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Discussions sur l' Amérique Latine

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#1 2009-08-18 18:21:39

badgox
Member

enfant suisse au Brésil

Bonjour,

je suis nouveau sur le forum et j'ai besoin de votre aide.

Suite à une séparation douloureuse, la mère de ma fille, suissesse, a décidé de demander la nationalité brésilienne (qu'elle pouvait obtenir via sa mère) et  de partir vivre à Sao Paulo alors même qu'elle n'y était allé que 6 fois en vacances dans toute sa vie.

Un Tribunal suisse a fixé un droit de visite en fonction du lieu de résidence de l'enfant.

La maman souhaite faire établir un passeport brésilien pour ma fille, ce que j'ai refusé jusqu'à présent. Elle a visiblement besoin de mon autorisation.

Elle cherche à me forcer à donner mon accord et elle a donc mis en suspens mon droit de visite (malgré qu'elle ne puisse utiliser cet argument devant un juge) tant que je ne signe pas cet accord.

J'en viens à me demander pourquoi elle veut à tout prix que notre enfant possède le passeport brésilien alors qu'elle peut parfaitement vivre à Sao avec son passeport suisse et sa carte de résidence brésilienne.

Est-ce que je ne risque pas de perdre tous mes droits si ma fille obtient un passeport brésilien ?

Je suis un peu dans le flou, le consulat donne des informations contradictoires selon que je leur pose la question un mardi ou un mercredi (ça devrait me faire rire, mais bon....).

Est-ce que quelqu'un peut m'aider ?

Merci d'avance

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#2 2009-08-19 21:30:07

jeanmarc
Member

Re: enfant suisse au Brésil

badgox wrote:

Bonjour,

je suis nouveau sur le forum et j'ai besoin de votre aide.

Suite à une séparation douloureuse, la mère de ma fille, suissesse, a décidé de demander la nationalité brésilienne (qu'elle pouvait obtenir via sa mère) et  de partir vivre à Sao Paulo alors même qu'elle n'y était allé que 6 fois en vacances dans toute sa vie.

Un Tribunal suisse a fixé un droit de visite en fonction du lieu de résidence de l'enfant.

La maman souhaite faire établir un passeport brésilien pour ma fille, ce que j'ai refusé jusqu'à présent. Elle a visiblement besoin de mon autorisation.

Elle cherche à me forcer à donner mon accord et elle a donc mis en suspens mon droit de visite (malgré qu'elle ne puisse utiliser cet argument devant un juge) tant que je ne signe pas cet accord.

J'en viens à me demander pourquoi elle veut à tout prix que notre enfant possède le passeport brésilien alors qu'elle peut parfaitement vivre à Sao avec son passeport suisse et sa carte de résidence brésilienne.

Est-ce que je ne risque pas de perdre tous mes droits si ma fille obtient un passeport brésilien ?

Je suis un peu dans le flou, le consulat donne des informations contradictoires selon que je leur pose la question un mardi ou un mercredi (ça devrait me faire rire, mais bon....).

Est-ce que quelqu'un peut m'aider ?

Merci d'avance

Bonjour

Ce genre de probléme est toujours tres delicat a aborder mais ta femme ne peut pas faire un passeport pour ta fille sans ton accord .

Si il y avait passeport Bresilien pour ta fille ceci veut dire qu elle pourra voyager avec elle en se passant de ton accord car ici au Bresil lors d un voyage avec un mineur il faut l autorisation des parents , meme si l un ou l autre veut voyager avec elle il faut l autorisation des deux , du père et de la mère ( loi de l enfance ) l autorisation est donnée par l intermediaire de la vara d infancia e da juventude e do idoso , d ou le grand interêt qu elle a afin d avoir  un passeport Bresilien pour ta fille , STP refuse categoriquement et ne cede a auncun chantage de sa part .

Sache également que le tribunal de ton pays peut prendre des dispositions drastiques contre elle si celle ci ne respecte pas le jugement ou l ordonnance d un juge étranger , pour cela le tribunal Suisse peut simplement envoyer une lettre rogatoire a ta femme via le Supreme Tribunal Federal de Brasilia la forçant a respecter l ordre d un juge étranger , ceci dit si toi même proteste ou en fait la demande , ce qui ne serait absolument pas souhaitable pour elle qui aurait de tres gros problemes avec la justice Bresilienne qui se pliera a l ordonnace et decision du Tribunal Suisse .
 
En résumé n accepte pas qu elle fasse un passeport Bresilien pour ta fille et même si ta femme arriverait le faire ( tres peut probable )  sois sur que tu ne perdras jamais tes droits sur ta fille , ici on appelle cela de Patrio Poder , seul un juge peut te retirer ce droit ce qui n arrivera jamais tu es le pére et tu le resteras pour toujours !

en esperant t avoir aidé sur tes doutes

a bientôt
jean marc / rio de janeiro

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#3 2009-08-24 20:11:41

badgox
Member

Re: enfant suisse au Brésil

Merci beaucoup pour ton aide Jean-Marc.

La situation est effectivement délicate parce qu'il semble que je n'ai pas le choix. Pour que ma fille puisse venir me voir en vacances en Suisse, elle doit avoir le passeport brésilien pour sortir du pays.

Je n'arrive pas à comprendre que ma fille, qui n'a que le passeport suisse ne puisse pas quitter le pays avec sa mère pour venir en Suisse, c'est curieux mais c'est la loi au Brésil, d'après le consulat.

En tout cas, merci à toi.

Alex - Genève

Offline

#4 2009-08-24 22:27:06

jeanmarc
Member

Re: enfant suisse au Brésil

badgox wrote:

Merci beaucoup pour ton aide Jean-Marc.

La situation est effectivement délicate parce qu'il semble que je n'ai pas le choix. Pour que ma fille puisse venir me voir en vacances en Suisse, elle doit avoir le passeport brésilien pour sortir du pays.

Je n'arrive pas à comprendre que ma fille, qui n'a que le passeport suisse ne puisse pas quitter le pays avec sa mère pour venir en Suisse, c'est curieux mais c'est la loi au Brésil, d'après le consulat.

En tout cas, merci à toi.

Alex - Genève

Boonjour Alex

Oui effectivement c est malheureusement la loi du pays , pour qu elle puisse voyager en Suisse avec ton ex femme , il faut l autorisation de la chambre de l enfance et de la jeunesse .
Ce sont les deux parents qui doivent signer le document d autorisation ..

a bientôt
jean marc

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#5 2009-08-25 03:09:09

Blackmagic 2
Member

Re: enfant suisse au Brésil

Alex, (que je connais personellement)

toutes mes meilleures pensées pour que tout s'arrange ...

si tu as besoin de quelque aide n'hésite pas tu sais où me trouver ...

@+

Vincent / Salvador

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#6 2009-08-25 14:45:24

jeanmarc
Member

Re: enfant suisse au Brésil

badgox wrote:

Merci beaucoup pour ton aide Jean-Marc.

La situation est effectivement délicate parce qu'il semble que je n'ai pas le choix. Pour que ma fille puisse venir me voir en vacances en Suisse, elle doit avoir le passeport brésilien pour sortir du pays.

Je n'arrive pas à comprendre que ma fille, qui n'a que le passeport suisse ne puisse pas quitter le pays avec sa mère pour venir en Suisse, c'est curieux mais c'est la loi au Brésil, d'après le consulat.

En tout cas, merci à toi.

Alex - Genève

Bonjour Alex

Je pense qu il y a encore une solution afin que ton ex femme voyage avec ta fille qui a le passeport Suisse , je pense qu il faudrait que tu donnes l autorisation de voyage par la vara da infançia e juventude de sao paulo , a ce sujet informe toi avec le consulat du Brésil le plus proche de chez toi .

jean marc

Offline

#7 2009-08-25 16:44:16

Pingo
Member

Re: enfant suisse au Brésil

jeanmarc wrote:
badgox wrote:

Merci beaucoup pour ton aide Jean-Marc.

La situation est effectivement délicate parce qu'il semble que je n'ai pas le choix. Pour que ma fille puisse venir me voir en vacances en Suisse, elle doit avoir le passeport brésilien pour sortir du pays.

Je n'arrive pas à comprendre que ma fille, qui n'a que le passeport suisse ne puisse pas quitter le pays avec sa mère pour venir en Suisse, c'est curieux mais c'est la loi au Brésil, d'après le consulat.

En tout cas, merci à toi.

Alex - Genève

Bonjour Alex

Je pense qu il y a encore une solution afin que ton ex femme voyage avec ta fille qui a le passeport Suisse , je pense qu il faudrait que tu donnes l autorisation de voyage par la vara da infançia e juventude de sao paulo , a ce sujet informe toi avec le consulat du Brésil le plus proche de chez toi .

jean marc

Bonjour Alex et jean marc
Ta fille est rentrée sans problème et légalement au Brésil avec un passeport Suisse, pourquoi ne peut-elle plus sortir du Brésil avec le même passeport ?
En plus, elle voyage avec sa mère et avec ton autorisation.
Maintenant même si ta fille serait en possession d’un nouveau passeport Brésilien, elle doit avoir de toute façon TON autorisation pour voyager.

Je ne comprends pas très bien la réponse de Jean Marc qui ce contredit à mes yeux:
« si il y avait passeport Brésilien pour ta fille ceci veut dire qu’elle pourra voyager avec elle en se passant de ton accord car ici au Brésil lors d’un voyage avec un mineur il faut l’autorisation des parents, même si l’un ou l’autre veut voyager avec elle il faut l autorisation des deux, du père et de la mère ( loi de l’enfance ) »

Et plus loin : « sois sur que tu ne perdras jamais tes droits sur ta fille, ici on appelle cela de Patrio Poder, seul un juge peut te retirer ce droit ce qui n arrivera jamais tu es le pére et tu le resteras pour toujours ! »

Donc, ou ce trouve le problème d’avoir double nationalité et double passeport ?

Offline

#8 2009-08-25 18:13:27

jeanmarc
Member

Re: enfant suisse au Brésil

Pingo wrote:
jeanmarc wrote:
badgox wrote:

Merci beaucoup pour ton aide Jean-Marc.

La situation est effectivement délicate parce qu'il semble que je n'ai pas le choix. Pour que ma fille puisse venir me voir en vacances en Suisse, elle doit avoir le passeport brésilien pour sortir du pays.

Je n'arrive pas à comprendre que ma fille, qui n'a que le passeport suisse ne puisse pas quitter le pays avec sa mère pour venir en Suisse, c'est curieux mais c'est la loi au Brésil, d'après le consulat.

En tout cas, merci à toi.

Alex - Genève

Bonjour Alex

Je pense qu il y a encore une solution afin que ton ex femme voyage avec ta fille qui a le passeport Suisse , je pense qu il faudrait que tu donnes l autorisation de voyage par la vara da infançia e juventude de sao paulo , a ce sujet informe toi avec le consulat du Brésil le plus proche de chez toi .

jean marc

Bonjour Alex et jean marc
Ta fille est rentrée sans problème et légalement au Brésil avec un passeport Suisse, pourquoi ne peut-elle plus sortir du Brésil avec le même passeport ?
En plus, elle voyage avec sa mère et avec ton autorisation.
Maintenant même si ta fille serait en possession d’un nouveau passeport Brésilien, elle doit avoir de toute façon TON autorisation pour voyager.

Je ne comprends pas très bien la réponse de Jean Marc qui ce contredit à mes yeux:
« si il y avait passeport Brésilien pour ta fille ceci veut dire qu’elle pourra voyager avec elle en se passant de ton accord car ici au Brésil lors d’un voyage avec un mineur il faut l’autorisation des parents, même si l’un ou l’autre veut voyager avec elle il faut l autorisation des deux, du père et de la mère ( loi de l’enfance ) »

Et plus loin : « sois sur que tu ne perdras jamais tes droits sur ta fille, ici on appelle cela de Patrio Poder, seul un juge peut te retirer ce droit ce qui n arrivera jamais tu es le pére et tu le resteras pour toujours ! »

Donc, ou ce trouve le problème d’avoir double nationalité et double passeport ?

Bonjour

tu dits : " Ta fille est rentrée sans problème et légalement au Brésil avec un passeport Suisse, pourquoi ne peut-elle plus sortir du Brésil avec le même passeport ?"

> confirmé par le consulat du Bresil : elle ne peut pas sortir du Bresil sans l autorisation  de voyage du père ( loi de l enfance ) même en ayant un passeport Suisse , je suppose que la mère est Bresilienne ou a demandé la nationalité Bresilienne . Ceci a éte fait en fonction de nombreux problemes entre les parents qui sont d origines differentes . 

Et plus loin : « sois sur que tu ne perdras jamais tes droits sur ta fille, ici on appelle cela de Patrio Poder, seul un juge peut te retirer ce droit ce qui n arrivera jamais tu es le pére et tu le resteras pour toujours ! »

> le patrio poder ne peut se retirer que par un juge , en cas de délits tres tres graves entre le couple ...   

« si il y avait passeport Brésilien pour ta fille ceci veut dire qu’elle pourra voyager avec elle en se passant de ton accord car ici au Brésil lors d’un voyage avec un mineur il faut l’autorisation des parents, même si l’un ou l’autre veut voyager avec elle il faut l autorisation des deux, du père et de la mère ( loi de l’enfance ) »

> pour obtenir le passeport d un mineur la loi exige la signature des deux parents , or le père ne veut pas signer cette autorisation , elle ne pourra donc pas avoir le passeport Bresilien pour sa fille , la police fédérale n acceptera jamais ce fait .. Et même si par le fait du hasard elle en aurait un pour elle ( je ne vois pas comment ) pour voyager avec un mineur soit entre les etats de la federation ou a l étranger la loi exige l autorisation de voyage des parents , autorisation donnée par la vara da infancia e juventude de la ville , sans cette autorisation elle ne pourra même pas prendre un bus pour aller d un état a un autre car il y a des controles a l embarquement ..eh oui !

la loi est faite de cette manière ici suite a de nombreux problemes qui ne sont pas du tout rare dans le cas cité

Le père parle également de  droit de visite du lieu de résidence de la mère , en principe le droit de visite se limite au lieu de résidence de la mère sur le territoire Suisse  , or la mère habite maintenant a sao paulo , je suppose qu elle a demandé la nationalité  Bresilienne  du fait qu elle a certainement un acte de naissance Bresilien en fonction de sa mère Bresilienne , elle sera considérée comme telle par l autorité du pays , par contre et dans le cas cité pour qu elle demande  un passeport Bresilien pour l enfant , elle devra avoir l autorisation du père , et ceci pour chaque voyage en avion ou en bus entre etats de la féderation c est pour cela que dans les gares routieres et aeroports il y a une representation de la chambre de l enfance , tu pourras certainement remarquer cela facilement . 
La mère a certainement voyagé a sao paulo avec l autorisation du pére mais n oublie pas que le pére indique dans son message que maintenant apres etre arrivée a sao paulo celle ci ne veut plus retourner en Suisse et a décidé de rester au Bresil avec sa fille , ce fait est tres frequents entre couple divorcé , ce fait a provoqué justement l autorisation de voyage du couple exigée par la loi de l enfance ..   
La loi Bresilienne ne permet aucunement le voyage d un mineur même accompagné par le père ou la mère sans l autorisation de voyage signé par le couple .
Même si le père donne l autorisation pour qu elle fasse un passeport Bresilien celui ci ne pourra pas perdre le Patrio Poder , a peine l enfant aura un passeport Bresilien mais devra tout de même avoir l autorisation du père pour chaque voyage etant donné que l enfant est issus d un mariage et non d une fille mère ce qui serait alors bien différent .
En cas de controle a la gare routiere et aeroport la police demande l acte de naissance de l enfant qui presentera bien sur le nom de la mére et du Père , et alors sans l autorisation de voyage donné par le couple, séparé ou non , la police n autorisera pas l embarquement de l enfant .

En esperant avoir été plus clair dans mes explications ...         

jean marc

Last edited by jeanmarc (2009-08-25 18:34:16)

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