Forum abc-latina

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

ok, merci pour les précisions.
je comprends qu'il ne me donne pas signe de vie.

Gribouille

Souviens toi que lorsque j avais regardé les procés au tribunal de Alagoas il y avait comme je te le disais a l epoque un procès contre la mère biologique et ton ami , le procès venait d un autre homme qui reclammait la paternité de l enfant il y a eu sans aucun doute une plainte dans un commissariat local , ceci dit a chaque fois qu il y a un mineur en jeu , la plainte et le procès se transforme en premier par une enquête par la police afin de vérifier les faits .
Suite a l enquête , celle ci est envoyée au ministère public fédéral du fait qu il s agit d un mineur ( l enfant ) et d un procès criminel  le ministère public donnera son avis et le tout reviendra au tribunal en question , le juge alors donnera sa décision .
Or apres enquête il y a eu vérification des faits , il va sans dire que l enfant n est certainement pas de ton ami , la mère biologique estimant plus facile avait alors forgé un faux document de declaration de naissance ou une fausse déclaration de naissance en y mettant comme père ton ami   trompant alors le " cartorio " d ou crime contra a fé publica , la mère de cette manière accompagnée de l enfant et de ton ami pensait pouvoir sortir du Brésil librement ..
a)falsidade ideologica ( art 299 du code penal ) parceque la mère a declarée le père ( ton ami ) lors de la declaration de naissance
b) parto suposto : parceque la mère a forgé un  faux accouchement dans le but de faire une seconde déclaration de naissance dans laquelle figurerait comme père le nom de ton ami dans le but de pouvoir sortir du Bresil avec l enfant et ton ami ..
c) crime contre a fé publica : parceque elle a trompée le cartorio local faisant office de fé publique c est la même chose que fausse déclaration en justice etc etc ..
d) crime contre a familia : parceque il s agit d un mineur ( l enfant ) qui depend de la chambre de l enfance et de la  jeunesse , seule compétente pour l autorisation d un voyage avec un mineur , ici au bresil pour sortir du pays ou aller d un état a l autre même en ayant la declaration de naissance il faut te diriger a la vara de infancia e juventude ( chambre de l enfance et de la  jeunesse  afin d obtenir une autorisation a cet effet )

je t explique maintenant les faits afin que tu comprennes bien ce qui s est passé ..

il etait tres courant dans les année 1980 qu une mère celibataire donnait son enfant en adoption , pour ceci elle declarait son motif et sa volontée en justice devant le juge de la chambre de l enfance et de la jeunesse qui comme je te le disais est uniquement compétente pour ce genre de chose .
La mère déclarait qu elle etait pauvre sans aucune ressources etc etc
le juge alors attribuait l enfant en adoption a un couple qui le demandait mais pour ce couple en but d adoption il etait habilité pour l adoption et avait deja suivis tout le trajet judiciaire pour ceci , finalement le juge donnait sa decision et donnait l enfant au couple , le juge alors ordonnait ce que on appelle ici de alvara de viagem et l attribution d un passeport pour l enfant , ou soit l autorisation pour sortir du pays avec le couple de parents adoptifs et ordonnait aussi une deuxieme declaration de naissance dans laquelle figurait uniquement le nom des parents adoptifs mais en gardant également la declaration de naissance faite par la mère car un enfant adopté ne predra jamais sa nationalité bresilienne ..

or ton ami pour faciliter la sortie de la mère , de l enfant et de lui même avait trouvé bon de forger une autre declaration de naissance faite par la mère dans laquelle il figurerait comme père ou comme déclarant de la naissance de l enfant .
dans son cas il y avait deja une declaration de naissance avec un autre homme qui se pretendait le véritable père biologique de l enfant , sachant de l intention de la mère de sortir du pays celui ci rentra alors en procès contre la mère , contre ton ami et avait aussi établi une plainte au commissariat local ..
tout ceci a engendré un procés , une enquête et finalement un mandat d interdiction et de prison ..
Ici au Bresil lors d une mesure préventive ce qui est le cas pour ton ami , sa compagne et l enfant ,  le juge envoie a la police féderale ce que on appelle de SINPI ou soit service national de recherché et d interdits , ce SINPI va se trouver a la police federale de l air et des frontière , et dans tous les aeroports du pays , c est la même chose qu un mandat d arret ou de recherche en France ..
Lorsque ton ami a voulu sortir du Bresil en donnant son passeport a l aeroport il a été surpris par l ordre d  interdiction et mandat d arret , lui ainsi que sa compagne et l enfant ..
En affirmant devant la justice qu il est le père biologique et face a cette dénonce et procès il a empiré son cas car il y a eu mandat d arret d ou la tentative de Habeas Corpus qui a échoué , le juge alors exigera de ton ami les preuves par ADN ou autres mais aux frais de ton ami , si il n est pas capable de montrer et prouver ce qu il dit , le juge alors lui attribuera une peine de prison et par les articles cités elle ira de 2 a 5 ans minimum ou simplement apres la peine de prison expulsion du pays avec ordre d interdiction pour y revenir ..

En conclusion : pour sortir du Bresil le couple cité devait avoir l autorisation du père biologique or celui ci refusa d ou les problemes avec la justice , la police , le ministère publique , mandat d arret , d interdiction etc etc , tout ceci pour sauvegarder l interet de l enfant  par la chambre de l enfance et par la loi de l adoption , le juge dit également qu il n est pas habilité et autorisé  pour l adoption ... il estime alors qu il y a eu tentative ilegale d adoption en forgant des documents a cet effet ou soit trafic d enfants ce qui est tres grave ici ..

jean marc

Last edited by jeanmarc (2010-02-20 13:01:15)

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Merci sincèrement du temps que tu prends pour m'expliquer car j'imagine que tu as bien d'autres choses à faire que d'aider une inconnue.

Je me souviens bien du procès que tu avais trouvé; j'en suis d'ailleurs régulièrement les mises à jour.
Voilà ce qui a été rajouté dernièrement: de ce que je comprends, il y a une audience prévue le 8/4/2010.
Ceci est la citation de comparaître envoyée à l'enfant

"CITAÇÃO do réu ..., Maceió-AL, Brasileiro, por todo o conteúdo da petição inicial,
cuja a cópia segue em anexo e INTIMAÇÃO para a audiência de tentativa de reconhecimento
espontâneo e manifestação acerca do interesse em se submeter ao exame de DNA que designo
para o dia 08/04/2010 às ________ horas, ressaltando o prazo de 15 (quinze) dias, para
oferecer contestação, querendo, iniciar-se-á a partir da referida audiência. O juízo tem sede no
Fórum Prof. José Cavalcanti Manso, s/n, na Universidade Federal de Alagoas – UFAL.
AUDIÊNCIA: Local: Sala de audiências da 26ª Vara Cível da Capital / Família, Maceió -
Endereço: Foro José Cavalcante Manso, Univ. Federal AL - Data: 08/04/2010.
ADVERTÊNCIA: O não comparecimento implicará em presunção de que não pretende a
conciliação e não concorda em se submeter ao exame de DNA e que a recusa do réu em se
submeter ao exame de código genético gerará a presunção da paternidade.
Não sendo contestada a ação no prazo marcado, presumir-se-ão aceitos
como verdadeiros os fatos articulados pelo autor na petição inicial (Art. 7.º, da Lei n.º 5.478/68,
c/c os Arts. 285 e 319, do CPC)."

Voici la traduction que j'obtiens pour le dernier paragraphe (???)
"Le non le service(la présence) impliquera dans la présomption qui ne destine pas la conciliation et il n'est pas d'accord dans la soumission avec l'examen d'ADN et que le refus du défendeur dans la soumission à l'examen de code génétique produira la présomption de la paternité.
Pas étant répondu l'action dans la période marquée, ils présumeront qu'elle a accepté comme vrai les faits articulés(clairs) pour l'auteur dans la pétition initiale."

Ce que je comprends : si elle ne se présente pas ou refuse le test, la paternité sera reconnue à cet autre homme.

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Interdiction de sortie

Bonjour gribouille ,

Oui c'est exact c'est une loi relativement nouvelle , qui confirme que l'absence du " presume" pere lui infligera de fait de son absence , la legitimite de sa paternité ....

et c'est une bonne chose au regard des quelques 8/10 hommes ( en tout cas dans mon coin ( são luis do maranhao ) qui apres avoir avoir que leur copines etait enceinte de  faire le camp a jamais sans filer un centime..

c'etait un coup de gueule personnel ,

bon week end

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

A gribouille

C est exactement le trajet judiciaire en cas de doute ou conflit de paternité comme je te le disais , le juge alors ordonne l examen de ADN et va en ressortir trois  possibilités :
1) le réclamant ( l autre homme )
    l examen ADN confirme qu il est de fait le père biologique , dans ce cas la justice confirmera qu il y a eu fraude et tentative de sortir ilégalement du pays avec un mineur en falsifiant les documents d ou ...sanctions judiciaires y compris prison
2) l examen ADN confirme que ton ami est de fait le père biologique de l enfant , dans ce cas ... toutes les accusations contre lui seront retirées et le juge ordonnera le alvara de soltura do reu preso ..( mandat de liberté de l accusé incarcéré ) la justice ne s excusera pas pour son acte , ni moins encore le ministère publique dans le cas de mesure préventives mais ton ami pourra demander au reclamant ( l autre homme ) des fortes indemnisations a condition que celui ci ait les moyens pour payer cas contraire , en rien ceci ne servira ..
3) aucun des deux hommes est le père biologique de l enfant ..
dans ce cas le procès original ouvert par l autre homme sera classé mais pas le procès actuel de tentative de sortie ilégale du pays et falsification de document par ton ami et sa compagne ( la mère de l enfant ) le proces continuera basé sur l article 299 et les autres articles du code pénal , les sanctions judiciaires viendront de suite contre eux . 

comme le dit mon ami Guarana sao luis , c est un fait courant ici , mais d un autre coté si l ADN confirme la paternité de l autre homme , la mère de l enfant pourra demander une pension alimentaire pour l enfant , il me semblerait qu il y ait eu une grosse dispute entre le présumé père de l enfant et la mère , le père s opposant a la sortie de la mère et de l enfant accompagné de ton ami ...
C est le machisme et l ignorance de cette region du pays et comme le dit Guarana saoluis la grande majorité d hommes ne payera jamais un seul centime de pension a la mère ni a l enfant les laissant dans une misére totale , qui en resultera plus tard a une adoption légale .
Cette region du pays  ne dispose pas non plus de la loi recente Maria da penha pour la protection des femmes , il est possible également que cette femme subit de fortes menaces de la part du supposé père biologique , la forçant a prendre une décision pour sortir du pays accompagné de ton ami et de l enfant .. a chaque année de nombreuses femmes sont assassinées par leur mari et par leur ignorance ou simplement jalousie ..la loi Maria da Penha n est pas encore présente a Maceo , ni le commissariat special de la protection de la femme et des personnes agées ....hélas !   

Chaque membre de ce forum a le devoir d aider une personne , inconnue ou pas telle est notre fonction sur ce forum , ne nous remercie pas pour ce que nous faisons .
Pour ton ami , tu nous demandais de quelle maniére tu pourrais l aider , actuellement il n y a pas de solution a part attendre le résultat de l exament ADN et la suite de la procedure ..

   

jean marc

Last edited by jeanmarc (2010-02-20 16:25:44)

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Chaque membre de ce forum a le devoir d aider une personne , inconnue ou pas telle est notre fonction sur ce forum , ne nous remercie pas pour ce que nous faisons .
Pour ton ami , tu nous demandais de quelle maniére tu pourrais l aider , actuellement il n y a pas de solution a part attendre le résultat de l exament ADN et la suite de la procedure ..
jean marc

bon, ben, je ne te remercie pas alors ;-)

cette absence de nouvelles me rend dingue mais je vais prendre sur moi, attendre et espérer.

ce que vous dites de la condition des femmes est effarant et j'imagine qu'il y a de grosses différences selon les régions. en tout cas, j'apprends beaucoup sur le pays, même si la raison première n'est pas réjouissante.

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Interdiction de sortie

Mon cher jean marc ,

je te remercie de ce gentil commentaire "comme le dit mon ami Guarana sao luis "

et te salue au passage

bon week end a la famille carioca !

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

Mon cher jean marc ,

je te remercie de ce gentil commentaire "comme le dit mon ami Guarana sao luis "

et te salue au passage

bon week end a la famille carioca !

Un grand salut Guarana , j espere que chez toi il fait moins chaud qu ici , en ce moment  on fond comme une glace au soleil crois moi ...

jean marc

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

Chaque membre de ce forum a le devoir d aider une personne , inconnue ou pas telle est notre fonction sur ce forum , ne nous remercie pas pour ce que nous faisons .
Pour ton ami , tu nous demandais de quelle maniére tu pourrais l aider , actuellement il n y a pas de solution a part attendre le résultat de l exament ADN et la suite de la procedure ..
jean marc

bon, ben, je ne te remercie pas alors ;-)

cette absence de nouvelles me rend dingue mais je vais prendre sur moi, attendre et espérer.

ce que vous dites de la condition des femmes est effarant et j'imagine qu'il y a de grosses différences selon les régions. en tout cas, j'apprends beaucoup sur le pays, même si la raison première n'est pas réjouissante.

Gribouille

Pour la condition des femmes tu n as pas une idée , c est au delas de ce que tu imagines !
Plus pauvre elles sont et pire sera leur condition , une juge de l intérieur du Ceara me disait:

" je reparts a Fortaleza , je n ai pas supporté cet endroit ou seul se trouve la misère , la violence , la secheresse et la faim , les femmes s en vont abandonnant tout derriere elle y compris en donnant leurs enfants a qui veut bien , elles partent on ne sait pas trop ou ,  ni même elles le savent , cet endroit est la porte de l enfer , rien ne pousse , rien ne progresse a part la violence , la faim et la misère !"   

La juge parlait de la misère et la violence , dans ces endroits du pays des centaines de jeunes femmes meurent a chaque année sous les coups du mari soit par ignorance ou jalousie , il est imperatif d installer en urgence la loi Maria da Penha dans ces endroits .

Maria da Penha auteur de la même loi a ete brutalisée par le mari en 1980 , le mari professeur universitaire avait tenté par deux fois de la tuer , elle avait alors 31 ans ,  la deuxieme fois il y est presque arrivé en tirant sur elle , Maria da Penha est dans une chaise roulante depuis ce jour , elle est originaire de Recife -Pernambucco est s est battue pendant plus de 22 ans pour mettre son mari en prison , la loi Maria da Penha pour la protection des femmes a ete signée en 2007 par le president Brésilien , en 2006 Maria da Penha a enfin réussit a  faire condamner son mari pour tentative d assassinat .
Cette loi protege les femmes contre toutes sortes de brutalitée que ce soit du mari ou d autres personnes y compris de sa propre famille .
Le motif de la brutalité du mari etait une jalousie incontrolée et injustifiée !

Maria da Penha habite a Rio de Janeiro , quelqufois je la vois a Ipanema sur la place Nossa Senhora da Paz , une place tres connue de ce quartier .   

Comme tu peux le constater il y a  encore des endroits de ce pays ou il n est pas bon d y vivre ...

Jean Marc

Last edited by jeanmarc (2010-02-20 20:11:16)

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Pour la condition des femmes tu n as pas une idée , c est au delas de ce que tu imagines !

Effectivement...
Maria da Penha a été extrêmement courageuse de se battre ainsi.
Il faudra certainement beaucoup de temps pour que cette loi soit appliquée partout et surtout pour que les mentalités changent.
Je n'avais pas du Brésil une image carte postale mais je n'imaginais pas non plus autant de misère...

Pour la chaleur, ne vous plaignez pas trop, l'hiver n'en finit pas en France!
Bon dimanche

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

Pour la condition des femmes tu n as pas une idée , c est au delas de ce que tu imagines !

Effectivement...
Maria da Penha a été extrêmement courageuse de se battre ainsi.
Il faudra certainement beaucoup de temps pour que cette loi soit appliquée partout et surtout pour que les mentalités changent.
Je n'avais pas du Brésil une image carte postale mais je n'imaginais pas non plus autant de misère...

Pour la chaleur, ne vous plaignez pas trop, l'hiver n'en finit pas en France!
Bon dimanche

Gribouille

Je pense que la loi Maria da Penha pourra encore etre appliquée relativement vite dans de autres états mais par contre changer la mentalité de l endroit , tres sincèrement ça mettra des années et encore !

J ai deja vu cette misère de tres pret a Maceo ou se trouve ton ami a titre d exemple ...je n ai jamais vu autant de compagnie funéraire que dans cet endroit et pour te dire plus encore .. a chaque decés d adulte il y a trois decés d enfant .. j habitais l hotel Jatiuca , il est  tres connu a Maceo , un matin en sortant a coté de l hotel sur le trottoir il y avait un enfant de 4 ans mort , il etait mort de faim , cette vision était dans ma mémoire pendant des années , une vision d enfer , le soir en revenant a l hotel  le corps de l enfant était encore la entourré de bougies allumées , une vision terrible , je n avais jamais vu cela !
Plus tard en étant volontaire pour retrouver les familles biologiques des adoptés , les Juges me décrivaient tres souvent cette misère et violence dans ces petites villes de l intérieur du nordest du pays , leurs récits sont terribles et trop souvent  insupportable , mais hélas ceci est la triste réalité d un pays ou d un coté il y a une richesse incroyable et de l autre une misère totale et absolue , j ai également connu des gens inimaginablement riche dont la richesse se calculait en millions et millions de dollars et j ai également  vu de tres pret cette misère terrifiante , celle qui hante tes nuits , cet  enfant mort sur un trottoir , ces femmes du nordest qui font plus de 15 km  a pied pour aller chercher de l eau etc etc inimaginable de voir tout cela en quelques années et de le voir soudainement en connaissant les grandes fortunes du pays et un soir en revenant a l hotel voir un petit garçon de 4 ans mort de faim sur un trottoir , ce qui tue ici c est l indifférence et l ignorance , ce qui tue c est la faim et la maladie ces dernières sont pressées , elles n attendent jamais ,  car ils n ont pas les moyens de se traiter ni d acheter des médicaments c est au delas de ce que tu puisses imaginer , il faut le voir pour le croire a savoir aussi que la misère a une odeur , celle la aussi je ne l oublierai pas de si tôt , elle reste en toi , sur les habits , le corps et les cheveux , elle ne te quitte pas même apres trois douches , elle reste en toi dans ton corps .
Les enfants le ventre gonflé et  bourré de verminose , alors ils vont acheter les tablettes de terres rouge , ils mangeront la tablette de terre pour appaiser cette verminose qui les ronge , crois moi , ça aussi je l ai vu !  c est terrible !!!

que les femmes de ce forum m excusent  pour la description , hélas c est l autre coté et aspect du Brésil , le pays des merveilles , dommage qu il manque Alice ! 

jean marc

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

C'est vrai que c'est très dur ce que tu racontes et je comprends que la vision de cet enfant puisse te hanter.
Ici, ce qu'on voit du Brésil c'est soit les plages et les jolies femmes, soit les favelas des grandes villes avec problèmes de drogues et un peu le combat des sans-terre.
Bref, comme toujours une vision manichéenne et de ce fait fausse.

Quelle injustice de par le monde alors qu'un réel partage permettrait à chacun de se nourrir!
Quelle impuissance est la nôtre!

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Bonjour!
Il est en vie et en liberté!
C'est déjà une bonne nouvelle.
Physiquement, c'est loin d'être le top (quelques jours de jeûne forcé).
Moralement, l'isolement est difficile.
S'il n'est pas le père, il n'est pas au courant...
Moi, je suis soulagée (20 jours d'angoisse, c'est long et j'imagine juste un peu ce que peuvent ressentir ceux dont un proche disparaît pendant des semaines, voire plus, sans raison connue).
Bien sûr, ce n'est pas fini, mais je prends la joie là où elle se trouve. :-)

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

indique moi le déroulement du procès et quel jour sera le jugement ...
encore heureux qu il a été libéré ...
il ne manquerait plus que aucun des deux hommes soit le père de l enfant !

jean marc

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Jean Marc,
je t'ai envoyé les infos par e-mail.

il n'a jamais été mis en prison, mais ces 20 jours sans nouvelles me faisaient tout imaginer, sans compter la lecture des journaux locaux en ligne...

comme tu dis, ce serait le comble et ce serait terrible car les poursuites continueraient malgré tout.

tiens, les français bloqués suite à l'affaire avec la TAM sont désormais libres de partir après paiement d'une amende http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14 … -46,0.html

jeanmarc

Member

Re: Interdiction de sortie

Jean Marc,
je t'ai envoyé les infos par e-mail.

il n'a jamais été mis en prison, mais ces 20 jours sans nouvelles me faisaient tout imaginer, sans compter la lecture des journaux locaux en ligne...

comme tu dis, ce serait le comble et ce serait terrible car les poursuites continueraient malgré tout.

tiens, les français bloqués suite à l'affaire avec la TAM sont désormais libres de partir après paiement d'une amende http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14 … -46,0.html

Bonjour Gribouille

j ai bien reçu ton mail
a voir le procès cet homme a fait cela soit par jalousie ou simplement pour
Enm... tout le monde , j espere  qu il sera prouvé que ton ami soit vraiment  le père  biologique de l enfant ... 
et a mon humble avis ce Mr veut des sous !

Chose bien typique de cette région du pays ,  Maceo est la capitale de cet état aussi appellé de Republique de Alagoas , ce n est pas pour rien !

jean marc

gribouille

Member

Re: Interdiction de sortie

Ah ben pour ce qui est d'emm... le monde, on peut dire que c'est plus que réussi!
je suppose aussi une relation avec la mère qui se terminant a déclenché un désir de vengeance.
pour l'argent, je ne comprends pas bien; s'il est déclaré être le père, ce serait à lui de payer une pension pour l'enfant.
apparemment, c'est le juge qu'il aurait fallu pouvoir payer
bilan et conclusion (je l'espère) de tout cela dans 6 semaines au plus tôt!

Last edited by gribouille (2010-02-25 20:09:36)