Forum abc-latina

jose almeida

Member

obtenir un changement de nom et la double nationalité

salut,
je suis nouveau sur ce forum. Je voudrais savoir s'il y a quelqu'un qui sait comment faire pour changer de prénom et nom de famille et obtenir la double nationalité brésilienne et française. Je m'apelle Francois mais j'aimerais reprendre mon prénom que l'on m'a donné a ma naissance au brésil c'est a dire josé. Je suis adopté mais étant majeur désormais je voudrais retourné dans ma famille brésillienne. Pour moi ma vrai identité c'est celle que ma mere native m'a donné et pas celle que j'ai actuellement.
merci

Chico brasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Rien de plus simple....tu vas au Brésil, tu demande ton acte de naissance brésilien, au cartorio ou tu es né et ensuite dans la foulée, tu demande un passeport et carte d'identité qui sera au nom et prénom de ton acte de naissance.....et un conseil ne parle pas de tes documents Français, car au Brésil on ne peut pas être Brésilien et Français en même temps...
Par contre il faudra peu être faire ton service militaire obligatoire de 2 ans au Brésil....mais pas de crainte c'est comme au lotto, c'est par tirage au sort....mais obligation pour toi de t'inscrire pour le service militaire..

jose almeida

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

merci mais je l'ai deja mon acte de naissance et je peu pas aller au consulat en bresilien en france sa revient pas au même?

Chico brasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Tout à fait...tu peux faire cela en France, mais le consulat du Brésil à Paris pourra te demander des justificatifs concernant ton temps de présence en France et donc avouer plus ou moins que tu as la nationalité Française....donc le mieux est de le faire au Brésil...

parisbrasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

On ne peut pas être français et brésilien au même temps?!?!?
Alors là....

Rien qu'au Consulat de France à Curitiba il y en a trois que je connais...

Sans compter les milliers de descendants italiens, allemands, etc. dans le sud du Brésil qui ont la double nationalité!

Et si tu regardes bien le formulaire de demande de naturalisation il n'y a plus la notion de "renoncer à sa nationalité"...

Chico brasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

On ne peut pas être Français et Brésilien à la fois au regard des textes de lois Brésiliens et cela est une réalité...   tu ne peux pas demander un passeport Brésilien au Brésil si tu dit que tu as déjà un passeport Français, on te demandera de choisir ta nationalité un point c'est tout...

ma femme est brésilienne au Brésil, et rentre dans son pays avec son passeport Brésilien...et est Française en France lorsqu'elle revient du Brésil, elle  sort du Brésil avec son passeport Brésilien et rentre en Europe avec son passeport Français...

Par contre lorsque tu es en France cela n'a pas d'importance

Salève

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Disons que Chico à la fois raison .... et tort :-)

l'article 12 de la constitution brésilienne prévoit effectivement que l'on ne peut acquéirir "VOLONTAIREMENT"une deuxième nationalité sans perdre la première...

Cela veut donc dire que le droit brésilien accepte la double nationalité sans aucune restriction quand la double nationalité est faite automatiquement ( ex: un enfant de parents français né au Brésil a automatiquement deux nationalités : la française par le droit du sang et la brésilienne par le droit du sol)

En revanche pour les nationalités acquises volontairement ( type le conjoint français d'un brésilien - ou l'inverse) normalement c'est la perte automatique de la nationalité brésilienne ou la renonciation à la nationalité antérieure...

reste que ... comme je l'ai souvent écris ...c'est de "l'automatique en mode manuel":-)

le bresilien qui acquiert une seconde nationalité devrait perdre la nationalité brésilienne ...Sauf que pour la perdre il faut qu'il le demande spécifiquement et qu'un decret soit rendu par le Pdt de la République pour officialiser cette perte ... Si il ne le demande pas ...il conserve sa nationalité brésilienne et donc la double nationalité

Pour le français qui acquiert la nationalit[e brésilienne ... la demande de naturalisation comporte une déclaration de renonciation à la nationalité actuelle ...Donc il faut renoncer à la nationalit[e française ( pour l'exemple d'un français) ... Sauf que cette déclaration faite devant l'administration brésilienne n'a aucun effet au regard de l'administration française ... Donc on conserve la nationalité française  Cela marche comme cela avec les français

Reste que pour certaines nationalités ce mode operatoire coince ( notamment japonais ..danois je crois ..enfin il y a quelques pays comme cela) avec certains pays ... Car l'administration brésilienne notifie aux ambassades les naturalisations de leurs ressortissants ( ou ex ressortissants:-) )

Salève

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

On ne peut pas être français et brésilien au même temps?!?!?
Alors là....

Rien qu'au Consulat de France à Curitiba il y en a trois que je connais...

Sans compter les milliers de descendants italiens, allemands, etc. dans le sud du Brésil qui ont la double nationalité!

Et si tu regardes bien le formulaire de demande de naturalisation il n'y a plus la notion de "renoncer à sa nationalité"...

Si je regarde bien le formulaire qui figure sur le site du ministère de la justice ..la notion "renoncer à sa nationalité "figure toujours ..

http://www7.dpf.gov.br/web/formulario/f … _comum.htm

jose almeida

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Disons que Chico à la fois raison .... et tort :-)

l'article 12 de la constitution brésilienne prévoit effectivement que l'on ne peut acquéirir "VOLONTAIREMENT"une deuxième nationalité sans perdre la première...

Cela veut donc dire que le droit brésilien accepte la double nationalité sans aucune restriction quand la double nationalité est faite automatiquement ( ex: un enfant de parents français né au Brésil a automatiquement deux nationalités : la française par le droit du sang et la brésilienne par le droit du sol)

En revanche pour les nationalités acquises volontairement ( type le conjoint français d'un brésilien - ou l'inverse) normalement c'est la perte automatique de la nationalité brésilienne ou la renonciation à la nationalité antérieure...

reste que ... comme je l'ai souvent écris ...c'est de "l'automatique en mode manuel":-)

le bresilien qui acquiert une seconde nationalité devrait perdre la nationalité brésilienne ...Sauf que pour la perdre il faut qu'il le demande spécifiquement et qu'un decret soit rendu par le Pdt de la République pour officialiser cette perte ... Si il ne le demande pas ...il conserve sa nationalité brésilienne et donc la double nationalité

Pour le français qui acquiert la nationalit[e brésilienne ... la demande de naturalisation comporte une déclaration de renonciation à la nationalité actuelle ...Donc il faut renoncer à la nationalit[e française ( pour l'exemple d'un français) ... Sauf que cette déclaration faite devant l'administration brésilienne n'a aucun effet au regard de l'administration française ... Donc on conserve la nationalité française  Cela marche comme cela avec les français

Reste que pour certaines nationalités ce mode operatoire coince ( notamment japonais ..danois je crois ..enfin il y a quelques pays comme cela) avec certains pays ... Car l'administration brésilienne notifie aux ambassades les naturalisations de leurs ressortissants ( ou ex ressortissants:-) )

donc si j'ai bien compris, vu que je suis née au brésil mais adopté par la suite je peut demander la nationalité brésilienne car j'en ai le droit par le sol et le sang. Et la nationaliter française je peut la garder par l'acte d'adoption. j'ai juste a demander au consulat de brésilien en france et normalement cela doit marcher. je perdrais la naionalitée française pour le brésil mais pas pour la france. finalement tous s'arrange

parisbrasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Mais tu n'as rien compris... si tu es né au Brésil, tu es déjà brésilien... tu n'as pas besoin de "demander la nationalité".... tu vas demander ta carte d'identité c'est tout...

Chico brasil

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Avec ton acte de naissance brésilien en main + justificatif de domicile + photo ,  tu vas au consulat du Brésil à Paris, ils te feront ton passeport.....par contre n'y vas pas comme cela, les mains dans les poches et visite le site internet du consulat pour connaitre les modalités

jscargo

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

mes avis, je crois que quelqu'un de vous sont completement trompes sur le sujet de la double nationalite:

-l'obligation d'entrer et sortir du bresil avec un passeport bresilien n'a rien a voir avec la possibilite d'avoir la double nationalite ou pas.
-si vous prenez une autre nationalite volontairement, vous ne perdez pas la nationalite bresilienne, en fait, c'est meme problematique dans quelques pays car ils demandaient de quitter votre nationalite pour faire la naturalization, et le gouvernement bresilien ne vous laisse pas de quitter la nationalite bresilienne, ils te donnent une papier en disant que vous voulez quitter la nationalite, mais vous ne perdez pas la nationalite.

entrer au bresil avec un passeport bresilien si vous avez le droit est un loi en vigueur, mais ca ne veut dire, absolutement, que vous ne pouvez pas posseder une autre nationalite.

Salève

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

mes avis, je crois que quelqu'un de vous sont completement trompes sur le sujet de la double nationalite:

-si vous prenez une autre nationalite volontairement, vous ne perdez pas la nationalite bresilienne, en fait, c'est meme problematique dans quelques pays car ils demandaient de quitter votre nationalite pour faire la naturalization, et le gouvernement bresilien ne vous laisse pas de quitter la nationalite bresilienne, ils te donnent une papier en disant que vous voulez quitter la nationalite, mais vous ne perdez pas la nationalite.

.

Donc la constitution brésilienne n'existe pas .. et j'ai révê tout éveillé :-) .. faut que j'arrête le jaja .. alors ..

......
http://www.senado.gov.br/legislacao/con … t_12_.shtm
Art. 12. São brasileiros:

  § 4º Será declarada a perda da nacionalidade do brasileiro que:

      I -  tiver cancelada sua naturalização, por sentença judicial, em virtude de atividade nociva ao interesse nacional;

      II -  adquirir outra nacionalidade, salvo nos casos:

          a)  de reconhecimento de nacionalidade originária pela lei estrangeira;

          b)  de imposição de naturalização, pela norma estrangeira, ao brasileiro residente em Estado estrangeiro, como condição para permanência em seu território ou para o exercício de direitos civis

Mais dans les faits, comme je l'ai exposé ... la perte de nationalité  si elle devrait être "automatique" c'est du manuel .... Il faut le demander et que le président de la république signe un décret présidentiel pour cela

C'est de l'automatique manuel :=) ai-je coutume de dire ..

Phoenix2012

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Salève, presque sure que vous êtes avocat (si mon "intuition"  n'est pas faible)
Je voudrais vous posez une petite question: Croyez-vous que ces lois vont bientôt changer pour faire face à la « réciprocité » ? Je trouve cette interdiction « anti-progrès ». Déjà pour avoir un VIPER (les français entre autres) c’est difficile. Une fois intégrés et adaptés pourquoi limiter certains qui sont au Brésil depuis des années et qui payent ses impôts la bas ? C’est un genre de protectionnisme puéril !

Colombe

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Bonjour à tous

Je me pose également une question : mon grand père étant né au Brésil, pourrais je obtenir la nationalité Brésilienne moi aussi ?

Phoenix2012

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Colombelle bonjour !

D’abord le fils/fille de votre grand-père et puis vous. Oui c’est possible.

Last edited by Phoenix2012 (2012-11-13 11:44:59)

Colombe

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Merci Phoenix,

Connaissez vous les démarches à suivre ?

Phoenix2012

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Salut Colombelle,

Je vous ferai parvenir en MP ok ?

Phoenix2012

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Dans le cas de Colombelle:

DOUBLE NATIONALITÉ
   
La loi brésilienne admet la double nationalité en raison
· de la descendance : les parents du citoyen ont la nationalité d’un autre pays que le Brésil

· du lieu de naissance : la naissance a eu lieu sur le territoire d’un pays qui donne droit à sa nationalité

· d’une imposition : l’acquisition de la nationalité étrangère est imposée par le pays étranger comme condition pour y séjourner ou pour exercer ses droits civils

La double nationalité implique des devoirs et des droits envers le pays dont on acquiert la nationalité; celui qui a la double nationalité est soumis aux lois du pays où il se trouve (domicilié, en voyage de travail ou en vacances)
La double nationalité peut impliquer des limitations: par exemple, si vous êtes français et brésilien et vous trouvez en territoire français, la justice française vous traitera exclusivement en tant que citoyen français
Tout citoyen brésilien est tenu de présenter son passeport BRÉSILIEN à son arrivée ou à son départ du Brésil, en dépit d’avoir une double nationalité.

Colombe

Member

Re: obtenir un changement de nom et la double nationalité

Merci pour vos recherches Phoenix,

  Très intéressant de connaître ça