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bonjour tout le monde, nouvel inscrit, mais adepte fervant du forum je souhaiterais des renseignements concernant le rapprochement familial suite a un mariage qui se ferait au bresil avec donc une bresilienne
ma principal interrogation concerne ses enfants, qu elle na pas eut avec moi ( 2 filles de 15 et 13 ans ).
comment peut on faire pour que celles ci viennent vivre avec nous en france ?? quel est la solution ? quel est la procedure de rapprochement familial? en plus celle ci me parait très longue... donc merci de m eclairer sur ce point. car on envisage meme de faire venir ses enfants de maniere"illegal".
bref je fais appel a tout le monde pour me sortir de ce brouillard et
je precise que je ne suis pas encore marié, c est pour le debut de l année prochaine si Dieu veut
merci a tous et a bientot
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quelqu un pour me renseigner? merci
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bonjour,
Si c'est pour les faire en France (mais ce n'est pas très clair dans ton message), Pour les mineurs de - de 13 ans dans le cas des enfants de ta femme, tu leur fera faire un document de circulation pour étranger une fois en France et après que ta femme ait obtenu son titre de séjour.
Pour les mineurs de + de 13 ans c'est plus compliqué , il faut qu'ils soient arriovés avec un visa de long séjour. Et là, tu as raison c'est le processus de rapprochement familial.
Dans tous les cas, tu seras obligé d'obtenir de la part de leur géniteur brésilien, une autorisation écrite et signée devant un consulat français pour l'obtention du passeport et ensuite une autre autorisation écrite et signée devant un cartorio pour la sortie du territoire (et en deux exemplaires). Ce, dans le cas ou le géniteur les ait reconnues et ou ta femme n'ait pas obtenu la garde judiciaire.
"Principe
Les mineurs étrangers, qui résident en France, ne sont pas obligés de posséder un titre de séjour.
Toutefois, afin de faciliter leurs déplacements hors de France, ils peuvent obtenir un document de circulation pour étranger mineur (DCEM).
Ce titre permet au jeune, après un voyage à l'étranger, de justifier de la régularité de son séjour en France et d'être réadmis, en dispense de visa, en France ou aux frontières extérieures de l'Espace Schengen.
Le document de circulation doit être accompagné d'un document de voyage (comme un passeport), en cours de validité .
Cas de délivrance
Délivrance de plein droit
Ce document est délivré aux mineurs étrangers, qui ne remplissent pas les conditions d'obtention pour la délivrance du titre d'identité républicain , dont l'un au moins des parents est titulaire :
de la carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale",
de la carte de résident accordée au titre du regroupement familial,
de la carte de résident délivrée aux réfugiés et apatrides,
de la carte de séjour "compétences et talents".
Il est aussi accordé, de plein droit, aux mineurs :
entrés avant l'âge de 13 ans en France et qui y résident habituellement avec au moins l'un de leurs parents,
qui ont été confiés, au plus tard à leurs 16 ans, au service de l'aide sociale à l'enfance, sous certaines conditions,
entrés en France pour y suivre des études munis d'un visa de séjour de plus de 3 mois.
Autres cas de délivrance
Le document de circulation peut aussi être accordé, en l'absence de titre de séjour et du titre d'identité républicain, au mineur résidant en France :
ressortissant d'un pays de l'Espace économique européen (EEE) et dont l'un au moins des parents est établi en France pour plus de 3 mois,
dont l'un au moins des parents a acquis la nationalité française ou celle d'un pays de l'EEE,
dont l'un au moins des parents est titulaire d'une carte de séjour temporaire au titre de la protection subsidiaire ,
entré en France muni d'un visa de long séjour .
Demande
La demande doit être faite par la personne exerçant l'autorité parentale (ou par une personne mandatée par elle), auprès de la sous-préfecture ou de la préfecture du département où réside le mineur, et à Paris, auprès de la préfecture de police. Un formulaire à compléter lui est remis.
Le demandeur doit se présenter en personne lors de la demande. Lors de la remise du document, il doit être accompagné du mineur bénéficiaire .
Pièces à fournir
Le demandeur doit, notamment, présenter :
1 document établissant son identité et sa nationalité,
1 document justifiant de la régularité de son séjour en France,
les documents attestant de son autorité parentale sur le mineur (ou un mandat du titulaire de l'autorité parentale sur le mineur concerné),
les documents relatifs à l'identité, la nationalité, la filiation et la résidence en France du mineur,
les documents justifiant que le mineur entre dans un des cas de délivrance,
2 photographies d'identité du mineur,
1 timbre fiscal de série spéciale de 30 € .
L'original et une photocopie des documents sont exigés .
Dans tous les cas, se renseigner auprès de sa sous-préfecture ou préfecture avant de se déplacer .
Durée de validité
Le document de circulation pour étranger mineur est valable 5 ans et est renouvelable.
Coût
La 1ère délivrance, le renouvellement ou la fourniture de duplicata d'un document de circulation pour étranger mineur donne lieu au paiement d'une taxe de 30 € .
Cette taxe se règle au moyen d'un timbre fiscal mention "OMI" ou "ANAEM".
Restitution et retrait du titre
Le document de circulation doit être restitué dans un délai de 2 mois suivant les 18 ans de son titulaire, ou au plus tard avant ses 19 ans, selon les cas de délivrance.
Il doit également être restitué si un titre de séjour ou un titre d'identité républicain lui a été délivré.
Il peut être retiré lorsque le mineur ne remplit plus les conditions auxquelles est subordonnée sa délivrance."
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merci beaucoup pour ta reponse
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