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rocco

Member

regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

voila, je pose cette question car j'ai une amie bresilienne avec 2 enfants (9 ans le garcon et 14 ans la fille) qui est en situation irreguliere depuis pres de 2 ans, elle est divorcée au bresil..ensuite est venu en france avec un francais qu'elle a connu quelque temps apres son divorce (elle est arrivé avec un visa touristique), cet homme lui a promis mont et merveilles, le mariage surtout! et voila qu'au bout d'un an et des poussieres ils la laisse elle et ses 2 enfants, ne voulant pas retourné au bresil apres ce temps passez en france et sachant qu'elle aurai eu du mal a rebondir (elle a d'ailleur laisser une situation pas riche mais honnete, elle avait refait sa vie dans le sud,a curitiba, un boulot une petite maison de location, secretaire dans un cabinet d'avocat quand le frenchie est arrivé et lui a proposé de tout quitter, ce qu'elle a fait par amour..)
a la suite de sa rupture, heureusement qu'elle a trouvé un ami qui l'heberge depuis pres d'un an...d'ailleur cet homme serait pret a l'epouser "pour lui rendre service", mais elle ne veut pas, elle pourrait obtenir sa carte de cette maniere, mais elle est honnete et lui a dit qu'elle n'etait pas d'accord, ne l'aimant pas et ne voulant pas se sentir redevable de quoi que ce soit aupres de lui meme si c'etait gentil de sa part (elle ne se voit pas retser chez lui pendant des années, c'est deja honnete de sa part, plein d'autres se serait marier pour les papiers)...elle se debrouille pour elever ses enfants tant bien que mal, avec le peu de revenue qu'elle tire de ses menages chez des proches et amis.

vous connaissez maintenant la situations, je lui ai conseillez de se rapprochez de sa mairie et de monter un dossier chez une assitante sociale et de se raprocher eventuellement d'une permanence de droit ou d'une association de sans papiers qui l'orientera (ne m'y connaissant vraiment pas dans ce domaines, c'est ce moindre conseil que j'ai pu lui donner) et peut etre du fait qu'elle est ses 2 enfant scolarisés en france, integrés etc, peut etre qu'elle a une chance d'obtenir sa carte de residence par la prefecture pour vivre enfin normalement, mais elle a completement peur de recevoir un avis d'explusions que ca la tetanise un peu dans ses demarches..

donc tous vos conseils seront precieux et bienvenue, j'aimerai vraiment l'aider ainsi que ses enfants,merci !

morenarj

Banned

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

j aimerais te fairte part de mon soutien vis a vis de cette femme bresilienne abusée par un homme français qui n ont  aucun scrupule !!!! nous sommes quelques femmes qui habitent a rio qui con,naissent des jeunes femmes qui rencontrent de plus en plus se genre de problèmes avec des européens !!!!

Salève

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Dans une telle situation, ( étrangère avec deux enfants non français) je crois très difficile une régularisation.

Pas impossible ( il y a des cas ... ) mais c'est, je crois, l'exception qui confirme la règle ....

Le plus simple serait la mariage .... et  même ainsi, il lui faudra retourner au Brésil avec toute sa petite famille pour solliciter le visa en vue de l'installation en France ...

BaRoN NoiR

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Dans une telle situation, ( étrangère avec deux enfants non français) je crois très difficile une régularisation.

Pas impossible ( il y a des cas ... ) mais c'est, je crois, l'exception qui confirme la règle ....

Le plus simple serait la mariage .... et  même ainsi, il lui faudra retourner au Brésil avec toute sa petite famille pour solliciter le visa en vue de l'installation en France ...

Pas mieux, Saléve, en ce moment dans un sens ou un autre c est bloqué, si tu veux t installer ici idem...en fait avec la crise c est presque impossible...

Chico brasil

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Bonjour, malheureusement pour elle et ses 2 enfants, ce sera un retour obligatoire au Brésil,
pas de regularisation sur place, même avec un mariage fictif...

Pour se marier il faut que le conjoint français soit en situation régulière ( ce qui n'est pas le cas) ensuite elle n'est pas toute seule car ces enfants sont aussi en situation irrégulière ( demande de carte de séjour pour eux obligatoire)....et pour l'ami qui l'heberge en cas de découverte, il risque vraiment très gros pour "aide d'un sans papier en situation irrégulière", donc inutile d'aller voir en mairie ou une quelconques associations car la situation est plus sans issu...et en plus elle risque à tout moment de se voir mise dans un avion en partance pour le Brésil avec ses enfants

Last edited by Chico brasil (2009-01-15 12:49:00)

Salève

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Bonjour, malheureusement pour elle et ses 2 enfants, ce sera un retour obligatoire au Brésil,
pas de regularisation sur place, même avec un mariage fictif...

Pour se marier il faut que le conjoint français soit en situation régulière ( ce qui n'est pas le cas) ensuite elle n'est pas toute seule car ces enfants sont aussi en situation irrégulière ( demande de carte de séjour pour eux obligatoire)....et pour l'ami qui l'heberge en cas de découverte, il risque vraiment très gros pour "aide d'un sans papier en situation irrégulière", donc inutile d'aller voir en mairie ou une quelconques associations car la situation est plus sans issu...et en plus elle risque à tout moment de se voir mise dans un avion en partance pour le Brésil avec ses enfants

Salut Chico

Juste un petit détail ... sans que cela change sur le fond  et notamment ta conclusion finale auquel j'adhère ... ...

tu as écris "Pour se marier il faut que le conjoint français soit en situation régulière" ...

En fait, de jurisprudence constante .... il y a bien longtemps que la régularité du séjour n'est pas un empêchement á la célébration des mariages...
voir les liens ci après
http://www.syndicat-magistrature.org/IM … age_1_.pdf
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_o … /13419.pdf
http://www.gisti.org/pratique/modeles/m … ation.html
http://www.gisti.org/doc/publications/2 … riage.html

Donc ....tu peux parfaitement te marier en situation irrégulière .... mais sur le fond cela ne change pas le problème ... on peut se marier et se faire expulser ensuite ...  j'ai vu personnellement  un cas où le type s'est marié et la police l'attendait dans la salle de mariage pour l'embarquer ( c'était il y a une quinziane d'années )

et je confirmerais   un point quand tu dis "il risque gros" ...

Certes c'est théorique (je ne connais pas pas de cas) mais tu as parfaitement raison de le rappeler... Le code de l'entrée et du séjour et des étrangers a créé un delit "d'aide au séjour irrégulier" ... c'est passible d'une amende et jusque 5 ans d'emprisonnement...

Chapitre II : Aide à l'entrée et au séjour irréguliers.
Article L622-1
Toute personne qui aura, par aide directe ou indirecte, facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers, d'un étranger en France sera punie d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 30 000 Euros.

Sera puni des mêmes peines celui qui, quelle que soit sa nationalité, aura commis le délit défini au premier alinéa du présent article alors qu'il se trouvait sur le territoire d'un Etat partie à la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 autre que la France.

Sera puni des mêmes peines celui qui aura facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d'un étranger sur le territoire d'un autre Etat partie à la convention signée à Schengen le 19 juin 1990.

Sera puni de mêmes peines celui qui aura facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d'un étranger sur le territoire d'un Etat partie au protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, signée à Palerme le 12 décembre 2000.

Les dispositions du précédent alinéa sont applicables en France à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française de ce protocole.

Chico brasil

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

On peut se marier à tout moment et se faire expulser le jour même ou au moment du dépôt de demande de carte de séjour, sous le motif que lors du mariage, le conjoint étranger était en situation irrégulière sur sol français, avec ensuite l'obligation de redémarrer à zéro les procédures imposées pour tout étranger souhaitant venir vivre en France.....

rocco

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

je voudari apporter quelque infos, son ex conjoint c'est a dire le pere de ses enfants,est separee de la mere, et il est au bresil..par ailleur l'ami qui l'heberge est francais donc en situation reguliere...il veut se marier avec pour resoudre son probleme, meme dans ce cas il faudrait qu'elle retourne au bresil?

rocco

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Bonjour, malheureusement pour elle et ses 2 enfants, ce sera un retour obligatoire au Brésil,
pas de regularisation sur place, même avec un mariage fictif...

Pour se marier il faut que le conjoint français soit en situation régulière ( ce qui n'est pas le cas) ensuite elle n'est pas toute seule car ces enfants sont aussi en situation irrégulière ( demande de carte de séjour pour eux obligatoire)....et pour l'ami qui l'heberge en cas de découverte, il risque vraiment très gros pour "aide d'un sans papier en situation irrégulière", donc inutile d'aller voir en mairie ou une quelconques associations car la situation est plus sans issu...et en plus elle risque à tout moment de se voir mise dans un avion en partance pour le Brésil avec ses enfants

chico l'ami qui l'heberge veut se marier est francais, es ce que cela peut changer la donne?

merci

Salève

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

Bonjour, malheureusement pour elle et ses 2 enfants, ce sera un retour obligatoire au Brésil,
pas de regularisation sur place, même avec un mariage fictif...

Pour se marier il faut que le conjoint français soit en situation régulière ( ce qui n'est pas le cas) ensuite elle n'est pas toute seule car ces enfants sont aussi en situation irrégulière ( demande de carte de séjour pour eux obligatoire)....et pour l'ami qui l'heberge en cas de découverte, il risque vraiment très gros pour "aide d'un sans papier en situation irrégulière", donc inutile d'aller voir en mairie ou une quelconques associations car la situation est plus sans issu...et en plus elle risque à tout moment de se voir mise dans un avion en partance pour le Brésil avec ses enfants

chico l'ami qui l'heberge veut se marier est francais, es ce que cela peut changer la donne?

merci

OUi il faudra qu'elle retourne au Brésil ...
non seulement elle ...

mais aussi  les enfants

car pour obtenir le titre de sejour de conjoint .... il faut qu'elle obtienne un visa .... et ce visa se demande dans le pays d'origine ( ou derniere résidence officielle permanente )

Idem pour le visa des enfants ....

donc elle faudra qu'elle retourne au Brésil avec la marmaille pour déposer les demandes de visa .... et ensuite retirer les visas toujours au consulat  ... pour ensuite rentrer en France et faire la demande de titre de sejour ...

Compliqué mais c'est ainsi ....

Peut être il y a d'autre solutions ...mais je ne connais pas ...

clo14

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

slt,
Stuation difficile et non pas sans consequence pour le MR français.Il faut qu il pense qu il devra mettre ses factures et impots aux deux noms et la carte de séjour n est valable qu un an renuvelable trois fois avec à chaque fois de plus en plus de documents à fournir ,se marier pour rendre service implique beaucoup de changement administratif mais à ce jour il n y a pas d autres solutions de plus elle a les enfants mineurs donc il faut aussi penser aux formaliyés demandées au bresil pour sortir légalement les enfants du pays (autorisation du pere à faire au cartorio) meme divorcé bon ! souhaitons lui bonne chance

Salève

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

slt,
Stuation difficile et non pas sans consequence pour le MR français.Il faut qu il pense qu il devra mettre ses factures et impots aux deux noms et la carte de séjour n est valable qu un an renuvelable trois fois avec à chaque fois de plus en plus de documents à fournir ,se marier pour rendre service implique beaucoup de changement administratif mais à ce jour il n y a pas d autres solutions de plus elle a les enfants mineurs donc il faut aussi penser aux formaliyés demandées au bresil pour sortir légalement les enfants du pays (autorisation du pere à faire au cartorio) meme divorcé bon ! souhaitons lui bonne chance

Bien vu clo !!!! j'avais oublié ce détail .... qui peut poser problème si les rapports avec le père ne sont pas très bon

... on ne peut pas sortir un enfant brésilien du Brésil quand l'un des deux parents n'accompagnent pas ....sans l'autorisation écrite du parent qui n'est pas du voyage  .... Il y a une résolution du CNJ ( Conselho Nacional da Justiça) qui a harmonisé la forme de cette autorisation écrite ( deux exemplaires - délai de validité - signature authentifié en cartorio - photos des enfants etc)

(Publicada no DJ, página 1, do dia 04 de abril de 2008)
 
RESOLUÇÃO N° 51, DE 25 DE MARÇO DE 2008
 
                                                     Dispõe sobre a concessão de autorização de viagem para o exterior de crianças e adolescentes
 
A PRESIDENTE DO CONSELHO NACIONAL DE JUSTIÇA, no uso das atribuições atribuídas pelo art. 103-B da Constituição Federal,
CONSIDERANDO as dificuldades enfrentadas pelas autoridades que exercem o controle de entrada e saída de pessoas do território nacional, em especial com relação a crianças e adolescentes;
CONSIDERANDO as diversas interpretações existentes a respeito da necessidade ou não de autorização judicial para saída de crianças e adolescentes do território nacional pelos Juízos da Infância e da Juventude dos Estados da Federação e do Distrito Federal;
CONSIDERANDO a insegurança causada aos usuários em decorrência da diversidade de requisitos e exigências;
CONSIDERANDO necessidade de uniformização na interpretação dos artigos 83 a 85 do Estatuto da Criança e do Adolescente;
CONSIDERANDO o que ficou decidido no Pedido de Providências 200710000008644,
RESOLVE:
Art. 1º É dispensável a autorização judicial para que crianças e adolescentes viajem ao exterior:
I - sozinhos ou em companhia de terceiros maiores e capazes, desde que autorizados por ambos genitores, ou pelos responsáveis, por documento escrito e com firma reconhecida;
II - com um dos genitores ou responsáveis, sendo nesta hipótese exigível a autorização do outro genitor, salvo comprovada impossibilidade material registrada perante autoridade policial;
III - sozinhos ou em companhia de terceiros maiores e capazes, quando estiverem retornando para a sua residência no exterior, desde que autorizadas por seus pais ou responsáveis, residentes no exterior, mediante documento autêntico.
Parágrafo único. Para os fins do disposto neste artigo, por responsável pela criança ou pelo adolescente deve ser entendido aquele que detiver a sua guarda, além do tutor.
Art. 2º O documento de autorização mencionado no artigo anterior, além de ter firma reconhecida, deverá conter fotografia da criança ou adolescente e será elaborado em duas vias, sendo que uma deverá ser retida pelo agente de fiscalização da Polícia Federal no momento do embarque, e a outra deverá permanecer com a criança ou adolescente, ou com o terceiro maior e capaz que o acompanhe na viagem.
Parágrafo único. O documento de autorização deverá conter prazo de validade, a ser fixado pelos genitores ou responsáveis.
Art. 3º Ao documento de autorização a ser retido pela Polícia Federal deverá ser anexada cópia de documento de identificação da criança ou do adolescente, ou do termo de guarda, ou de tutela.
Art. 4º Esta Resolução entra em vigor na data da sua publicação.
 
Ministra Ellen Gracie
Presidente

rocco

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

merci pour vos infos, je vais lui transmettre c'est gentil...donc a prori il faudrai qu'elle rentre au bresil, ca risque de poser des probleme aux enfant ui sont scolarises ici depuis 2 ans mais bon si c'est la seule solution effectivement...je lui ai poser la question hier a savoir si elle etait divorcee au bresil ou pas , elle m'as dit qu'elle ne s'etait pas mariee avec le pere de ses enfant, elle les a eu tres jeunes, elle a 31 ans et sa file ainee a 14 ans..je ne sis pas si ca change quelque chose au niveau de l'autoristaion du pere, je vais lui demander si lors de son premier sejour, elle avait eu besoin d'une autorisation pour veni en france ou pas (vous l'avez devinez, les rapport avec son ex ne sont pas au beau fixe..)...en tout ca encore merci

clo14

Member

Re: regularisation d'une bresilienne seule avec 2 enfants

merci pour vos infos, je vais lui transmettre c'est gentil...donc a prori il faudrai qu'elle rentre au bresil, ca risque de poser des probleme aux enfant ui sont scolarises ici depuis 2 ans mais bon si c'est la seule solution effectivement...je lui ai poser la question hier a savoir si elle etait divorcee au bresil ou pas , elle m'as dit qu'elle ne s'etait pas mariee avec le pere de ses enfant, elle les a eu tres jeunes, elle a 31 ans et sa file ainee a 14 ans..je ne sis pas si ca change quelque chose au niveau de l'autoristaion du pere, je vais lui demander si lors de son premier sejour, elle avait eu besoin d'une autorisation pour veni en france ou pas (vous l'avez devinez, les rapport avec son ex ne sont pas au beau fixe..)...en tout ca encore merci

SLT,
Rocco, la 1ére fois qu elle est venue avec les enfants ,elle n a peut etre pas eu de problemes pour quitter le bresil car cette loi est nouvelle 1 ou 2 ans je crois MR SALEVE le confirmera !