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bonjour
je cherche a savoir comment mon ami brésilien peut avoir un passeport italien sachant que ses grand parents paternels sont italiens. Et peut il vivire en France avec ce passeport?
Merci pour les infos !!!
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bonjour
je cherche a savoir comment mon ami brésilien peut avoir un passeport italien sachant que ses grand parents paternels sont italiens. Et peut il vivire en France avec ce passeport?
Merci pour les infos !!!
Tu n'as pas du chercher beaucoup :-) tu es sûre que c'est un ami :-)
car c'est d'une simplicité enfantine ... mon neveu de 9 aurait trouvé :-)
tu vas sur le site de l'ambassade d'italie et comme disait Joda "Informations toutes tu trouveras petit Jedai"
http://www.ambbrasilia.esteri.it/NR/rdo … adania.pdf
a priori il devait pouvoir obtenir la reconnaissance de la nationalité italienne ...
mais attention aux cas de perte de la nationalité italienne avant 1992 qui peuvent compliquer la situation ....
Casos de pessoas naturalizadas. Desde 16 de agosto de 1992 o cidadão italiano que adquire outra cidadania conserva a italiana, se não optar pela renúncia formal da mesma. Por outro lado, para aqueles que se naturalizaram antes de 16 de agosto de 1992 e que, com base na legislação anterior, perderam a cidadania italiana, esclarece-se o seguinte:
- a cidadania italiana é transmitida SOMENTE aos filhos nascidos antes da naturalização;
3
- as pessoas interessadas podem readquirir a cidadania italiana transferindo a própria residência para a Itália e seguindo as outras condições prescritas pela lei. A cidadania readquirida è transmitida aos filhos menores de idade.
le reste coule de source .... des lors qu'il a un passeport italien .... cela veut dire qu'il a la nationalité italienne et que donc ..... comme tout ressortissant de l'Union Européenne ... il a la liberté d'établissement sur le territoire de l'UE
Last edited by Philbec (2007-08-27 18:15:25)
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Voila, j'ai un voisin d'origine italienne ( 71 ans ) qui cherche à obtenir le sésame pour ses deux enfants dont l'un d'entre eux est médecin et espère un jour exercer en Europe.
Il est allé maintes fois au consulat de l'avenida Paulista, a remplit une papasserie incroyable, a pris un avocat qui l'accompagne dans ses démarches avant de faire même un voyage en Italie avec une de ses filles (je ne connais pas les raisons administratives du voyage). Ensuite celle ci devra probablement faire reconnaître ses diplomes, maitriser l'anglais, etc...
Je suis ça de loin mais ça me semble être un parcours du combattant!
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Voila, j'ai un voisin d'origine italienne ( 71 ans ) qui cherche à obtenir le sésame pour ses deux enfants dont l'un d'entre eux est médecin et espère un jour exercer en Europe.
Il est allé maintes fois au consulat de l'avenida Paulista, a remplit une papasserie incroyable, a pris un avocat qui l'accompagne dans ses démarches avant de faire même un voyage en Italie avec une de ses filles (je ne connais pas les raisons administratives du voyage). Ensuite celle ci devra probablement faire reconnaître ses diplomes, maitriser l'anglais, etc...
Je suis ça de loin mais ça me semble être un parcours du combattant!
tu as dis l'essentiel Alexis
ton voisin est d'origine italienne ...
D'origine italienne .... cela ne veut pas dire ...qu'il ait conservé la nationalité italienne ....
cela peut vouloir dire qu'il a acquis la nationalité brésilienne par naturalisation ....
et donc perdu l'italienne ( cas de figure avant 1992 . la legislation italienne excluait alors semble t il la double nationalité...)
Dans un tel cas .... la lecture rapide des documents fait ressortir que seuls les enfants nés avant la perte (automatique ?) de la nationalité italienne aient un droit acquis à la nationalité italienne ...
pour les enfants nés postérieurement á la perte de nationalité italienne .... peu de chances ... d'obtenir ladite nationalité... car, un vieux principe juridique dit qu'on ne peut transmettre plus de droit que ceux que l'on detient ....
le père ne pouvait transmettre une nationalité qu'il ne possédait plus ... ( en France il y a un principe similaire la naturalisation n'a d'effet collectif que sur les enfants mineurs de l'etranger obtient la naturalisation française)
Si il a acquis la nationalité brésilienne , par naturalisation, avant 1992 ... je suis curieux de savoir sur quelle base les enfants nés apres sa naturalisation et majeurs au moment d'une e´ventuelle réintégration vont réussir à obtenir la nationalité italienne ...
A+
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Je n'ai plus beaucoup de contact avec ce voisin mais lui poserai la question dès que j'en aurai l'opportunité. Ses enfants sont nés bien avant 1992.
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bonsoir, je veux pas vous décourager mais mon mari et mon beau-frère qui sont descendants d'italiens ont demandé la reconnaissance de nationalité, ils ont fait cela du Brésil et cela fait 4 ans qu'ils sont sur liste d'attente!!!! apparemment les papiers se perdent facilement à l'ambassade...Il semblerait que ce soit réglé, mon beau-frère va pas tarder à nous rejoindre mais nous nous attendons toujours à un contretemps de la part de l'administration. Mais bon, il y a peut-être d'autres moyens plus rapides comme prendre contact avec la mairie en Italie mais effectivement il faudrait en premier lieu s'assurer qu'il a bien droit à cette reconnaissance de nationalité.
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Je n'ai plus beaucoup de contact avec ce voisin mais lui poserai la question dès que j'en aurai l'opportunité. Ses enfants sont nés bien avant 1992.
Salut Alexis
je suis un peu fatigué aujourd'hui ....
Si le pere a pris la nationalité bresilienne ... et perdu l'italienne
le grand pere non ... a prior etc ...
et il semble que l'on puisse acquerir la nationalité du fait du grand pere ...
Donc ...ils doivent pouvoir l'obtenir à raison du grand pere ..
a+
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Moi aussi je suis fatigué aujourd'hui Philbec. Avant de donner plus de détails je vais essayer de les prendre directement auprès de ce voisin brésilien quand j'en aurai l'opportunité. Ainsi ça pourra peut être faire avancer Lucy.
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Ce matin je suis passé devant le consulat Italien, il y avait la queue sur le trottoir environ 25 personnes, vers 08H45.
Je connais des descendants d'Italiens ici à Sao pAulo qui attendent depuis 3 ans et plus leur passeport, et ne l'ont toujours pas en main.
Ils sont révoltés et moi aussi.
Tous les descendants d'Européens devraient pouvoir obtenir leur nationalité de leur maison mère, Je pense à mon projet d'unification de l'Europe avec une seule nationalité et un seul passeport, et la mise en vigueur du droit du sang au sens propre.
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Smarty tu as raison à 100%. 3 ou 4 ans c'est trop long. C'est même inacceptable, une semaine devrait suffire pour des personnes sans casier judiciaire et diplomés. Les gens oublient ce que represente un investissement éducatif.
Si mon voisin italien a passé ses 70 ans et est diplomé comme 'ingénieur civil ne sont plus un argument suffisant, ses enfants sont médecins spécialistes tout de même. Et de grande compétence semble t'il.
Quand j'étais en Australie, c'était le même problème, Ils voulaient seulement des boulangers ou des informaticiens. Et les autres, techniciens, ingénieurs, professeurs etc.. voyaient leurs dossiers rejetés sous prétexte qu'ils ne rentraient pas dans les grilles d'acceptation.
Connerie! Ca me rendait malade de refuser tous ces dossiers sur décision administrative.
Alors Smarty, je vote pour toi. Si tu continues à rouler en smart et dépasser les limites autorisées.
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Merci, Alexitour
En fait, en France c'est toujours le droit du sang mais des amendements ont été ajoutés aboutissant à la naturalisation automatique de n'importe quel allogène naissant en France.
De plus, quand je parle de "droit du sang" je parle du vrai, le droit du sang intégral.
On fondera un droit européen, une constitution européenne et une nationalité européenne sur des principes réellement démocratiques et sur le droit du sang.
La France est morte, vive l'Europe.
Le "droit du sol" c'est la règle pour que tout état crève et connaisse la stasis, la guerre civile. On y va droit. Le droit du sang en revanche, c'est le principe de la démocratie pérenne. Depuis Aristote, on sait que les thalassocraties (Corinthe, Carthage, les USA) pratiquent le ius solis alors que les démocraties (Athènes, la Rome républicaine, l'Europe dans la première partie du XXème siècle encore) pratiquent le ius sanguinis.
Le mondialiste, dernier avatar de l'oligarchie/ploutocratie/cosmocratie (termes interchangeables), soutient évidemment le "droit du sol" qui favorise l'allogénisation dont l'Europe crève mais qui est voulue par les USA pour se débarrasser d'un concurrent dangereux.
Je suis démocrate, je soutiens le droit du sang !
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Merci, Alexitour
En fait, en France c'est toujours le droit du sang mais des amendements ont été ajoutés aboutissant à la naturalisation automatique de n'importe quel allogène naissant en France.
De plus, quand je parle de "droit du sang" je parle du vrai, le droit du sang intégral.
On fondera un droit européen, une constitution européenne et une nationalité européenne sur des principes réellement démocratiques et sur le droit du sang.
La France est morte, vive l'Europe.Le "droit du sol" c'est la règle pour que tout état crève et connaisse la stasis, la guerre civile. On y va droit. Le droit du sang en revanche, c'est le principe de la démocratie pérenne. Depuis Aristote, on sait que les thalassocraties (Corinthe, Carthage, les USA) pratiquent le ius solis alors que les démocraties (Athènes, la Rome républicaine, l'Europe dans la première partie du XXème siècle encore) pratiquent le ius sanguinis.
Le mondialiste, dernier avatar de l'oligarchie/ploutocratie/cosmocratie (termes interchangeables), soutient évidemment le "droit du sol" qui favorise l'allogénisation dont l'Europe crève mais qui est voulue par les USA pour se débarrasser d'un concurrent dangereux.
Je suis démocrate, je soutiens le droit du sang !
Salut Smarty
tu exagère un peu .... on est loin d'être d'accord sur ce coup la...
contrairement à ce que tu dis .... les conditions d'octroi de la nationalité en France ne font pas qu'il y a une automaticité que tu énonces ...
le droit du sol en France est extremement limité ( cf les articles 19 et suivants du Code civil) pour éviter les apatrides ( cas de l'enfant de parents inconnus ou dont les parents ne peuvent transmettre leur nationalité) et à la règle de la double naissance sur le sol français ...
quant aux autres cas d'etrangers qui naissent en France ..il existe un mode d'acquisition facilité de la nationalité française .... qui est l'article 21-7 du Code Civil .... mais cela n'a rien à voir avec ta description ...
il y a une triple condition .... que l'enfant habite en France à sa majorité ou au moment de la demande.... qu'il soit né en France, qu'il ait résidé au moins 5 ans sur le territoire français a partir de l'age de 11 ans....
Si tu appelles cela de l'automatique ....
Et il est difficile de rejeter la nationalité a un enfant qui est né en France , qui habite et y a passé autant de temps .... c'est en tout cas pas plus anormal que la nationalité française automatique de ma fille alors que depuis sa naissance elle n'a pas du passer plus de 2 mois en France...
Au fait le droit du sang n'existe pas en droit brésilien (article 12 de la constitution féderale ) .... tu crois que c'est a cause de cela que la democratie n'y fonctionne pas bien :-)
Article 19
(Loi du 8 mars 1803 promulguée le 18 mars 1803))
(Loi du 10 août 1927 art. 13))
Est français l'enfant né en France de parents inconnus.
Toutefois, il sera réputé n'avoir jamais été français si, au cours de sa minorité, sa filiation est établie à l'égard d'un étranger et s'il a, conformément à la loi nationale de son auteur, la nationalité de celui-ci.
Article 19-1
(Loi nº 98-170 du 16 mars 1998 art. 13 Journal Officiel du 17 mars 1998 en vigueur le 1er septembre 1998)
(Loi nº 2003-1119 du 26 novembre 2003 art. 64 Journal Officiel du 27 novembre 2003)
Est français :
1º L'enfant né en France de parents apatrides ;
2º L'enfant né en France de parents étrangers pour lequel les lois étrangères de nationalité ne permettent en aucune façon qu'il se voie transmettre la nationalité de l'un ou l'autre de ses parents.
Toutefois, il sera réputé n'avoir jamais été français si, au cours de sa minorité, la nationalité étrangère acquise ou possédée par l'un de ses parents vient à lui être transmise.
Article 19-3
(Ordonnance nº 2005-759 du 4 juillet 2005 art. 17 I Journal Officiel du 6 juillet 2005 en vigueur le 1er juillet 2006)
Est français l'enfant né en France lorsque l'un de ses parents au moins y est lui-même né.
Article 21-7
(Loi nº 98-170 du 16 mars 1998 art. 2 Journal Officiel du 17 mars 1998 en vigueur le 1er septembre 1998)
Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s'il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d'au moins cinq ans, depuis l'âge de onze ans.
Les tribunaux d'instance, les collectivités territoriales, les organismes et services publics, et notamment les établissements d'enseignement sont tenus d'informer le public, et en particulier les personnes auxquelles s'applique le premier alinéa, des dispositions en vigueur en matière de nationalité. Les conditions de cette information sont fixées par décret en Conseil d'Etat.
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Merci pour les infos, ca a l air plus compliqué que ce que je pensais
4 ans d attente c' est énorme..
En fait mon petit ami a deja fait les démarches pour avoir ce passeport et il attend
cela depuis 1 an et demi et je crois. je voulais avoir des avis la dessus ..
J ai l 'impression qu on lui a suggeré de vivre un temps en italie pour recevoir les papiers..
Il n a pas l air de savoir combien de temps il doit rester la bas et s'il a une chance de les recevoir
avant le mois de Janvier car il projete de venir me rejoindre a paris en Janvier et rester quelques mois et travailler pour voir si ..
On essaie de trouver la meilleure solution possible et je suis tres intéressée par vos commentaires.
Je viens de passer 2 mois le voir, a Porto Alegre dans sa ville ou il doit finir son dernier semestre d'etudes..un peu glacée par le temps d'hivers et les grilles qui couvrent chaque habitat mais charmée par l'accueil recu et la beauté des espaces naturels..
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Salut Smarty
tu exagère un peu .... on est loin d'être d'accord sur ce coup la...
contrairement à ce que tu dis .... les conditions d'octroi de la nationalité en France ne font pas qu'il y a une automaticité que tu énonces ...le droit du sol en France est extremement limité ( cf les articles 19 et suivants du Code civil) pour éviter les apatrides ( cas de l'enfant de parents inconnus ou dont les parents ne peuvent transmettre leur nationalité) et à la règle de la double naissance sur le sol français ...
La nationalité européenne que je proposerai n’est pas une supra-nationalité, elle remplace les nationalités anciennes comme l’euro a remplacé les anciennes monnaies.
La comparaison est intéressante : l’application de la nouvelle nationalité va aussi reposer sur des critères de convergence.
Prenons l’exemple de la France d’un côté et de l’Allemagne ou de la Suisse de l’autre.
La France a donné, par « droit du sol », la nationalité automatique à dix-huit ans et procédé à nombreuses naturalisations,
l’Allemagne a pratiqué le droit du sang intégral jusqu’il y a peu,
comment ces deux nationalités pourraient-elles se fondre dans une même, ignorant le laxisme ici et la rigueur là?
L’équité impose de retenir la règle la plus stricte et donc d’appliquer un principe de convergence en remontant dans le temps, comme il avait fallu à l’inverse attendre pour l’euro.
Je dis seulement que l’assemblée européenne constituante décidera des conditions d’application de la nationalité européenne.
Voilà ce que j'aimerai Philbec.
quant aux autres cas d'etrangers qui naissent en France ..il existe un mode d'acquisition facilité de la nationalité française .... qui est l'article 21-7 du Code Civil .... mais cela n'a rien à voir avec ta description ...
il y a une triple condition .... que l'enfant habite en France à sa majorité ou au moment de la demande.... qu'il soit né en France, qu'il ait résidé au moins 5 ans sur le territoire français a partir de l'age de 11 ans....
Si tu appelles cela de l'automatique ....
Ce qui montre bien qu'il n'est pas naturel puisqu'on y met quelques dérisoires garde-fous...
C'est donc bien une naturalisation... et non une nationalité de droit ! Merci de l'information.
Et il est difficile de rejeter la nationalité a un enfant qui est né en France , qui habite et y a passé autant de temps .... c'est en tout cas pas plus anormal que la nationalité française automatique de ma fille alors que depuis sa naissance elle n'a pas du passer plus de 2 mois en France...
Au fait le droit du sang n'existe pas en droit brésilien (article 12 de la constitution féderale ) .... tu crois que c'est a cause de cela que la democratie n'y fonctionne pas bien.
Oui, ta fille est française, et c'est normal, c'est la loi.
J'aimerai, que la nationalité européenne future concerne l'ensemble des pays européens, et non les seuls 25 actuels.
Je ne désire pas devenir président du Brésil, ni de l'Amérique du Sud notamment qui estime, à tort ou à raison, qu'elle est sous la tutelle des USA et donc certains se rebellent contre cet état de fait. Il n'empêche que les états d'Amérique Centrale et du Sud sont totalement artificiels et que la seule culture anti-américaine cohérente serait le retour aux cultures précolombiennes... d'où le fait que Chavez se réfère à l'amérindianité. Ou que des mouvements extrémistes se revendiquent d'Aztlan ou des Incas...
Ils veulent une revanche. Mais en quoi cela nous concernerait ? Je préfère me soucier plutôt du sort des euro-brésiliens, des argentins, des uruguayens, des chiliens, et des 20% de colombiens et venezueliens de même souche que nous.
Philbec pour répondre à ta dernière question, sur la démocratie, Il est impossible de faire cohabiter des humains de type différent dans une même cité, voire un même pays, sans soit pratiquer le racisme, soit sombrer dans la guerre civile. je te donne en exemple les USA les émeutes raciales comme à Los Angeles ou hiérarchisation raciale de la société comme au Brésil. Bien sûr on peut aussi faire un état ultra-répressif pour tenir tout ça... mais pas dans une démocratie.
cordialement.
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