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Discussions sur l' Amérique Latine

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#1 2010-02-07 23:47:10

madruga
Member

double nationnalité franco brésilienne

Bonjour a tous et à toutes

Je recherche des informations pour connaitre les démarches à effectuer pour obtenir la double nationnalité franco brésilienne.

Voila, je suis né au brésil et j'ai étais adopté à ma naissance par mes parents adoptifs qui sont français et j'aimerais retrouver mes racines et pour commencer je souhaiterais retrouver ma nationnalité de coeur.

Merci d'avance pour toutes vos informations.

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#2 2010-02-08 12:12:28

jeanmarc
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

madruga wrote:

Bonjour a tous et à toutes

Je recherche des informations pour connaitre les démarches à effectuer pour obtenir la double nationnalité franco brésilienne.

Voila, je suis né au brésil et j'ai étais adopté à ma naissance par mes parents adoptifs qui sont français et j'aimerais retrouver mes racines et pour commencer je souhaiterais retrouver ma nationnalité de coeur.

Merci d'avance pour toutes vos informations.

Bonjour

En étant né au Brésil et même en ayant été adopté tu es considéré par la loi Bresilienne comme Bresilien , avec ton  ton acte de naissance Bresilien tu pourras aller au consulat du Bresil  a Paris afin de demander un passeport Bresilien . 
Pour retrouver ta famille biologique c est plus long , indique moi si tu as les documents suivants :
1) declaration de naissance Bresilien avec le nom de ta mère biologique
2) jugement de l adoptioon ( si possible )
3) indique moi STP  la ville Bresilienne de ta naissance

jean marc

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#3 2010-02-08 16:03:11

madruga
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

tout d abord merci pour tes renseignements par contre j'ai bien mon acte de naissance mais je suis né sous x donc je ne connais rien de mes parents biologique en ce qui concerne le jugement de l'adoption je pense que se doit etre mes parents qui l'ont et enfin je suis né à bayeux mais adopté a jao pesoa voila je te remercie pour ton aide

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#4 2010-02-10 12:24:04

Salève
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

madruga wrote:

tout d abord merci pour tes renseignements par contre j'ai bien mon acte de naissance mais je suis né sous x donc je ne connais rien de mes parents biologique en ce qui concerne le jugement de l'adoption je pense que se doit etre mes parents qui l'ont et enfin je suis né à bayeux mais adopté a jao pesoa voila je te remercie pour ton aide

Salut ...

Tu viens de m'apprendre un truc ...

Qu'il y a une ville qui s'appelle Bayeux au Brésil :-)

Plus sérieusement ...

Le jugement d'adoption pour la reconnaissance de nationalité brésilienne me paraît superflu....

La constitution brésilienne prevoit qu'est brésilien celui qui est né sur le sol brésilien ... c'est du pur "jus soli" droit sol ... Article 12 de la CF

La présentation de ton acte de naissance brésilien ( le perd pas :-) ) au consultat devrait pouvoir te permettre d'obtenir un passeport brésilien ( mais bien sûr il te faudra faire avec le charme de la bureaucratie brésilienne)

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#5 2010-02-22 02:53:08

corsica
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

Toutes infos sur l'option de nationalité au brésil, les portes qu'ouvrent cette fameuse nationalité brésilienne et autres joyeusetés: http://pass-ports.blogspot.com/2007/06/ … ienne.html

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#6 2010-02-22 11:17:57

Salève
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

corsica wrote:

Toutes infos sur l'option de nationalité au brésil, les portes qu'ouvrent cette fameuse nationalité brésilienne et autres joyeusetés: http://pass-ports.blogspot.com/2007/06/ … ienne.html


Salut  Corsica ...

Perdu :-)  le blog cité, aujourd'hui, est complétment  "borderline"...

il est vrai que l'amendement de la constitution de 1994 a existé...

Mais ...il y a un grand mais ...

aucun cas n'a pu se verifier ( de nationalité provisoire)

Car la constitution a été modifiée une nouvelle fois avant que les enfants nés en 1994 aient atteint l'âge de 18 ans 

exactement le 20 septembre 2007
http://www.senado.gov.br/sf/legislacao/ … /EMC54.htm

quand on cite des liens aussi anciens ( juin 2007) il n'est pas inutile de vérifier si la situation n'a pas changé... :-)

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#7 2010-03-02 03:17:45

corsica
Member

Re: double nationnalité franco brésilienne

@ Salève

Si tu avais lu ce post en entier, tu aurais trouvé ttes les infos que tu "relèves." (c'est à se demander si tu l'as lu ?)

Dans les ttes 1ères lignes, on peut lire : "Pour les enfants nés à l'étranger aprés 1994 d'un parent brésilien, il était jusqu'à ces derniers jours (Sept 2007)"

et plus bas:

"07/06/1994 Filho de pai ou mãe brasileiro, residir no Brasil e optar a qualquer tempo pela nacionalidade
(Voir aussi: http://legis.senado.gov.br/con1988/EMC54_20.09.2007/EMC54.htm)"


FYI: Un post peut être remis à jour sans que la date de postage ne soit modifiée.. ;-)
ex: un extrait du Monde de fev 2008 est cité...

Last edited by corsica (2010-03-02 06:04:05)

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