceptions, l’obtention d’un visa de long séjour sera indispensable pour la délivrance d’une carte de séjour temporaire.

§         La délivrance automatique de cartes de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale ", aux étrangers en situation irrégulière depuis plus de dix ans est supprimée.

§         Les conditions de délivrance d’un titre de séjour à raison des liens privés et familiaux seront mieux définies, en conformité avec les principes garantis par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.

§         Création d’une « carte compétences et talents » de 3 ans, renouvelable 1 fois, pour attirer les étrangers dont la personnalité et le projet constituent des atouts pour le développement et le rayonnement de la France (artistes, sportifs de haut niveau et scientifiques,…). Elle sera subordonnée à un accord de partenariat avec le pays d'origine pour les ressortissants d'une cinquantaine de pays en développement les plus pauvres sauf si l'immigré s'engage à retourner dans son pays à l'issue d'un délai de 6 ans.

§         Délivrance et renouvellement des titres de séjour des étudiants étrangers facilités, si leur projet d’étude a été validé, avant leur départ, dans leur pays d’origine.

§         Une carte de séjour de 4 ans pour les étudiants les plus diplômés (master obtenu en France).

§         Des mesures facilitant l'entrée en France des étrangers ayant effectué leur scolarité dans un lycée français à l'étranger ont été prises.

§         Les jeunes diplômés étrangers obtenant leur master dans notre pays pourront compléter leur formation par une première expérience professionnelle en France dans la perspective du retour dans leur pays d’origine.

§         Trois cartes de séjour temporaire sont créées :
      - Salarié,
      - Temporaire,
      - Saisonnier (validité de 3 ans).

§         L’étranger garde son titre de séjour en cas de rupture du contrat de travail.

§         Autorisation de séjour de six mois maximum, pour un parent de mineur étranger malade soigné en France.

§         Les conditions de logement, telles que le niveau des loyers, sont prises en compte comme critère d’appréciation des ressources du demandeur d’une carte de séjour.

 

Carte de résident

§         Avant d’obtenir une carte de résident (dix ans), l’étranger devra satisfaire à une condition d’intégration fondée sur trois éléments :

Ø     Un engagement personnel de respecter les principes qui régissent la République française,

Ø     Le respect effectif de ces principes,

Ø     La connaissance suffisante du français.

§         La carte de résident pourra notamment être retirée en cas d'outrage à l'hymne national ou au drapeau tricolore.

 

Régularisation de situation irrégulière

§         Abrogation de la régularisation de droit des clandestins de plus de 10 ans.

§         Régularisation au cas par cas par les préfets, qui demandent leur avis aux maires.

 

Reconduite à la frontière

Les étrangers ne seront plus « invités » à quitter le territoire dans le délai d’un mois mais recevront un courrier les informant du refus de titre de séjour accompagné d’une « obligation de quitter le territoire dans le délai d’un mois»

§         Le délai de recours devant le tribunal administratif en cas de refus de séjour assorti d’une obligation de quitter le territoire est porté à 1 mois (15 jours précédemment).

 

Droit d’asile

§         Définition d’une liste nationale des « pays d’origine sûrs ». 

§         Le statut des centres d’accueil pour demandeurs d’asile sera défini pour mieux prévenir leur occupation par des publics n’ayant plus vocation à y être accueillis.

Last edited by Chico brasil (2007-03-26 11:42:36)

atlante

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

j'ajouterai ceci :
si jamais ton épouse à un enfant et qu'elle désire l'amener avec elle en France ...
tu vas devoir faire une demande de visa pour l'enfant aussi. Cette demande est traitée en France après l'ambassade de France au brésil ... délais annoncés : entre 3 et 4 mois pour l'obtention du visa pour l'enfant ...

atlante

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Il n' ai pas nécéssaire qu'elle rentre au Brésil!
va à ta marie!
salut

caizinho : expliques toi .. parce que tout dit le contraire : le ministère des affaires étrangères au téléphone me dit le contraire, les sites officiels aussi ....

Chico brasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

C'est simple, avant la loi de juillet 2006, tu faisait ton mariage en France, ton epouse demandait dans la foulée sa demande de carte de séjour....aujourd'hui, tu peux te marier en France, mais pour la demande de carte de séjour et bien cela n'est plus possible pourquoi .....
il suffit de lire la loi :

le conjoint étranger d’un ressortissant français, marié en France, ne sera pas obligé de retourner dans son pays d’origine pour obtenir ce visa si son entrée sur le territoire a été régulière et s’il peut justifier de 6 mois de vie commune en France.

en résumé, si ton conjoint avant mariage peut justifier de 6 mois de vie commune en France, en etant en situation réguliere il pourra demander une carte de séjour sur place provisoire autrement il faut que Caizinho m'explique :

- comment être en situation réguliere, les visas de longues durées sont que de 3 mois   et apres hop dans l'avion....donc à moins d'avoir  effectuer  2 sejours de  3 mois avec visa en France au cours des 12 derniers mois...donc automatiquement il faut retourner dans son pays apres mariage et demander un visa long sejour, avec pour appuie son acte de mariage français....
en plus l'optention de la carte de 10 ans est délivré qu'apres 3 ans de vie commune    et si la personne etait en situation irreguliere, bien que marié ....pas de carte de sejour....

voir le texte de loi ci dessus.

caizinho travel

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Pour ma part ma femme avait obtenue sa carte de 10 ans en moin de 6 mois.
Pour le reste c' est comme tout!! un texte de loi, dans son ensemble et du bon sens!! à choisir!

Chico brasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

en 2001, je me suis marié en France.....ma femme 6 mois plus tard, a eu sa carte de sejour d'1 an, et à l'echeance, elle a reçu sa carte de 10 ans...la visite médicale OMI gratuite, mais c'etait en2001/2002, aujourd'hui c'est différent Caizinho....on est en 2007, et les loi Sarkozy applicable en Juillet 2006 sont une réalité

kevinbrasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

bon mon experience va peut etre servir car j ai quelques reponses...

pour commencer et peut etre eclaire chico sur le fait d etre en France 6 mois, cela est possible çais effectivement je ne l avais pas preciser... ma femme est entree en france avec un visa d etudiante d une duree de 6 mois...non renouvelable...

Donc ce matin elle s est rendu a la sous prefecture pour se renseigner et.. un agent de la sous pref lui a dnc remis un papier ainsi qu un rdv pour lequel je dois me presenter avec elle munis d un dossier complet...la personne lui a assurer qu elle n avait absolument pas a rentrer au Bresil il suffit juste de se presenter au rdv avec un dossier bien complet et tout est ok...

Je vous ferais part de la suite des evenements, en tous cas un grand merc a vous tous pour cette solidarite, sa fait plaisir

maria22

Banned

Re: Jeunes Maries demande d'infos

c'est super compliquer mais c'est bien si il font cela au plus vite jespere que je n'aurait pas se problème avec mes amis,je sais qu'il on leur papier et qu'il travaillent mais quand meme sa me fait peur tous sa.

caizinho travel

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Donc ce matin elle s est rendu a la sous prefecture pour se renseigner et.. un agent de la sous pref lui a dnc remis un papier ainsi qu un rdv pour lequel je dois me presenter avec elle munis d un dossier complet...la personne lui a assurer qu elle n avait absolument pas a rentrer au Bresil il suffit juste de se presenter au rdv avec un dossier bien complet et tout est ok...

Evidament! les lois sarkozy sont applicables pour l' imigration clandestines, pas pour nos jeunes mariés!! et

Chico brasil

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Felicitation David sur le coup des 6 mois de visa d'etudiant, avec mariage à la clef .... chico n'y avait pas pensé, et merci à Cazinho qui a permis le débat et de developper le sujet ...

atlante

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Donc ce matin elle s est rendu a la sous prefecture pour se renseigner et.. un agent de la sous pref lui a dnc remis un papier ainsi qu un rdv pour lequel je dois me presenter avec elle munis d un dossier complet...la personne lui a assurer qu elle n avait absolument pas a rentrer au Bresil il suffit juste de se presenter au rdv avec un dossier bien complet et tout est ok...

Evidament! les lois sarkozy sont applicables pour l' imigration clandestines, pas pour nos jeunes mariés!! et

oui enfin, moins évidemment, les lois sarkosy s'appliquent quand même à tous les étrangers qui n'ont pas eu la chance de pouvoir se faire inscrire dans une fac en france pour y obtenir un visa de longue durée ... pour les autres, même mariés en toute légalité c'est de nouveau une longue séparation .. alors lutter contre les mariages blancs et les mariages forcés c'est bien encore faut-il le faire avec discernement et non pas imposer un univers Kafkayen aux autres .....

Last edited by atlante (2007-03-27 20:14:58)

caizinho travel

Member

Re: Jeunes Maries demande d'infos

Bravo à toi chico pour tes bonnes explications.
abs