Forum abc-latina

lucy

Member

touriste en France.. combien de temps?

Bonjour,
J'avais quelques questions.. Je vais expliquer mon cas avant..Mon petit ami brésilien va devoir attendre en France une permission de séjour. A partir du moment ou il aura cette permission il pourra travailler...Leproblème est que s'il doit attendre plus de 3 mois en France (le processus peut atteindre les 5 mois pour recevoir cette fameuse permission) il ne sera plus régulier en france (peut etre durant 2 mois...). On se demande quelles solutions possibles...Peut il rester malgré tout ces 2 mois sans subir de conséquences? Peut il partir quelques mois en Engleterre et revenir dans cette période sans etre illégal..? Voila, je vous remercie pour les pistes qui puissent nous aider...

Chiuni

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Lucy bonjour,

En résumé : 3 mois par semestre ! that's all ! . Pour les détails utilise le moteur de recherche tu vas trouuver pleins de renseignements.

lucy

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

JE ne trouve pas de sites en fait ...

alexistour

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Lucy bonjour,

En résumé : 3 mois par semestre ! that's all ! . Pour les détails utilise le moteur de recherche tu vas trouuver pleins de renseignements.

Pour compléter... 3 mois par semestre dans l´espace Schengen. Le Royaume Uni ne fait partie de cet espace sauf en pays associé, c´est à dire:

2 Etats européens qui ne sont pas membres de l'Union européenne se sont associés à l'Espace Schengen par un accord de coopération avec les pays signataires : l'Islande et la Norvège en 2001. Ils bénéficient de tous les droits liés aux accords, sauf celui de participer à la prise de décision. La Suisse a approuvé son adhésion par référendum en 2005. Lundi 28 janvier 2008, les ministres des Affaires étrangères de l’Union européenne ont conclu un accord avec la Suisse qui pourrait faire son entrée dans l'Espace Schengen le 1er novembre 2008.

Le Royaume-Uni et l'Irlande : Le Royaume-Uni et l'Irlande bénéficient d'un statut particulier : ils ne participent qu'à une partie des dispositions Schengen, après vote à l'unanimité des 22 Etats membres de l'UE participant à l'Espace Schengen. Le Royaume-Uni participe notamment à la coopération policière et judiciaire en matière pénale, la lutte contre les stupéfiants et le système informatique Schengen (SIS). L'Irlande, elle, participe essentiellement au SIS. Ces deux Etats conservent ainsi le droit de contrôler les personnes à leurs frontières.

lucy

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

ca veut dire quoi au final? Pourra t il rester 2 mois en angleterre et revenir en france quand il sera assurer d 'avoir ses papiers?

Chiuni

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Non, c'est forcément 3 mois par semestre hors Schengen et signataires, sauf si pendant cette carence il a un titre de séjour qu'il lui permette de rentrer en France.

taxi

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Sans vouloir me montrer meilleur que les autres

Ma femme est venue 3x l'an dernier pour une durée de 3 mois à chaque fois sans aucun problème

Avec  1 mois au brésil puis retour en France.
Je tiens à préciser qu'elle n'était que touriste en France.

Et  soulignerais  aussi l'absence de tampon sur sont passeport, nos fonctionnaires
pas tjrs très consciencieux

alexistour

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Sans vouloir me montrer meilleur que les autres

Ma femme est venue 3x l'an dernier pour une durée de 3 mois à chaque fois sans aucun problème

Avec  1 mois au brésil puis retour en France.
Je tiens à préciser qu'elle n'était que touriste en France.

Et  soulignerais  aussi l'absence de tampon sur sont passeport, nos fonctionnaires
pas tjrs très consciencieux

Ce serait ta femme qui serait meilleure que les autres  ... Ton témoignage est intéressant car il démontre que les contrôles n´existent pas toujours!

Philbec

Member

Re: touriste en France.. combien de temps?

Sans vouloir me montrer meilleur que les autres

Ma femme est venue 3x l'an dernier pour une durée de 3 mois à chaque fois sans aucun problème

Avec  1 mois au brésil puis retour en France.
Je tiens à préciser qu'elle n'était que touriste en France.

Et  soulignerais  aussi l'absence de tampon sur sont passeport, nos fonctionnaires
pas tjrs très consciencieux

Ta femme ... si donc tu es marié... les règles schengen  ne lui sont pas applicables .... statut de conjoint de français

Pour l'hypothèse oû cela aurait été à une époque où vous n'étiez pas mariés...

il est vrai que les contrôles ne sont pas systèmatiques en France ( trop de touristes à controler) et se font arbitrairement ...

Reste qu'en cas de contrôle ... notamment cela peut être d'identité dans la rue  ... cela peut être bingo ... 

notamment en   l'absence de tampons ... car  je le rappelle  la charge de la preuve de la date d'entrée sur le territoire incombe au voyageur ..
en l'absence de rapporter cette preuve ( billet d'avion notamment)  il est réputé être en situation irréguliere ... ce n'est pas moi qui l'affirme ..mais l'article 511-1 du Code de l'Entrée et du sejour des etrangers ...

Article L511-1
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 41 JORF 21 novembre 2007
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 42 JORF 21 novembre 2007
I. - L'autorité administrative[..] rétention.

II. L'autorité administrative compétente peut, par arrêté motivé, décider qu'un étranger sera reconduit à la frontière dans les cas suivants :

1° Si l'étranger ne peut justifier être entré régulièrement en France, à moins qu'il ne soit titulaire d'un titre de séjour en cours de validité ;

2° Si l'étranger s'est maintenu sur le territoire français au-delà de la durée de validité de son visa ou, s'il n'est pas soumis à l'obligation du visa, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de son entrée en France sans être titulaire d'un premier titre de séjour régulièrement délivré ;

Last edited by Philbec (2008-07-31 12:30:35)