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Un article intéressant dans Le Monde de ce jour : http://www.lemonde.fr/idees/article/201 … SS-3208001
Hello,
Je n'ai pas le numéro direct sous la main car je ne les ai pas sollicités pour faire mon dossier. Dans l'attente que quelqu'un poste le numéro direct, tu peux appeler au numéro suivant : (21) 2544-2649. C'est l'accueil du MTE de Rio, tu leur demande à te mettre en contact avec le service imigração (le chef du service s'appelle Eucimar). Sinon pas de réponse tu peux appeler ces numéros : 2544-2926 / 2544-2339 / 2544-2411 (accueils des différents étages). Bonne chance,
Bonsoir à tous,
Merci pour les conseils. J'ai quand même réussi à négocier des changements dans le contrat et en particulier j'ai fait dégager la clause léonine sur le paiement de tous les loyers restants en cas de départ anticipé. On est revenu à la stricte application de la loi (multa proportionnelle au temps restant) et en cohérence avec la jurisprudence sur le sujet (multa de 3 mois qui diminue au cours du temps). A noter que la demande est très forte à Rio mais que les bons dossiers ne sont pas si fréquents que ça (on est quand même au Brésil !) donc si votre dossier est béton, il ne faut pas hésiter à négocier avec le propriétaire (même s'il semble complètement intransigeant au début) car il a un intérêt à vous prendre vous comme locataire : la sérénité. Il me reste plus qu'un soucis à régler, elle veut le montant de garantie en cash. Bien sur hors de question, la vie veut plus que ça, je ne prendrai pas le risque de me faire tuer pour si peu
Moi j'aime bien les transferts bancaires, c'est safe et on sait où va son argent. On est bloqué sur ce dernier point du coup, à elle de bouger, moi je ne transigerai pas sur ma sécurité.
AlexandreAraujo, pour la caution, je suis d'accord avec toi, le système brésilien qui fait qu'on te rend ta caution avec les intérets de la poupanca (ou du reajuste de loyer comme me le propose la proprio), c'est fair comparé à ce qui est en pratique en France. Mais ça vient de l'histoire inflationiste du Brésil où ce genre de clause était évident (quand tu as 1000% d'inflation, la caution si elle n'est pas indéxée devient vite des clopinettes).
En même temps 2000$, c'est pas énorme pour vivre au Brésil par les temps qui courent...
Hello,
Merci du feedback ! Je partage ton analyse mais en même temps il nous faut un appart car les temporadas deviennent hors de prix. J'ai tenté de négocier une multa de 3 mois seulement sur les 12 premiers mois mais ça ne passe pas, refus catégorique. Du coup, je lui propose la stricte application de la loi (c'est quand même dingue de devoir se battre pour faire appliquer la loi alors qu'en cas de déaccord n'importe quel foro lui donnera tord avec sa clause complètement abusive ...) à savoir : multa de 3 mois qui se réduit proportionnellement au temps passé dans le logement. Je lui ai dit qu'on ne pourrait pas signer sans la garantie que la loi serait respectée, vamos ver o que acontece !
En tout cas, il est certain qu'il vaut mieux être propriétaire que locataire à Rio, c'est impressionnant comme le rapport de force est deséquilibré en ce moment !
A+
Non pas de pre-cadastro, c'est le MTE qui se charge de mettre les datas de ton dossier dans le système. Dis lui d'appeler le MTE de Rio ou Sao Paulo car ils ont bien l'habitude et ça tourne bien. En fait le dossier est d'abord envoyer à une cellule de traitement (j'ai oublié le nom mais il m'avait expliqué cela au MTE de Rio) qui s'occupe de rentrer les datas dans les systèmes qui vont bien et ensuite de transférer ton dossier au CNIg à Brasilia pour analyse et décision. Si tu ne t'en sors pas, on doit pouvoir te retrouver le numéro du MTE à Rio et ça doit être possible de les mettre en relation pour qu'ils s'expliquent comme ça marche.
Oui, mais c'est hors de prix à Rio en décembre, janvier, février.
Personne pour me donner des exemples de clause dans vos contrats de location ? Ne me dites pas qu'ABC est un nid de propriétaires et que je suis le premier à galérer sur un contrat de location
???
Bonjour Chico, je comprends bien que le pouvoir est du côté du propriétaire et qu'il met ce qui l'arrange dans le contrat de location. Je garde néanmoins le pouvoir de ne pas signer
et en tout cas, je m'arroge le droit de discuter avec lui des clauses qui me posent problème.
Mais ta réponse ne m'avance pas beaucoup. Si on signe un contrat avec une clause "léonine" de la sorte et que l'on a besoin de quitter notre logement avant le fin du contrat. Que l'on quitte le logement et on arrète en conséquence de payer le loyer. Que se passe-t'il ? Elle nous poursuit ? Même si son contrat ne respecte pas la loi ? Elle a des chances de gagner et de pouvoir nous forcer à continuer de payer pour un logement que l'on habite plus, qu'elle peut relouer ?
Je suis confus. Help please !
En fait, ça me parait surtout contraire à la loi qui prévoit la possibilité de sortir moyennant une multa (à définir dans le contrat ou à défaut par voie judiciaire). Pour ma part, je préfère qu'on la définisse dans le contrat
Mais je ne connais pas la jurisprudence sur le sujet, d'où mon appel au secours ![]()
"En cas d' effacement, personne ne paie pour personne, on décide simplement je crois de remettre les compteurs a 0."
Heu ... regarde ce qui se passe sur les Contrat d'Assurance Vie (placement favori des français) en cas d'annulation de la dette. Le schéma "Tout le monde doit à tout le monde donc autant tout effacer" est simpliste et néglige le fait que cela signifie la ruine pour beaucoup de monde !
Bonjour à tous,
Après quelques mois en temporada et sous pression de la alta temporada qui arrive à grands pas, nous cherchons notre "lar doce lar". Pas simple sans fiador et je trouve que les exigences des propriétaires à Rio sont vraiment hallucinantes mais bref, nous avons deux pistes sérieuses qui acceptent un deposito de 3 mois de loyer comme caution, les proprios nous ont dit qu'on était favoris, reste à négocier le contrat de location, le prix étant finalisé (et peu négociable ...). C'est là que les choses se compliquent parce qu'on ne connait pas bien les us et coutumes et ça parait quand même un peu différent des pratiques françaises. J'ai donc besoin de votre aide pour négocier certaines clauses qui me semblent abusives.
1/ Durée du contrat
Je comprend que l'usage au Brésil est d'avoir des contrats de 30 mois. Par contre, la loi 8245 (http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/leis/L8245.htm) indique que :
Art. 4o Durante o prazo estipulado para a duração do contrato, não poderá o locador reaver o imóvel alugado. O locatário, todavia, poderá devolvê-lo, pagando a multa pactuada, proporcionalmente ao período de cumprimento do contrato, ou, na sua falta, a que for judicialmente estipulada. (Redação dada pela Lei nº 12.112, de 2009)
Parágrafo único. O locatário ficará dispensado da multa se a devolução do imóvel decorrer de transferência, pelo seu empregador, privado ou público, para prestar serviços em localidades diversas daquela do início do contrato, e se notificar, por escrito, o locador com prazo de, no mínimo, trinta dias de antecedência.
La propriétaire nous propose la clause suivante (scandaleuse à mon sens) :
A presente locação é feita pelo prazo determinado de 30 (trinta meses), a iniciar-se em de 01 de novembro de 2011 e terminando em 30 de Abril de 2014, independente de notificação, interpelação, aviso judicial ou extrajudicial. Na hipótese do imóvel ser desocupado durante a vigência do prazo contratual, será devido pelos LOCATÁRIOS o número de alugueres restantes para o integral cumprimento deste contrato e encargos.
Pouvez-vous m'indiquer ce que vous avez dans vos contrats de location ? Je recherche une rédaction qui prévoit une sortie possible sans multa après 12 mois de location ou bien une sortie avec multa (3 mois de loyer avec dégréssivité de la multa au pro-rata du temps de résidence est-il raisonable ?) Y-a-t'il une jurisprudence sur le sujet sur laquelle je peux m'appuyer pour négocier cette clause avec la propriétaire ?
2/ Indexation du loyer
Elle nous propose : O aluguel será reajustado anualmente, na proporção da variação do IPC/RJ, IPCA, IGP-M, IGP-DI ou ainda outro índice que o governo vier a determinar para esse fim, sempre pelo maior índice em vigor, tomando-se como base sempre o período de doze meses para reajuste.
Quels indices utilisez-vous dans vos contrats de location ? Je pense plutôt pour définir un indice de référence et des alternatives au cas où il ne serait pas disponible plutôt que de dire que l'on prend le max de tous les indices dispo ...
3/ La caution
Elle nous propose :
OS LOCATÁRIOS oferecem como garantia desse contrato o pagamento da importância do valor inicial do aluguel multiplicado por três.Quando então será devolvida a importância paga em dinheiro, o equivalente e proporcionalmente (média dos últimos doze meses) do valor de três alugueis vigentes na época mediante a quitação do contrato de aluguel
La loi me semble définir un traitement différent (dépos sur un compte poupança). Qu'en pensez-vous, quelle rédaction avez-vous dans vos contrats de loc ? Par ailleurs, y-a-t'il des précautions particulières à prendre pour être sur de ne pas voir disparaitre sa caution ?
Merci pour vos commentaires et vos exemples personnels, tu ce qui nous aideras à finaliser un contrat propre est bienvenu, je préfère batailler maintenant qu'avoir des tas de problèmes durant l'execution du contrat.
Abraço
Je te trouve bien optimiste
Quels investisseurs seront prêts à acheter des titres de pays au budget fortement déséquilibré alors que ceux-ci viendrait tout juste de leur demander de s'assoir gentillement sur le remboursement des dettes antérieures, les ruinant au passage ?
Quand à la croissance aux US, avec quels emplois tu la vois revenir forte ? On atteint des niveau de productivité inoui, toutes les entreprises sont entrain de montrer qu'après des coupes bien sévères dans les effectifs en 2007-2009, elles parviennent à fonctionner très bien, plus efficacement avec beaucoup moins de personnel (regarde l'automobile, c'est hallucinant, ils n'arrêtent pas de couper dans les effectifs (et ils continuent) depuis plus de 5 ans et les niveaux de production sont records). Pour l'instant, le chomage élevé en zone amérique et europe ne les affectent pas car elles s'appuient sur les consommateurs des pays émergents, et il y a encore du temps avant d'avoir satisfait l'appétit consommateur de ces pays.
Les nouvelles technologies permettent des gains de productivité énormes mais ne génèrent que très peu d'emplois (les Google, Facebook et Twitter et autres génèrent des chiffres d'affaire énormes, des bénéfices alléchants, des capitalisations boursières gigantesque mais un nombre d'emplois très faibles en face). Ils contribuent à la croissance US mais sans création d'emploi sensible. Par ailleurs, les émergents émergent beaucoup plus vite que ce a quoi on s'attendait il y a quelques années, y compris dans les domaines de haute technologie (soit disant chasse gardée de l'Europe et des US, la Chine a fait une jolie prouesse technique hier avec leur premier rendez-vous spatial, ils seront leader très rapidement sur le spatial car les autres pays n'investissent plus suffisamment).
Je reste persuadé que le changement de modèle s'imposera à nous si on ne l'anticipe pas. Pas l'impression que le sujet soit à la mode en France, l'avenir nous dira.
Hello,
L'effacement des dettes résoud-il vraiment le pb ? Même sans intérets de la dette à rembourser, la France a encore un déficit de l'ordre de -50 Md sur 2012 ... il faut bien trouver des préteurs, si on efface les dettes ça ne sera pas simple ! La réalité c'est qu'il faut retrouver une croissance forte (comment générer les emplois qui y contribueront ?) ou bien changer le modèle (mais ça va faire mal).
Hello, pour voiture / moto et autres moyens de transport, c'est mort, impossible d'importer sans taxe à ma connaissance.
Pour l'historique, moi j'ai fait des annexes avec les preuves qui viennent corroborer ce qu'on raconte dans l'historique. Une de mes annexes était constituée de photos de nous au cours du temps. Sinon dans les autres annexes on a mis :
- visa français de ma chérie et copies de ses cartes de séjour successives
- facture EdF à nos deux noms avec adresse à Paris
- copies des pages de nos passeports qui montraient les coups de tampon correspondants aux voyages dont on parlais dans l'historique
- declarations sur l'honneur de 2 témoins qui confirmaient nous avoir connu il y a plusieurs années et confirmaient l'existence de l'union stable et notre participation à des évènements que l'on mentionnaient dans l'historique
Pour la langue, le Consulat va s'assurer que ton copain comprend le contrat qu'il signe donc si il ne parle pas français, ils peuvent effectivement demander à ce qu'il y ait un traducteur. A voir avec ton consulat, c'est le plus simple.
Pour le délai, j'ai déposé mon dossier le 20 juillet (pacsé le 15 juillet), mon visa a été approuvé le 6 septembre, décision publiée au DOU le 20 septembre, visa disponible à Buenos Aires le 26 septembre.
Je suis resté "illégal" pendant plus de deux mois car je me suis pacsé à la fin de mes 90 jours, sans conséquence car j'ai montré le DOU et ils m'ont laissé passé sans amende. Sinon le risque est au pire d'avoir à payer quelques centaines de reais d'amende, pas de quoi fouetter un chat !
Le certificat de non-pacs est délivré sur place à Paris (tu peux faire une dérogation à n'importe qui, c'est délivré immédiatement) sinon par courrier mais il faut relancer souvent. Le formulaire électronique est là : https://www.formulaires.modernisation.g … erfa=12819
Bonsoir,
Si tu prépares les documents avant de venir au Brésil, tu peux te pacser en 10 jours (si tu habites proche d'un consulat, si tu es en pleine foret amazonienne, plus compliqué). Les documents à fournir pour le pacs sont réduits au strict minimum (voir içi http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-fr … ndex.html).
Pour la "comprovação de meios de subsistencia do chamante ou do estrangeiro chamado, com fonte no brasil ou no exterior...", la preuve des revenus de ton copain suffira sans problème.
3 mois c'est jouable sans pb.
Et voilà pour ma déclaration d'estado civil :
Rio de Janeiro, 7 de Julho de 2011
DECLARAÇÃO DE ESTADO CIVIL
Eu, XXXX XXXX, portador do passaporte nº XXXXXX expedido pela Republica Francesa, inscrito no CPF sob o nº XXXXXXX, nascido em XXXXX, filho de XXXXX e XXXX, residente e domiciliado na XXXXXX, n°XXXXX, apto XXXX, Barra da Tijuca, CEP : XXXX, na cidade de Rio de Janeiro no Estado de Rio de Janeiro, DECLARO para os devidos fins e sob as penas da lei que, na presente data, meu estado civil é solteiro.
Declaro, também, verdadeiras, todas as informações contidas neste documento e estar ciente de incorrer em infrações e sujeito às sanções administrativas, civis e criminais previstas em lei, caso comprovados dados falsos, omissos ou adulterados.
Ciente, firmo o presente em uma única via.
Pour l'historique de l'união estavel, j'avais indiqué plus haut dans le fil la structure de ma lettre, pour le détail c'est perso donc je ne le publierai pas. Mais rien de sorcier, tu expliques comment vous vous êtes rencontré, comment vous avez commencé votre relation, comment vous l'avez maintenu dans le temps et ce que vous voulez faire au Brésil ensemble. Tout simple quoi.
A ta plume !
Bonjour,
Si vous regardez dans le détail la Resolução Normativa 77 (http://portal.mte.gov.br/data/files/FF8 … 129_77.pdf) qui définit le process d'attribution de visa permanent à des partenaires en union stable, vous verrez qu'avec un pacs (que vous pouvez faire en une semaine au consulat içi au Brésil), vous évitez de devoir fournir des preuves de vie commune datant de plus d'un an (car le PACS est reconnu par le Conselho Nacional de Imigração comme étant une "attestation de l'union stable émise par les autorités compétentes du pays de provenance du demandeur, dûment traduite et légalisée"). Il faudra simplement expliquer l'histoire de votre relation et convaincre qu'elle est sérieuse et que votre union est stable.
Le PACS est un excellent moyen pour obtenir le visa permanent pour ceux qui ne sont pas prêt à se marier (et mais pour ceux là car finalement avec le PACS, le visa tombe en moins de deux mois ainsi que la publication au Diario Oficial da União ce qui permet de faire tous les papiers bien plus rapidement). Le forum est très fourni en informations sur la procédure d'obtention de visa permanent via PACS et RN77, regarder les threads en question. Bonne chance !
Hello,
Moi je conduisais avec mon permis français et une traduction. La loi prévoit qu'on a le droit de conduire 6 mois avec notre permis national donc je ne complexifiais pas la chose avec le permis international.
J'ai récupéré ce matin mon permis brésilien valable 5 ans donc maintenant le pb est réglé ![]()
Attention aux vans et aux bus !!!
Hello,
L'extrait de naissance n'est demandé ni par la PF, ni par le MTE. Evidemment je l'avais avec moi ainsi que sa traduction mais ils ne me l'ont pas demandé. Le nom des parents est rempli par toi dans la demande de RNE et ils ne vérifient pas l'acte de naissance pour s'assurer que tu n'as pas raconté n'importe quoi ![]()
Bonjour,
Juste pour confirmer hier à Rio, ils ont appelé une dizaine de personnes et j'étais le seul présent. Il y a pleins de no-show et hier ils "encaixaient" des gens qui n'avaient pas pris rendez-vous du coup.
Bon courage, pour ma part, j'en ai terminé avec la bureaucratie, j'ai passé 4 heures à la PF hier puis 3 heures au MTE (sans compter une demie heure au consulat de France pour récupérer mon nouveau passeport). Le système des CTPS était "fora do ar, sem previsão" hier soir donc un coup pour rien. Rebelote ce matin, 4 heures au MTE (mas tudo deu certo !) puis 2 heures au DETRAN (qui est en fait impeccablement organisé à Rio, avec une petite salle dédiée aux étrangers, nickel !).
Ouf, c'était hard mais voilà une bonne chose de faite !
Maintenant la banque !
Bonjour,
C'est intéressant d'avoir ton retour d'expérience, as-tu un permis de conduire brésilien ? Avec la publication au DOU qui confirme la permanencia et le permis de conduire, je ne vois pas sur quels arguments la banque peut se baser pour te refuser l'ouverture d'un compte. Quelle est la directive de la Banque Centrale qu'ils évoquent ?
Pour info tu es dans quelle ville ?
Bon courage,
Bon il y a vraiment un soucis à la PF de São Paulo ! un bon livre, un peu de musique et de la bonne humeur rendront les choses moins pénibles
Sinon je te recommande chaudement de regarder très fréquemment sur le site car maintenant que l'on peut annuler ses rendez-vous (c'est tout récent), des créneaux se libèrent et ré-apparaissent comme étant disponibles. Je l'ai moi même fait car j'avais fait une erreur dans mon formulaire et à l'époque (il y a quelques semaines), le seul moyen de corriger était de refaire le formulaire et ré-obtenir un rendez-vous (le rendez-vous était automatique à la fin du formulaire, pas comme maintenant où les deux sont dé-corrélés). Du coup, en annulant, j'ai libéré un créneau le 19 et en vérifiant, il apparaissait bien comme étant dispo tout de suite après mon annulation. Donc tout espoir n'est pas perdu ![]()
Bon courage !
Non c'est bien ça :
tu vas là http://www.dpf.gov.br/servicos/estrange … -e-anistia
tu fais l'étape 1 qui te permet de remplir et d'imprimer ton formulaire de demande d'inscription au RNE dans lequel tu mentionnes la PF dont tu dépends.
Ensuite l'étape 2 te permet de prendre rendez-vous, il te faut pour cela le code qui est inscrit en haut à gauche de ton formulaire.
Et là, ils te donnent les créneaux disponibles au plus tôt.
Et tu imprimes tes taxes à l'étape 6.
C'est bizarre, le site de la PF à l'air de bien fonctionner. Tu as essayé de changer de navigateur ?